Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de denrées alimentaires, de fournitures et de prestations liées à la restauration (seize lots)

Conseil général du Val d'Oise

La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du code de la commande publique. Le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure. Une convention de groupement de commandes a été signée entre le département du Val d'Oise, les Établissements publics d'enseignement locaux (EPLE) du Val-d'Oise et le Centre départemental de formation et d'animation sportives (CDFAS) du Val-d'Oise pour la passation de marchés, afin de répondre aux besoins d'achat de denrées alimentaires, fournitures et prestations liées à la restauration. Le Conseil départemental est coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, s'assure de la bonne exécution des marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-02 Avis de marché
2021-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2020119037
Brève description:
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du code de la commande publique. Le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure. Une convention de groupement de commandes a été signée entre le département du Val d'Oise, les Établissements publics d'enseignement locaux (EPLE) du Val-d'Oise et le Centre départemental de formation et d'animation sportives (CDFAS) du Val-d'Oise pour la passation de marchés, afin de répondre aux besoins d'achat de denrées alimentaires, fournitures et prestations liées à la restauration. Le Conseil départemental est coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, s'assure de la bonne exécution des marchés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande bovine 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Légumes-fruits 📦
Volaille 📦
Viande de porc 📦
Produits laitiers divers 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Produits surgelés 📦
Plats préparés 📦
Produits de boulangerie 📦
Produits à base de viande 📦
Services d'analyses bactériologiques 📦
Services d'échange de données électroniques 📦
Services de nettoyage de cuves 📦
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val d'Oise
Adresse postale: 2 avenue du Parc — CS 20201 Cergy
Code postal: 95032
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: marchescg@valdoise.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-02 📅
Date limite de soumission: 2020-11-04 📅
Date de publication: 2020-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 195-471154
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
L'ouverture n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes fraîches
Numéro du lot: 1
Brève description:
Viandes fraîches, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021, reconductible tacitement trois fois, par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Intitulé du lot: Poisson frais et produits de la mer
Numéro du lot: 2
Brève description:
Poisson frais et produits de la mer, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Fruits et légumes bio
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fruits et légumes bio, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fruits et légumes frais, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Volaille
Numéro du lot: 5
Brève description:
Volaille, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Porc frais et charcuterie
Numéro du lot: 6
Brève description:
Porc frais et charcuterie, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Beurre — œufs — fromage — tous produits laitiers
Numéro du lot: 7
Brève description:
Beurre — œufs — fromage — tous produits laitiers, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Épiceries — boissons
Numéro du lot: 8
Brève description: Épiceries — boissons.
Intitulé du lot: Surgelés
Numéro du lot: 9
Brève description:
Surgelés, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Viandes cuites — plats préparés
Numéro du lot: 10
Brève description:
Viandes cuites — plats préparés, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Boulangerie — viennoiserie
Numéro du lot: 11
Brève description:
Boulangerie — viennoiserie, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Traiteur snacking pâtisseries charcutières
Numéro du lot: 12
Brève description:
Traiteur snaking pâtisseries charcutières, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Laboratoire d'analyses
Numéro du lot: 13
Brève description:
Laboratoire d'analyses, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Animation de la plate-forme
Numéro du lot: 14
Brève description:
Animation de la plate-forme, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Entretien des bacs à graisse
Numéro du lot: 15
Brève description:
Entretien des bacs à graisse, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Produits lessiviels et d'entretien — jetables et consommables (dont les barquettes et films pour la cuisine Centrale) — petit équipement — vaisselle — plats
Numéro du lot: 16
Brève description:
Produits lessiviels et d'entretien — jetables et consommables (dont les barquettes et films pour la cuisine Centrale) — petit équipement — vaisselle — plats, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1, le pouvoir de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate, une note sommaire décrivant les caractéristiques du groupement et notamment le mandataire, cotraitant et sous-traitant éventuels.
Situation économique et financière:
DC2 (chiffre d'affaires des trois dernières années), une attestation d'assurance en responsabilité civile professionnelle signée, mentionnant: la période de validité, la nature des activités garanties, le nom de la compagnie et le no de contrat. Si le candidat ne peut pas fournir un dC1 ou dC2 joindre une attestation sur l'honneur datée et signée reprenant les éléments indiqués dans le formulaire et copie du ou des jugements prononcés.
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Capacité technique et professionnelle:
DC2, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: L'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cdfas
Adresse postale: 64 rue des Bouquinvilles
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95600
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Contact
Courrier électronique: f.ledoux@cdfas.com 📧
Adresse Internet: http://www.cdfas.com/fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: dossier administratif complet, adéquation des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles avec l'objet du marché. Condition de validité de l'offre retenue: en application des articles R. 2143-6 à 12, R. 2143-15 et 16 et R. 2144-4 du code de la commande publique, le candidat retenu devra justifier ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner et produire dans les cinq jours suivant la demande du Conseil départemental chacun des documents suivants: les certificats sociaux (attestation URSSAF ou RSI, versement régulier des cotisations de congés payés et de chômage intempéries, régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés) et fiscaux (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, impôt sur la valeur ajoutée), un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou à la chambre des métiers (D1) ou à défaut, règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (datant de moins de trois mois) et en cas de redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés, ainsi que les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. Bien que les documents précités ci-dessus ne soient exigibles que pour l'attributaire du marché, il est fortement conseillé aux candidats de se doter de ces documents dès qu'ils soumissionnent à un marché public. Par ailleurs, et conformément au règlement de la consultation, le candidat retenu devra remettre dans le délai imparti fixé par la collectivité, s'il ne l'a pas fait au stade du dépôt de son offre, tous les documents pour lesquels la signature est requise, dûment signés sans y avoir apporté de modifications. Conditions de remise des offres ou des candidatures: l'envoi par voie électronique est obligatoire, les modalités en sont définies dans le règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 195-471154 (2020-10-02)
Avis d'attribution de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du code de la commande publique. Le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure. Une convention de groupement de commandes a été signée entre le département du Val d'Oise, les Établissements publics d'enseignement locaux (EPLE) du Val-d'Oise et le Centre départemental de formation et d'animation sportives (CDFAS) du Val-d'Oise pour la passation de marchés, afin de répondre aux besoins d'achat de denrées alimentaires, fournitures et prestations liées à la restauration. Le conseil départemental est coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution des marchés.
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Valeur totale du marché: 37799519.39 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val-d'Oise
Adresse postale: 2 avenue du parc, CS 20201 Cergy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-031243
Se réfère à l'avis: 2020/S 195-471154
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Pour toute demande visant à la consultation du contrat, s'adresser au conseil départemental du Val d'Oise, Direction de l'achat public et des ressources, service marchés, 2 avenue du Parc, CS 0201 Cergy, 95032 Cergy-Pontoise Cedex (9 heures-12 heures/14 heures-17 heures. La valeur totale finale correspond au montant total HT relevé au DQE de chaque lot multiplié par le nombre d'années maximum reconductions comprises.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Viandes fraîches, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Poisson frais et produits de la mer, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Fruits et légumes bio, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Fruits et légumes frais, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Volaille, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Porc frais et charcuterie, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Beurre — œufs — fromage — tous produits laitiers le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Surgelés, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Viandes cuites — plats préparés, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Boulangerie — viennoiserie, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Intitulé du lot: traiteur, snaking, pâtisseries charcutières
Brève description:
traiteur, snaking, pâtisseries charcutières, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Laboratoire d'analyses, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Intitulé du lot: Animation de la plateforme
Brève description:
Animation de la plateforme, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Entretien des bacs à graisse, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.
Intitulé du lot: Produits lessiviels et d'entretien — jetables et consommables (dont les barquettes et films pour la cuisine centrale) — petit équipement — vaisselle — plats
Brève description:
Produits lessiviels et d'entretien — jetables et consommables (dont les barquettes et films pour la cuisine centrale) — petit équipement — vaisselle — plats Le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution et services associés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale proposée dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: BP 36, les Abattoirs
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.socopa.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1462498.80 EUR 💰
Nom: Sysco France service marchés publics
Adresse postale: CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76021
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.davigel.fr 🌏
Valeur totale du marché: 249378.80 EUR 💰
Nom: Pomona Terreazur IDF Wissous
Adresse postale: 2 rue de la Croix-Brisée, ZAC Haut de Wissous II
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.terreazur.fr 🌏
Valeur totale du marché: 598 850 EUR 💰
Nom: Speir
Adresse postale: 9 boulevard du Delta, zone Euro-Delta, bât DEA, BP 30106
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658
Valeur totale du marché: 2 427 480 EUR 💰
Nom: SDA — Société de distribution avicole SAS
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 9 835 940 EUR 💰
591 510 EUR 💰
Nom: Guillot Jouani
Adresse postale: 35 rue Henri-Farman, ZA
Commune postale: Tremblay-en-France Cedex
Code postal: 93297
Valeur totale du marché: 1384033.96 EUR 💰
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: ZA Saint-Roch, 54 rue St-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Valeur totale du marché: 3445196.36 EUR 💰
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 10868183.70 EUR 💰
Nom: ESPRI Restauration
Adresse postale: ZI de Villemilan, 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325
Valeur totale du marché: 1 727 648 EUR 💰
Nom: France Pain
Adresse postale: 121-125 rue Danielle-Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Valeur totale du marché: 681 360 EUR 💰
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: Avenue de Berlin, zone Paris Oise
Commune postale: Longueil-Ste-Marie
Code postal: 60126
Valeur totale du marché: 880961.32 EUR 💰
Nom: Agrobio
Adresse postale: Chemin des Romains
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55000
Valeur totale du marché: 21442.40 EUR 💰
Nom: Ideolys
Adresse postale: 52 rue Jacques-Yves-Cousteau
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 590 760 EUR 💰
Nom: Eav
Adresse postale: ZI du Petit Parc, rue des Fontenelles
Commune postale: Ecquevilly
Code postal: 78920
Valeur totale du marché: 20 544 EUR 💰
Nom: M.R.Net (Miserey Regnault Nettoyage)
Adresse postale: ZA Saint-Roch, rue de la Cimenterie
Valeur totale du marché: 3013732.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.),
— Référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, n
Source: OJS 2021/S 015-031243 (2021-01-19)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-d’Oise
Fournisseurs:
Agrobio Cercle Vert EAV Espri Restauration France Pain Guillot Jouani Ideolys M.R.Net (Miserey Regnault Nettoyage) Pomona Terreazur IDF WISSOUS Pro à Pro
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits agricoles, de la chasse et de la pêche