Fourniture et livraison de bois d'oeuvre et de produits dérivés pour les services de la Ville de Versailles, de son centre communal d'action sociale (CCAS) et de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc (CAVGP)
Ville de Versailles
Ce contrat est un marché à bons de commande, conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le seul maximum annuel déterminé en valeur est de 110 000 EUR (HT).
Le marché est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification.
Le délai de réception des offres était de 2014-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Grosjean
- • Bois › Bois d'œuvre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-09 | Avis de marché |
| 2014-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois d'œuvre
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois d'œuvre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Versailles
Adresse postale: Versailles Grand Parc, CCAS de Versailles
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.versailles.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@versailles.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-07-03 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159031
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 14FF-SM-1272-Y
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780646200016
Contact
Point de contact: Le coordonnateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.versailles.fr 🌏
Nom: Mairie de Versailles: service des marchés publics
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud, RP 1144
Code postal: 78011
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-SM-1272-Y
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2014/S 091-159031 (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois d'œuvre
Quantité ou étendue:
Outre une proposition entièrement conforme à la solution de base que le candidat est tenu de remettre, il pourra proposer une variante financière ayant pour objet le paiement des factures par carte achat pour la Ville de Versailles.La Ville de Versailles utilise le paiement par carte achat en niveau 3. Le titulaire du marché pourra proposer le règlement des factures dans les conditions qu'il aura définies avec l'organisme bancaire et conformément aux dispositions fixées ci-dessous (processus générique d'approvisionnement par carte achat).Les informations devant figurer sur le relevé d'opération transmis par le titulaire du marché devront être conformes aux exigences de la comptabilité publique définies dans le décret no 2004-1144 du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte achat publié au JORF le 29 octobre 2004 (NOR: Ecor0403086d) (voir annexe au CCP sur les modalités de fonctionnent de la carte achat).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois d'œuvre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Versailles
Adresse postale: Versailles Grand Parc, CCAS de Versailles
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.versailles.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@versailles.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-07-03 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159031
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.versailles.fr.
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions:
C.1: valeur technique de l'offre, au regard du mémoire et des catalogues: = 50 %.
Sous-critère 1: organisation commerciale, disponibilité, livraison, retrait = 60 %.
Sous-critère 2: les conditions du Service Après Vente (procédure concernant les prises en compte des demandes, procédure pour les reprises et les échanges) = 30 %.
Sous-critère 3: qualité et variété des produits au regard des catalogues (importance du référencement, variété des produits et des marques, leur qualité) = 10 %.
C.2: prix (total du bordereau des prix avec quantitatif estimatif): 40 %.
C.3: délai de livraison des fournitures: 10 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Contenu de la candidature:
1) DC1.
2) DC2.
3) la fiche de renseignement administrative.
Contenu de l'offre:
1) Act d'engagement (AE) accompagné d'un RIB ou RIP.
1) Bordereau des prix unitaires (BPU), (*une tolérance de 3 lignes non remplies sera tolérée).
2) Le(s) catalogue(s) ou listes d'articles du fournisseur et les tarifs correspondants sur lesquels seront appliqués le taux de remise accordé, afin de pouvoir vérifier la conformité des produits proposés, les catalogues devront indiqués les normes environnementales (cf 4.1 du CCP).
3) Mémoire technique comportant les caractéristiques suivantes:
— mémoire offre de base:
— l'organisation commerciale: les moyens humains (organisation commerciale, disponibilité, livraison, retrait), l'organisation du magasin et le cas échéant les fonctionnalités du site internet,
— les conditions du service après vente (procédure concernant les prises en compte des demandes, procédure pour les reprises et les échanges),
— qualité et variété des produits au regard des catalogues (importance du référencement, variété des produits et des marques, leur qualité).
Mémoire (variante) sur le paiement par carte achat décrivant le mode opératoire de la société pour ce paiement, le fonctionnement mis en place (type de carte et organisation du site internet (cf. article 1.5 du CCP) (Ogone, délai de mise en place, fonctionnement avec les autres collectivités, achats en ligne...).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce contrat est un marché à bons de commande, conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le seul maximum annuel déterminé en valeur est de 110 000 EUR (HT).
Le marché est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification.
Outre une proposition entièrement conforme à la solution de base que le candidat est tenu de remettre, il pourra proposer une variante financière ayant pour objet le paiement des factures par carte achat pour la Ville de Versailles.
La Ville de Versailles utilise le paiement par carte achat en niveau 3. Le titulaire du marché pourra proposer le règlement des factures dans les conditions qu'il aura définies avec l'organisme bancaire et conformément aux dispositions fixées ci-dessous (processus générique d'approvisionnement par carte achat).
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Les informations devant figurer sur le relevé d'opération transmis par le titulaire du marché devront être conformes aux exigences de la comptabilité publique définies dans le décret no 2004-1144 du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte achat publié au JORF le 29 octobre 2004 (NOR: Ecor0403086d) (voir annexe au CCP sur les modalités de fonctionnent de la carte achat).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance: application des articles 87 et 89 du code des marchés publics conditionnée à la constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement et de paiement: financement par le budget de la Ville, par le budget du CCAS et par le budget de la CAVGP sur les crédits de fonctionnement.
Délai de paiement: 30 jours.
Ce marché sera attribué à une entreprise isolée ou un groupement d'entreprises.
Si le groupement est conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres opérateurs du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard du présent marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780646200016
Contact
Point de contact: Le coordonnateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.versailles.fr 🌏
Nom: Mairie de Versailles: service des marchés publics
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud, RP 1144
Code postal: 78011
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-SM-1272-Y
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.versailles.fr.
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions:
C.1: valeur technique de l'offre, au regard du mémoire et des catalogues: = 50 %.
Sous-critère 1: organisation commerciale, disponibilité, livraison, retrait = 60 %.
Sous-critère 2: les conditions du Service Après Vente (procédure concernant les prises en compte des demandes, procédure pour les reprises et les échanges) = 30 %.
Sous-critère 3: qualité et variété des produits au regard des catalogues (importance du référencement, variété des produits et des marques, leur qualité) = 10 %.
C.2: prix (total du bordereau des prix avec quantitatif estimatif): 40 %.
C.3: délai de livraison des fournitures: 10 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Contenu de la candidature:
1) DC1.
2) DC2.
3) la fiche de renseignement administrative.
Contenu de l'offre:
1) Act d'engagement (AE) accompagné d'un RIB ou RIP.
1) Bordereau des prix unitaires (BPU), (*une tolérance de 3 lignes non remplies sera tolérée).
2) Le(s) catalogue(s) ou listes d'articles du fournisseur et les tarifs correspondants sur lesquels seront appliqués le taux de remise accordé, afin de pouvoir vérifier la conformité des produits proposés, les catalogues devront indiqués les normes environnementales (cf 4.1 du CCP).
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3) Mémoire technique comportant les caractéristiques suivantes:
— mémoire offre de base:
— l'organisation commerciale: les moyens humains (organisation commerciale, disponibilité, livraison, retrait), l'organisation du magasin et le cas échéant les fonctionnalités du site internet,
— les conditions du service après vente (procédure concernant les prises en compte des demandes, procédure pour les reprises et les échanges),
— qualité et variété des produits au regard des catalogues (importance du référencement, variété des produits et des marques, leur qualité).
Mémoire (variante) sur le paiement par carte achat décrivant le mode opératoire de la société pour ce paiement, le fonctionnement mis en place (type de carte et organisation du site internet (cf. article 1.5 du CCP) (Ogone, délai de mise en place, fonctionnement avec les autres collectivités, achats en ligne...).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2014/S 091-159031 (2014-05-09)
Avis d'attribution de marché (2014-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344531
Se réfère à l'avis: 2014/S 91-159031
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-22 📅
Nom: Grosjean
Adresse postale: 2 rue Colbert - ZAC de Montavas
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2014/S 195-344531 (2014-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344531
Se réfère à l'avis: 2014/S 91-159031
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.achats.versailles.fr
Le marché sera réglé par application :
— des prix remisés figurant sur le bordereau des prix unitaires aux prestations réellement exécutées,
— des prix du catalogue auxquels sera appliqué le % de taux de remise indiqué dans le bordereau de prix unitaires (% de remise sur le reste du catalogue).
Le montant total du marché est estimé à 62 140,45 EUR HT soit 74 568,54 EUR (TTC).
Le seuil maximum annuel du marché est de 110 000 EUR (HT).
Les pièces du marché sont consultables sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par l'article 7 de la loi n
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-22 📅
Nom: Grosjean
Adresse postale: 2 rue Colbert - ZAC de Montavas
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2014/S 195-344531 (2014-10-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)