Fourniture de matériel de menuiserie destiné aux équipes de maintenance des bâtiments du département du Bas-Rhin
Conseil départemental du Bas-Rhin
Le marché a pour objet la fourniture de matériel de menuiserie pour les besoins du département du Bas-Rhin et destinée aux équipes de maintenance des bâtiments du département du Bas-Rhin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits du bois
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 208 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits du bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Bas-Rhin
Adresse postale: Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Courrier électronique: michel.kunkel@bas-rhin.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099307
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Bois divers
Brève description:
Maximum 60 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Panneaux mélaminés et bande chant
Brève description: Chapitre n° 1: divers panneaux — plans de travail — bandes de chant.
Quantité ou étendue: Maximum 20 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1ère reconduction. Maxi 20 000 EUR (HT). 2ème recond. Maxi 20 000 EUR (HT). 3e recond. Maxi 20 000 EUR (HT).
Maximum 20 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Polycarbonate
Brève description: Chapitre n° 1: polycarbonate.
Quantité ou étendue: Maximum 5 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1ère reconduction Maxi 5 000 EUR (HT). 2ème recond. Maxi 5 000 EUR (HT). 3ème recond Maxi 5 000 EUR (HT).
Maximum 5 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plinthes et profils
Brève description: Chapitre n° 1 — plinthes PVC et profils post-formés.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Blocs porte
Brève description: Chapitre n° 1: Blocs portes CF complets.
Quantité ou étendue: Maximum 14 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1ère reconduction Maxi 14 000 EUR (HT). 2ème recond Maxi 14 000 EUR (HT). 3ème recond Maxi 14 000 EUR (HT).
Maximum 14 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1
Description des options: Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 00002627
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mission éducation sport et jeunesse, secteur immobilier service gestion et entretien du patrimoine immobilier M. Michel Kunkel
M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: place du Quartier Blanc — mission éducation sport et jeunesse — secteur immobilier — service administratif
Point de contact: Mme Sandrine Freyd
M. le président du Conseil départemental du Bas-Rhin
Téléphone: +33 369332600 📞
Courrier électronique: sandrine.freyd@bas-rhin.fr 📧
Fax: +33 388766798 📠
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Adresse postale: place du Quartier Blanc — direction des finances et de la commande publique — service de la commande publique — bureau 4129 D
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00002627
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 059-099307 (2016-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits du bois
Quantité ou étendue:
Marchés séparés à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la date précisée dans le courrier de notification du marché jusqu'au 31.10.2017 pour les lots 1, 2,4 et 5 et pour le lot 3 jusqu'au 10.1.2017. À titre indicatif, le démarrage des prestations est prévu le 22.11.2016. Le montant total des commandes s'élève au seuil maximum de 104 000 EUR (HT) par an. Le marché est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits du bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Bas-Rhin
Adresse postale: Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Courrier électronique: michel.kunkel@bas-rhin.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099307
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédés: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de matériel de menuiserie pour les besoins du département du Bas-Rhin et destinée aux équipes de maintenance des bâtiments du département du Bas-Rhin.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bois divers
Brève description:
Chapitre n° 1: bois usinés. Chapitre n° 2: divers panneaux — plans de travail - bandes de chants. Chapitre n° 3: Contre-Plaqué Chapitre n° 4: bois massifs. Chapitre n° 5: portes. Chapitre n° 6: MDF.
Quantité ou étendue: Maximum 60 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1ère reconduction. Maxi 60 000 EUR (HT). 2ème recond. Maxi 60 000 EUR (HT). 3e recond. Maxi 60 000 EUR (HT).
Maximum 60 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Panneaux mélaminés et bande chant
Brève description: Chapitre n° 1: divers panneaux — plans de travail — bandes de chant.
Quantité ou étendue: Maximum 20 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1ère reconduction. Maxi 20 000 EUR (HT). 2ème recond. Maxi 20 000 EUR (HT). 3e recond. Maxi 20 000 EUR (HT).
Maximum 20 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Polycarbonate
Brève description: Chapitre n° 1: polycarbonate.
Quantité ou étendue: Maximum 5 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1ère reconduction Maxi 5 000 EUR (HT). 2ème recond. Maxi 5 000 EUR (HT). 3ème recond Maxi 5 000 EUR (HT).
Maximum 5 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plinthes et profils
Brève description: Chapitre n° 1 — plinthes PVC et profils post-formés.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Blocs porte
Brève description: Chapitre n° 1: Blocs portes CF complets.
Quantité ou étendue: Maximum 14 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1ère reconduction Maxi 14 000 EUR (HT). 2ème recond Maxi 14 000 EUR (HT). 3ème recond Maxi 14 000 EUR (HT).
Maximum 14 000 EUR (HT). Pour la période initiale. 1
Description des options: Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 00002627
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou Dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc1).
Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (à joindre au titre de la section «G» du Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat pour le lot 01: bois divers. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: financement sur le budget départemental sur revenus propres. Imputation budgétaire: chapitre 60628, nature 0202, fonction 011.
Afficher plus
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mission éducation sport et jeunesse, secteur immobilier service gestion et entretien du patrimoine immobilier M. Michel Kunkel
M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: place du Quartier Blanc — mission éducation sport et jeunesse — secteur immobilier — service administratif
Point de contact: Mme Sandrine Freyd
M. le président du Conseil départemental du Bas-Rhin
Téléphone: +33 369332600 📞
Courrier électronique: sandrine.freyd@bas-rhin.fr 📧
Fax: +33 388766798 📠
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Adresse postale: place du Quartier Blanc — direction des finances et de la commande publique — service de la commande publique — bureau 4129 D
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00002627
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédés: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Recours de plain contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant. Référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou de litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L.211-4 code de justice administrative), cf adresse supra.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕