2020-10-0720v0190aoo — fourniture de viande fraîche de porc fermier — de 2021 à 2024 — PR/JM (Commune de Toulouse)
Fourniture de viande fraîche de porc fermier Label Rouge élevé au grain. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des …
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