Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants municipaux et les cantines scolaires de la Ville de Vannes

Ville de Vannes

Surgelés, épicerie, épicerie — agriculture biologique, bœuf frais label et veau VBF, volaille fraîche et volaille label rouge, porc frais — jambon — saucisserie, produits laitiers frais — œufs — forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter de la notification et jusqu'au 3.1.2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de porc
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-27	Avis de marché
2021-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Viande bovine 📦
Volaille fraîche 📦
Produits à base de porc 📦
Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais, BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.mairie@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date limite de soumission: 2020-11-30 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-515934
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 425 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Tous surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 5
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Épicerie — agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Bœuf frais label et veau VBF.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Volaille fraîche et volaille label rouge.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Porc frais — jambon — saucisserie.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits laitiers frais — œuf.
Valeur estimée hors TVA: 285 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) dûment signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution et critères d'analyse à caractère social et environnemental détaillées dans le RC et le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vannes service de la commande publique
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après la date limite de remise des offres, il sera demandé aux candidats de fournir des échantillons. Numéro de la consultation: F20alim-Aoo

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Source: OJS 2020/S 212-515934 (2020-10-27)

Avis d'attribution de marché (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants municipaux et les cantines scolaires de la ville de Vannes.

Valeur totale du marché: 765 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Maurice-Marchais, BP 509

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-201303
Se réfère à l'avis: 2020/S 212-515934
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tous surgelés
Épicerie
Épicerie agriculture biologique
Brève description: Épicerie agriculture biologique.
Intitulé du lot: Bœuf frais label rouge et veau frais
Brève description: Bœuf frais label rouge et veau frais.
Intitulé du lot: Volaille fraiche et volaille fraîche label rouge
Brève description: Volaille fraiche et volaille fraîche label rouge.
Intitulé du lot: Porc frais — jambon — saucisserie
Produits laitiers et ovo produits frais
Brève description: Produits laitiers et ovo produits frais.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matières de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5
40
20
30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-07 📅
Nom: DS Armorique (SIRF)
Commune postale: Châteaubourg
Code postal: 35220
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Nom: Pro à Pro SAS Blin
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Nom: Biocoop Restauration
Commune postale: Tinteniac
Code postal: 35190
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Maison Kervadec
Commune postale: Auray
Code postal: 56400
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: Laiterie du Grand Clos
Commune postale: Pontchâteau
Code postal: 44160
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: SAS Bernard Groupe Jean Floc'H
Commune postale: Locminé
Code postal: 56501
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: ALSG Distributio Askel
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Valeur totale du marché: 285 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 079-201303 (2021-04-20)

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