2013-05-16Conception, réalisation, exploitation et maintenance d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur (Centre hospitalier Charles Perrens)
La consultation a pour objet la conception, la réalisation, l'exploitation pendant 10 ans et la maintenance d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur. La centrale de production chauffera le Centre Hospitalier Charles Perrens (Chcp) mais également une partie de l'hôpital de Pellegrin, site du Centre Hospitalier Universitaire (Chu) de Bordeaux. Le prestataire assurera l'ensemble des études d'avant projet, le permis de construire, la déclaration ICPE, les études de projets, les études d'exécution, les …
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2013-05-03Appel à candidature en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique avec convention d'exploitation sur le réseau de... (Pas-de-Calais Habitat)
Dialogue compétitif de l'article 36 du code des marchés publics en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique conclu dans les conditions de l'article L.451-1 et suivants du code rural et d'une convention non détachable d'exploitation et de fourniture de chaleur. Le preneur du bail emphytéotique se verra confier pendant la durée du bail la chaufferie (batiments, chaudières et accessoires, cogénération etc.) et les sous-stations en vue de fournir de la chaleur aux batiments raccordés. Il aura la charge …
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2013-04-05Fourniture et installation d'un ensemble de production électrique de vapeur et raccordement de ce dernier sur le... (CEA Marcoule)
L'APM (Atelier Pilote de Marcoule) est une installation nucléaire CEA du site de Marcoule.
Les bâtiments nucléaires de l'APM sont les bâtiments 211, 213 et 214.
Dans la situation actuelle, le local 262 abrite le poste de détente vapeur 30 bars / 10 bars. La vapeur 30 bars est fournie par la SAG (Service fournissant les utilités sur le site de Marcoule en eau industrielle, eau déminéralisée, eau chaude...).
A partir du poste de détente, des tuyauteries secondaires permettent d'alimenter les bâtiments 211 …
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2013-03-06délégation de Service public en application des dispositions des articles L1411-1 à L1411-18 du Code général des... (Ville de Pont-Sainte-Maxence)
les principales obligations du délégataire sont les suivantes : financement et construction des ouvrages nécessaires à la production et à la distribution de chaleur pour assurer le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire des usagers du service ; exploitation technique de la chaufferie, du réseau et des sous-stations ; travaux de renouvellement des matériels en chaufferie centrale, dans les sous-stations et dans les chaufferies existantes intégrées à la concession ; fourniture d'énergie …
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2013-02-18délégation du Service Public de chauffage urbain de la Communauté Urbaine d'arras (Communauté urbaine d'Arras)
la présente consultation concerne la délégation de service public sous forme d'affermage concessif, portant sur le financement, la réalisation et l'exploitation d'équipements destinés à fournir de l'énergie pour alimenter le réseau communautaire de chauffage urbain (situé sur les communes d'arras et Dainville) ainsi que l'exploitation dudit réseau.
domaine de la délégation : production et distribution de chaleur.
les principales missions confiées au délégataire seront les suivantes :
-Concevoir, …
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2012-09-20Délégation de service public pour la production, le transport, la distribution et la fourniture de chaleur... (Mairie de Gennevilliers)
Les installations à exploiter correspondent à: Une centrale de production de chaleur comprenant: 5 chaudières de 8,7 MW chacune dont 4 mixtes fioul / gaz et 1 gaz; 1 chaudière de 3 MW au gaz; 1 chaudière de 1,6 MW mixte fioul / gaz; 1 turbine à gaz de marque Centrax produisant 5 MW électrique avec une chaudière de récupération de 9 MW thermique; Cette installation, qui a remplacé l'ancienne cogénération, a démarré au 1.11.2010, dans le cadre d'un contrat avec EDF pour 11 ans. 1 installation de production …
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2012-07-12Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation de la production, le transport et la distribution... (Ville de Levallois)
La Ville a conclu 4 délégations de service arrivant prochainement à échéance: Zac du secteur Ix, Zac du Front de Paris, Zac Victor Hugo arrivant à échéance au 31 août 2013; Zac Font de Seine arrivant à échéance en octobre 2015. La Ville a décidé de procéder au renouvellement de ces 4 délégations dans le cadre d'un contrat unique de Dsp. Le futur réseau présentera les caractéristiques suivantes: réseau de chaleur: environ 13 km linéaires; besoins utiles (pertes et futurs raccodements inclus): environ 170 …
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2012-04-18Marché d'exploitation de type MTI et PFI des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville de Lens (Ville de Lens)
— Marché de type MTI et PFI, P1, P2 et P3,
— Marché à bon de commande pour les prestations complémentaires hors forfait mais ayant un rapport avec l'exploitation des sites.
Le présent marché a également pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'exploitant met en oeuvre un programme d'entretien destiné à réduire et prévenir le risque de contamination par la bactérie Légionella du (des) réseau(x) d'eau chaude sanitaire de l'établissement.
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2012-04-18Appel à candidature en vue de la conclusion d'un Bail emphytéotique avec convention d'exploitation sur le réseau de... (Groupe GHI)
Conclusion d'un bail emphytéotique conclu dans les conditions de l'article L.451-1 et suivants du code rural et convention non détachable d'exploitation des installations et de fourniture de chaleur.
Le preneur du bail emphytéotique se verra confier pendant la durée du bail la chaufferie (bâtiments, chaudières et accessoires, cogénération etc.), le réseau enterré, les sous-stations en vue de fournir de la chaleur. Il réalisera les travaux nécessaires à l'exploitation et à la modernisation du réseau et de …
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2012-03-29Marché d'exploitation de chauffage avec garantie totale des installations (OPH Amiens)
Marché d'exploitation de chauffage avec garantie totale des installations concernant:
— Les chaufferies décentralisées,
— Les sous-stations de la chaufferie nord 15 rue Mozart,
— Les sous-stations de la chaufferie générale 15 rue Pierre Rollin,
— La production d'eau chaude sanitaire solaire,
— Les locaux surpresseurs.
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2012-02-28Marché cadre 2012-2015 manoeuvres sur les systèmes de refoulement des condensats (CPCU (Cie parisienne chauffage urbain))
Le présent marché est un marché cadre pluri-attributaires de prestations de services, à bons de commande successifs, pour l'exécution des manoeuvres sur les systèmes de refoulement des condensats situés dans les sous-stations des clients de la CPCU. En effet, dans l'objectif de limiter les dégâts occasionnés par les retours de condensats lors de l'isolement d'un tronçon consécutif à une fuite réseau, la CPCU va mandater un prestataire pour effectuer les manoeuvres sur le système de refoulement des …
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2011-12-21Délégation se service public par affermage de la production et de la distribution de chaleur de la commune d'Ecouflant (Commune d'Ecouflant)
Confier à un délégataire l’exploitation du service de production et de distribution de chaleur de la Ville, composé de deux réseaux distincts:
— le réseau existant du centre-bourg, objet d’une convention de délégation de service public venant à échéance le 30.6.2012,
— et le réseau de la ZAC de Provins, en cours de réalisation par la société SODEMEL au titre d’une convention publique d’aménagement, dont les équipements seront exploités par le futur délégataire au fur et à mesure de leur réalisation.
Le …
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2011-10-26Délégation de service public pour la production, le transport, la distribution et la fourniture de chaleur (Ville de Firminy)
Texte en application duquel la convention est conclue:
La procédure de délégation de service public est menée en application des articles L.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales.
Objet de la délégation - domaine de la délégation: énergie.
La Ville de Firminy est en cours de décision sur l'évolution des équipements de production de chaleur pour le réseau et sur le type de chaleur fourni par le réseau.
En conséquence, la description ci-dessous fait référence aux deux …
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