fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Saveurs à Nevers

symo - cuisine des Saveurs

fourniture et livraison de produits alimentaires pour la cuisine des Saveurs à Nevers
Lots 1 à 17 sont passés selon une procédure d'appel d'offre ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
Lots 18 à 22 sont passés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L.212361 et R.212361 du Code de la Commande Publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-07 Avis de marché
2023-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 22SYM02
Brève description:
fourniture et livraison de produits alimentaires pour la cuisine des Saveurs à Nevers Lots 1 à 17 sont passés selon une procédure d'appel d'offre ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Lots 18 à 22 sont passés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L.212361 et R.212361 du Code de la Commande Publique
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Filets de poisson frais 📦
Volaille 📦
Viande de bœuf 📦
Viande de porc 📦
Viande d'agneau 📦
Produits surgelés 📦
Produits laitiers 📦
Produits à base de viande 📦
Charcuterie 📦
Pâtes alimentaires 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: symo - cuisine des Saveurs
Adresse postale: za du Pré Poitiers
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-nevers.fr 🌏
Courrier électronique: francois.hauton@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 0386716411 📞
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-375758
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison de produits alimentaires pour la cuisine des Saveurs à Nevers
Lots 1 à 17 sont passés selon une procédure d'appel d'offre ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
Lots 18 à 22 sont passés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L.212361 et R.212361 du Code de la Commande Publique
Intitulé du lot: fruits et légumes frais de 4ème et de 5ème gamme
Numéro du lot: 1
Brève description:
appel d'offre ouvert sans minimum et avec maximum
ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres multi-attributaires, conclu avec un maximum de 5 opérateurs économiques par lot, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures conformes aux conditions de la consultation.
ces marchés sont établis conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique.
lors des remises en concurrence des 5 opérateurs économiques titulaires de l'accord cadre, seront retenus 2 titulaires (lot 01 fruits et légumes) au titre de marchés subséquents qui prendront dès lors la forme d'accords-cadres à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2026.
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Intitulé du lot: poissons frais portionné sans peau sans arête
Numéro du lot: 2
Brève description:
appel d'offre ouvert sans minimum et avec maximum Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres multi-attributaires, conclu avec un maximum de 5 opérateurs économiques par lot, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures conformes aux conditions de la consultation. Ces marchés sont établis conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. Lors des remises en concurrence des 5 opérateurs économiques titulaires de l'accord cadre, seront retenus 1 titulaire (lot 02 poisson frais) au titre de marchés subséquents qui prendront dès lors la forme d'accords-cadres à bons de commande
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Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2026.
Intitulé du lot: volailles et découpe de volailles conventionnelle
Numéro du lot: 3
Brève description:
appel d'offre ouvert sans minimum et avec maximum.
ce lot donnera lieu à la conclusion d'accord-cadre mono-attributaire établis conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volailles et découpe de volailles sous signe de qualité
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres multi-attributaire établis conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande
ce lot sera attribué à 3 opérateurs économiques maximum, avec répartition des commandes selon le principe de répartition des commandes suivant : 40 % - 35 % - 25 % du montant estimatif annuel des commandes, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures conformes aux conditions de la consultation. Les règles de répartition seront ajustées comme suit si 2 offres uniquement ont été retenues, 60 % pour le 1er et 40 % pour le second
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Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volailles spécifiques et lapin
Numéro du lot: 5
Brève description:
ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres multi-attributaire établis conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2026.
Intitulé du lot: viande de bovine conventionnelle (boeuf et veau)
Numéro du lot: 6
Brève description:
ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
Intitulé du lot: viande de boeuf sous signe de qualité
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: viande de Porc bio
Numéro du lot: 8
Brève description:
ce lot donna lieu à la conclusion d'accords-cadres multi-attributaire établis conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande de porc sous signe de qualité
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande ovine
Numéro du lot: 10
Brève description:
ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2026
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Intitulé du lot: produits surgelés (hors poissons)
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: poissons surgelés
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: produits laitiers et ovo produits
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits élaborés de viande
Numéro du lot: 14
Description des renouvellements:
le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2026.
Intitulé du lot: produits de charcuterie
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pâtes fraiches
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: pain pour les restaurations collectives de Nevers
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: pain restaurations collectives Coulanges-Les-Nevers
Numéro du lot: 18
Brève description:
procédure adaptée ouverte sans minimum et avec maximum
ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 19 200 EUR 💰
Intitulé du lot: pain pour les restaurations collectives de Fourchambault
Numéro du lot: 19
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pain pour les restaurations collectives de Pougues-Les-Eaux
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: pain pour les restaurations collectives de Varennes-Vauzelles
Numéro du lot: 21
Brève description: procédure adaptée ouvert sans minimum et avec maximum
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pain pour les restaurations collectives de Garchizy
Numéro du lot: 22
Valeur estimée hors TVA: 13 600 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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ou une lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administraif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe-ta.djon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: ccira de Lyon - dreets Auvergne-Rhône-Alpes, Tour Swisslife, 1 boulevard Marius Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Téléphone: +33 0426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques de la Ville de Neversadresse
Adresse postale: 1 rue Marguerite Durasville
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Téléphone: +33 386684487 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Source: OJS 2022/S 132-375758 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires à la fabrication des repas de la Cuisine des Saveurs rue du Pré Poitiers - 58000 Nevers Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2026.
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Valeur totale du marché: 3 706 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-04 📅
Date de publication: 2023-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 006-014222
Se réfère à l'avis: 2022/S 132-375758
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires à la fabrication des repas de la Cuisine des Saveurs rue du Pré Poitiers - 58000 Nevers
Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2026.
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fruits et légumes frais de 4ème et de 5ème gamme
accords-cadres multi-attributaires, conclus avec un maximum de 5 opérateurs économiques qui donneront à la conclusion de marchés subséquents
Description des options:
l'Acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
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Brève description:
poissons frais portionné sans peau sans arête
Accords-Cadres multi-attributaires, conclus avec un maximum de 5 opérateurs économiques qui donneront à la conclusion de marchés subséquents
volailles et découpe de volailles conventionnelle
accords-cadres mono-attributaire exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande,
Description des options:
L'Acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
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Brève description:
volailles et découpe de volailles sous signe de qualité
accord-cadre multi-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
volailles spécifiques et lapin
viande de bovine conventionnelle (boeuf et veau)
accords-cadres mono-attributaire exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
viande de boeuf sous signe de qualité
viande de Porc bio
viande de porc sous signe de qualité
viande ovine
produits surgelés (hors poissons)
poissons surgelés
produits laitiers et ovo produits
produits élaborés de viande
produits de charcuterie
pâtes fraiches
pain pour les restaurations collectives de Nevers
Accord-Cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
pain restaurations collectives Coulanges-Les-Nevers
pain pour les restaurations collectives de Fourchambault
D'Accord-Cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
pain pour les restaurations collectives de Pougues-Les-Eaux
pain pour les restaurations collectives de Varennes-Vauzelles
pain pour les restaurations collectives de Garchizy

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sécurité des approvisionnements et performance logistique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et gestion des non-conformités
Engagement en matière de protection environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Origine des produits et capacité à fournir différentes espèces
Nature des conditionnements proposés
Valeur technique et qualitative
Critère de qualité (pondération): 55
5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative au regard des fiches techniques détaillées fournies
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique et gustative au regard des échantillons
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: sarl aussert
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: sas colom alberti
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: Cher 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: terreazur Centre Val de Loire - groupe POMONA
Commune postale: Sorigny
Code postal: 37250
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: egimer
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: esprit restauration
Commune postale: Roeze-sur-Sarthe
Code postal: 72210
Pays: Sarthe 🏙️
Nom: societe distribution avicole
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
260 000 EUR 💰
Nom: impery volaille
Commune postale: Cosne-sur-Loire
Code postal: 58200
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: passion froid regions centre groupe pomona
Commune postale: Parcay Meslay
Code postal: 37210
Nom: watterlot
Commune postale: Dompierre-sur-Nievre
Code postal: 58350
Nom: socopa viandes
Commune postale: Villefranche D'Allier
Code postal: 03430
Nom: sicaba
Commune postale: Bourbon L'Archambault
Code postal: 03160
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: sas bernard groupe jean floch
Commune postale: Locmine
Code postal: 56501
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: sysco france sas
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: guilmot gaudais sas
Commune postale: Avord
Code postal: 18520
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: paviola
Commune postale: Marzy
Code postal: 58180
Nom: sarl gbn boulangerie thibaudat
Commune postale: Saint-Eloi
Code postal: 58000
Valeur totale du marché: 19 200 EUR 💰
Nom: le fournil vauzelien perdon f
Commune postale: Varennes Vauzelles
Code postal: 58640
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom: cassiot sarl boulangerie
Commune postale: Pougues-les-Eaux
Code postal: 58320
Valeur totale du marché: 26 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Nom: sarl boulagerie lecomte
Commune postale: Garchizy
Code postal: 58600
Valeur totale du marché: 13 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Organisme responsable des procédures de médiation
direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône - Secrétariat du Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA de Lyon)
Adresse postale: 3 rue de La Charité
Code postal: 69268
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 0472772130 📞
Source: OJS 2023/S 006-014222 (2023-01-04)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Nièvre
Fournisseurs:
cassiot sarl boulangerie Egimer Esprit Restauration Guilmot Gaudais SAS impery volaille le fournil vauzelien perdon f passion froid regions centre groupe pomona Paviola SARL Aussert sarl boulagerie lecomte
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Viande de bœuf Volaille Viande de porc Viande d'agneau et de mouton Viande d'agneau Produits à base de viande