Fourniture magasin du centre technique municipal

Ville de Bagneux

Ce dossier de consultation des entreprises comprend: -acte d'engagement (AE) -cahier des clauses administratives particulières (CCAP) -règlement de consultation (RC) -cahier des clauses techniques particulières (CCTP) -détail estimatif -tableau des références produits (BPU). Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. LES accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EG Bois Walch

Qui ?

• Ville de Bagneux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-04	Avis de marché
2017-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois d'œuvre
Numéro de référence: BAT1611
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois d'œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Bois d'œuvre 📦
Quincaillerie 📦
Matériel de plomberie 📦
Peintures 📦
Matériel électrique 📦
Machines de métallurgie et pièces associées 📦
Matériaux de construction 📦
Matériel de soudage 📦
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bagneux
Adresse postale: 57 avenue Henri Ravera
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Contact
Adresse Internet: http://www.bagneux92.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-bagneux.fr 📧
Téléphone: +33 142316000 📞
Fax: +33 142316001 📠
URL des documents: http://www.bagneux92.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.bagneux92.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348831
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Minimum 15 000 EUR maximum 120 000 EUR pour la période initiale.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 676 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Bois et panneaux de bois d'oeuvre.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Minimum 15 000 EUR maximum 120 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Visserie — quincaillerie — vitrines.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 50 000 EUR maximum 200 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 15 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Peinture — revêtement de sol.
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel électrique.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 35 000 EUR maximum 140 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits sidérurgiques.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 10 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériaux de construction.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 5 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 8
Brève description: Soudage, accessoire de mise en oeuvre.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 3 000 EUR maximum 12 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériel de propreté urbaine et espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 6 000 EUR maximum 24 000 EUR pour la période initiale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 5 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.bagneux92.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Bagneux
Adresse postale: Administration générale — cellule marchés publics (bureau 101) 57 avenue Henri Ravéra
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word,excel, pdf ou équivalent. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Adresse postale: 2- 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2016/S 194-348831 (2016-10-04)

Avis d'attribution de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture magasin du Centre technique municipal.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043772
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348831
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bois et panneaux de bois d'œuvre
Brève description: Fourniture magasin du Centre technique municipal.
Intitulé du lot: Visserie-quincaillerie-vitrines
Plomberie
Peinture-revêtement de sol
Matériel électrique
Produits sidérurgiques
Matériaux de construction
Soudage, accessoire de mise en œuvre
Matériel de propreté urbaine et espaces verts
Brève description: Fourniture magasin du centre technique municipal.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2017/S 025-043772 (2017-02-01)

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