fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les accueils de loisirs de la communauté d'agglomération Mont Saint Michel Normandie

CA Mont Saint Michel - Normandie

fourniture et livraison de repas en liaison froide pour 4 accueils de loisirs de la communauté d'agglomération.
Accueils de loisirs de Juvigny-Les-Vallées, Sourdeval, Barenton, Sartilly
A titre indicatif le nombre de repas livrés pour ces sites en 2021 est de 13 388 repas (total pour enfants et accompagnants). Cette donnée n'est pas contractuelle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-08 Avis de marché
2022-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: 2022FCS07
Brève description:
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour 4 accueils de loisirs de la communauté d'agglomération. Accueils de loisirs de Juvigny-Les-Vallées, Sourdeval, Barenton, Sartilly A titre indicatif le nombre de repas livrés pour ces sites en 2021 est de 13 388 repas (total pour enfants et accompagnants). Cette donnée n'est pas contractuelle
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Mont Saint Michel - normandie
Adresse postale: 1 rue Général Ruel
Code postal: 50300
Commune postale: Avranches
Contact
Adresse Internet: http://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marina.vadaine@msm-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 233587899 📞
URL des documents: http://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-08-12 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-378811
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
la valeur estimative de 300 000 euros HT, est la valeur maximum de l'accord cadre. En effet, l'accord cadre est fixé avec un montant annuel maximum HT de commande de 75 000 euros (H.T.). Ce montant n'est pas un montant contractuel de commande, c'est seulement le montant maximum de commande a ne pas dépasser
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour 4 accueils de loisirs de la communauté d'agglomération.
Accueils de loisirs de Juvigny-Les-Vallées, Sourdeval, Barenton, Sartilly
A titre indicatif le nombre de repas livrés pour ces sites en 2021 est de 13 388 repas (total pour enfants et accompagnants). Cette donnée n'est pas contractuelle
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord cadre est conclu pour une période de 12 mois reconductible 3 fois pour 12 mois.
Soit une durée maximum globale de 48 mois
Description des options: accord cadre de 12 mois reconductible 3 fois pour 12 mois
Informations complémentaires:
la valeur estimative de 300 000 euros HT, est la valeur maximum de l'accord cadre.
En effet, l'accord cadre est fixé avec un montant annuel maximum HT de commande de 75 000 euros (H.T.).
Ce montant n'est pas un montant contractuel de commande, c'est seulement le montant maximum de commande a ne pas dépasser
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: accueil de loisirs de Juvigny-Les Vallées, Sourdeval, Barenton, Sartilly

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualitatif
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de CAEN
Adresse postale: 3 Rue Arthur Le Duc BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nantes
Adresse postale: dreets des pays de la loire Immeuble Skyline 22, mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 133-378811 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-12-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-683098
Se réfère à l'avis: 2022/S 133-378811
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
la valeur estimative de 300 000 euros HT, est la valeur maximum de l'accord cadre. En effet, l'accord cadre est fixé avec un montant annuel maximum HT de commande de 75 000 euros (H.T.). Ce montant n'est pas un montant contractuel de commande, c'est seulement le montant maximum de commande a ne pas dépasser
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour 4 accueils de loisirs de la communauté d'agglomération. Accueils de loisirs de Juvigny-Les-Vallées, Sourdeval, Barenton, Sartilly A titre indicatif le nombre de repas livrés pour ces sites en 2021 est de 13 388 repas (total pour enfants et accompagnants). Cette donnée n'est pas contractuelle
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Informations complémentaires:
la valeur estimative de 300 000 euros HT, est la valeur maximum de l'accord cadre. En effet, l'accord cadre est fixé avec un montant annuel maximum HT de commande de 75 000 euros (H.T.). Ce montant n'est pas un montant contractuel de commande, c'est seulement le montant maximum de commande a ne pas dépasser
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006942500011
Source: OJS 2022/S 238-683098 (2022-12-05)