Fourniture d'outillages, de matériaux et fournitures diverses pour les services techniques de l'isae-supaero

ISAE Toulouse

Fourniture d'outillages, de matériaux et fournitures diverses pour les services techniques de l'ISAE-Supaero. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations sont réparties en 7 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Seul, le lot 3 débute à compter de la date la plus tardive entre le 7.11.2016 et la date de notification du lot 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-02 Avis de marché
2016-07-01 Informations complémentaires
2017-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 2016-FCS-0026
Brève description:
Fourniture d'outillages, de matériaux et fournitures diverses pour les services techniques de l'ISAE-Supaero. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations sont réparties en 7 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Seul, le lot 3 débute à compter de la date la plus tardive entre le 7.11.2016 et la date de notification du lot 3.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Alliages 📦
Bois 📦
Outils à main 📦
Pièces et accessoires de machines-outils 📦
Équipement de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ISAE Toulouse
Adresse postale: 10 avenue Édouard Belin — BP 54032
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://isae.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@isae.fr 📧
Téléphone: +33 561338080 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-02 📅
Date limite de soumission: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190228
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le montant des commandes pour la durée initiale du marché est défini(e) comme suit: montant maximum: 7 500 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Serrurerie et visserie mécanique
Numéro du lot: 1
Brève description: Serrurerie et visserie mécanique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Informations complémentaires:
Le montant des commandes pour la durée initiale du marché est défini(e) comme suit: montant maximum: 7 500 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Profilés métalliques, tôles et grillages
Numéro du lot: 2
Brève description: Profilés métalliques, tôles et grillages.
Informations complémentaires:
Le montant des commandes pour la durée initiale du marché est défini(e) comme suit: montant maximum: 4 500 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Aciers, bronze, cuivre, alliages aluminium et matières plastiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Aciers, bronze, cuivre, alliages aluminium et matières plastiques.
Informations complémentaires:
Le montant des commandes pour la durée initiale du marché est défini(e) comme suit: montant maximum: 12 000 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Bois et dérivés
Numéro du lot: 4
Brève description: Bois et dérivés.
Informations complémentaires:
Le montant des commandes pour la durée initiale du marché est défini(e) comme suit: montant maximum: 6 000 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Outillage électroportatif, outillage à main et soudage
Numéro du lot: 5
Brève description: Outillage électroportatif, outillage à main et soudage.
Informations complémentaires:
Le montant des commandes pour la durée initiale du marché est défini(e) comme suit: montant maximum: 20 000 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Outillage pour machines-outils
Numéro du lot: 6
Brève description: Outillage pour machines-outils.
Informations complémentaires:
Le montant des commandes pour la durée initiale du marché est défini(e) comme suit: montant maximum: 10 000 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Plomberie, sanitaire et fixation droguerie / quincaillerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Plomberie, sanitaire et fixation droguerie / quincaillerie.
Informations complémentaires:
Le montant des commandes pour la durée initiale du marché est défini(e) comme suit: montant maximum: 7 000 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB15
AA02
AA03
AA04
AA01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques et financières — capacités professionnelles. Les candidats sont invités à utiliser les formulaires DC1 et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Situation économique et financière:
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune garantie financière n'est exigée. Aucune avance ne sera versée. Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS. Délai global de paiement: 30 jours. Ressources propres de l'ISAE-Supaero. Prix unitaires, révisés annuellement sauf pour le lot 3 révision semestrielle. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace — Supaero
Adresse postale: 10 avenue Edouard Belin, BP 54032
Point de contact: Cécile Vaur
Téléphone: +33 561338942 📞
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Les prochains avis relatif au présent marché sont susceptibles d'être publiés en 2020.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. — référence :Isae-2016-Fcs-0026. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse électronique indiquée ci-dessus.
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Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
Pour les lots 1, 2, 3, 4 et 7: critère prix des prestations: 60 % (sous critères prix :- en fonction du montant estimé relatif au panier type (non communiqué): 70 % et en fonction de(s) remise(s) catalogue(s): 30 %) — critère Valeur technique: 30 % (sous critères valeur technique: Moyens matériels, outillage, équipement mis à disposition: 50 % — fiches techniques 50 %) — critère Délai de livraison: 10 %
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pour les lots 5 et 6: critère prix des prestations: 60 % (sous critères prix :- en fonction du montant estimé relatif au panier type (non communiqué): 70 % et En fonction de(s) remise(s) catalogue(s): 30 %) — critère Valeur technique :20 % (sous critères valeur technique: Moyens matériels, outillage, équipement mis à disposition: 50 % — fiches techniques 50 %) — critère Délai de livraison: 10 % — critère échantillon: 10 %.
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Afin d'optimiser l'analyse des offres et de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des articles indiqués au bordereau des prix unitaires des lots 5 et 6. Les échantillons devront être remis au moment du dépôt des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse, BP 7007
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Source: OJS 2016/S 107-190228 (2016-06-02)
Informations complémentaires (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'outillages, de matériaux et fournitures diverses pour les services techniques de l'ISAE-Supaero. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations sont réparties en 7 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Seul, le lot 3 débute à compter de la date la plus tardive entre le 7.11.2016 et la date de notification du lot 3.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229583
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190228
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Suite à la modification du BPU lot 1 (les lignes 1-1-7 à 1-1-9; 1-1-14 et 1-1-15; 1-1-20 et 1-1-21; 1-1-26 et 1-1-27; 1-1-29 et 1-1-30; 1-1-32 à 1-1-36 sont supprimées; la mention A2p* est supprimée aux lignes 1-1-28 et 1-1-31) la date de remise des offres est modifiée comme indiqué dans le présent avis rectificatif.
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Source: OJS 2016/S 128-229583 (2016-07-01)
Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'outillages, de matériaux et fournitures diverses pour les services techniques de l'isae-supaero. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles 78 et 79 du Décret no2016-360 du 25.3.2016. Les prestations sont réparties en 7 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Les montants maximum de la période initiale sont identiques sur les périodes de reconduction.
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Valeur totale du marché: 33 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017614
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Le montant maximum pour la période initiale est de 7 500 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Le montant maximum pour la période initiale est de…
… 7 500 EUR HT.
… 4 500 EUR HT.
… 12 000 EUR HT.
… 6 000 EUR HT.
… 20 000 EUR HT.
… 10 000 EUR HT.
… 7 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Échantillon
Echantillon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-11 📅

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué pour la valeur totale finale des marchés correspond au montant maximum pour la période initiale des marchés attribués.
Source: OJS 2017/S 012-017614 (2017-01-13)
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