2016-10-04Fourniture magasin du centre technique municipal (Ville de Bagneux)
Ce dossier de consultation des entreprises comprend: -acte d'engagement (AE) -cahier des clauses administratives particulières (CCAP) -règlement de consultation (RC) -cahier des clauses techniques particulières (CCTP) -détail estimatif -tableau des références produits (BPU). Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. LES accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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2015-12-10Acquisition de caisses en bois et de boites à archives en carton au profit du service des archives médicales... (SCA/PFAF SO)
Acquisition de caisses en bois et de boites à archives en carton au profit du service des archives médicales hospitalières des armées (SAMHA) situé à Limoges (Dept 87).
Le délai de livraison est de 15 jours maximum à compter du lendemain de la notification d'un bon de commande.
Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois sans pouvoir excéder 48 mois consécutifs.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
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2015-11-06Acquisition de composteurs pour L'Habitat individuel et le compostage de proximite (Communauté urbaine du Grand Nancy)
Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel et pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois. Le marché se décompose en trois lots attribués séparément, à savoir: Lot 1 — composteurs en bois de 600 litres (quantité estimative annuelle: 450 composteurs). Lot 2 — composteurs en plastique de 350 litres et de bioseaux de 7 litres en plastique (quantité estimative annuelle: 350 composteurs et 1 000 bioseaux). Lot 3 — composteurs en bois de …
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