2012-09-27Fourniture de carburants et de gasoil non routier (GNR) pour la ville d'Arles (Ville d'Arles)
Appel d'offres ouvert (art. 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics). Consultation passée en application de l'art.77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur. Marché de fournitures à bons de commande sans minimum, ni maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclu …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SA Total raffinage marketingSAS Mollar Patrick
2012-06-07Fourniture et livraison de carburants (Communauté de communes Nord du bassin de Thau)
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et maximum. Fourniture et livraison de carburants en multi attributaire lot no1: fournitures de gasoil lot no2: fournitures de fioul domestique lot no3: fournitures de gasoil non routier le lot no1, lot no2 et le lot no3 sont conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Fourniture et livraison de carburants en mono attributaire lot no4: fourniture de carburants par carte accréditive.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Charvet SasDyneff SASRamond et Cie
2012-04-19042012 (RDT13)
Marché négocié à bons de commandes pour la fourniture de carburants pour une flotte d'autobus, de locomotives et de chauffage.
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2011-12-23Fourniture et livraison de carburant en vrac (Ville de Solliès-Pont)
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison dans les cuves du centre technique municipal en vrac du SP 95, gazole, gazole non routier. Le présent marché est un marché à bons de commande et répond aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les livraisons des fournitures objet du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs émis au fur et à mesure des besoins.
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2011-09-29Fourniture et livraison de carburant en vrac (Ville de Solliès-Pont)
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison dans les cuves du centre technique municipal en vrac de sp 95, gazole, gazole non routier.
Le présent marché est un marché à bons de commande et répond aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les livraisons des fournitures objet du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs émis au fur et à mesure des besoins.
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