2023-09-28   prestation de service en assurances dans le cadre d'un groupement de commandes dont la ville de Cournon-D'Auvergne... (Ville de Cournon d'Auvergne)
le marché cherche à tenir compte de la spécificité et de la structure du marché de l'assurance (article Vii B de la circulaire Nor : Ecem0755510c du 24/12/2007 publiée au Jo du 10 avril 2008).Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du code de la commande publique.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 et R2131-16 à R 2131-17 du code de la commande publique Voir la passation de marché »

2023-05-25   travaux de réalisation du programme des équipements publics d'infrastructure de la Zac République - opération... (Ville de Cournon d'Auvergne)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique 2019.S'agissant du lot no1, deux variantes sont exigées par la personne publique (cf réglement de la consultation). S'Agissant du lot no2, trois variantes sont exigées par la personne publique relatives à la maintenance préventive. S'Agissant du lot no3, une variante est exigée par la personne publique pour le suivi … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Belle environnement Eurovia Drôme Ardèche Loire Auvergne Idverde

2023-04-04   fourniture d'équipements électriques et d'éclairage destinés à la maintenance et à l'entretien de l'ensemble des... (Ville de Cournon d'Auvergne)
cette consultation suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accord-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un montant minimum et maximum et un opérateur économique par lot Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Rexel France Sonepar Connect / CGE Distribution

2023-03-27   fourniture de produits et matériel d'entretien pour les différents services de la Ville de Cournon-D'Auvergne (Ville de Cournon d'Auvergne)
cette consultation sera passée en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accord-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un montant minimum et maximum et un opérateur économique par lot.Conformément au code de la commande publique (notamment en ses articles L2111-1,L2112-2, R2152-7), la ville de Cournon-D'Auvergne souhaite mettre en oeuvre une politique d'achat éco-responsable.Ainsi, les candidats devront proposer … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: detercentre - cleor sas Clermont Chimie

2023-01-18   fourniture et livraison de granulés de bois pour les chaudières bois de la ville de Cournon-D'Auvergne (Ville de Cournon d'Auvergne)
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-1 à R2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accord-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum et un montant maximum et un opérateur économique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: societe De Granules D'Arlanc

2023-01-16   travaux d'impression, de fabrication des supports de communication et distribution de publications diverses de la... (Ville de Cournon d'Auvergne)
le présent appel d'offres ouvert fait suite à la déclaration sans suite pour absence d'offres conformes des lots 1, 2 et 4 et s'agissant du lot 3 pour absence de réelle mise en concurrence.Il est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-1 à R2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accord-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un montant minimum et maximum … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chaumeil Centre France imprimerie Cavanat La Poste

2022-10-06   travaux d'impression, de fabrication des supports de communication et distribution de publications diverses de la... (Ville de Cournon d'Auvergne)
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-1 à R2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accord-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un montant minimum et maximum et un opérateur économique par lot.Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de commande.Dans l'hypothèse … Voir la passation de marché »

2022-08-23   prestations topographiques, géotechniques et climatiques nécessaires aux études et à la réalisation des projets de... (Ville de Cournon d'Auvergne)
l'Objectif de l'accord-cadre est de faire réaliser diverses investigations, études ou travaux.Cette consultation suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accord-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum et un opérateur économique par lot Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Bisio et Associés Cabinet Freitas

2022-07-20   achat de fournitures de bureau, scolaires et agendas pour les besoins des services de la ville et du C.C.A.S de... (Ville de Cournon d'Auvergne)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la commande publique.Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Cournon-D'Auvergne. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution de son marché.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-1 à R2161-5 du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacoste

2022-02-03   fournitures horticoles pour les besoins des services de la ville de Cournon-D'Auvergne (Ville de Cournon d'Auvergne)
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-1 à R2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accord-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum et un opérateur économique par lot Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ball Ducrettet Ernest Turc Sas Établissements Emmanuel Lepage Plandanjou SCEA Simier

2019-11-19   Fourniture de produits et matériel d'entretien pour les différents services de la Ville de Cournon-d'Auvergne (Ville de Cournon d'Auvergne)
Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique 2019. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accord-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un montant minimum et maximum et un opérateur économique par lot. Les prestations de l'accord-cadre seront exécutées par bons de commande. Les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Detercentre-Cleor Paredes CSE

2019-03-21   Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la ville et le C.C.A.S. de Cournon d'Auvergne... (Ville de Cournon d'Auvergne)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de commande. Dans l'hypothèse où une demande de prestation ne serait pas déterminée dans le bordereau des prix ou le catalogue/listing du titulaire mais entrerait bien dans le périmètre de l'accord-cadre, les prestations s'exécuteront alors par marchés subséquents avec le titulaire de l'accord-cadre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auvergne Primeurs Biofinesse France Frais Auvergne Languedoc Lozère viande Passionfroid Rhône-Alpes-Auvergne Pro à Pro Société Disval & DS Rhône Alpes Sysco France SAS Terreazur — 63

2019-03-06   La fourniture d'équipements électriques et d'éclairage destinés à la maintenance et à l'entretien de l'ensemble des... (Ville de Cournon d'Auvergne)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum et un opérateur économique par lot. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CGE distribution

2018-07-16   Travaux d'impression des supports de communication et distribution de publications diverses dont le journal... (Ville de Cournon d'Auvergne)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78-i.4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un montant minimum et maximum et un opérateur économique par lot. Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de commande. Dans l'hypothèse où une demande de prestation ne serait … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chambrial Cavanat Exhibit La Poste Clermont Dve

2017-03-29   Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le Parc automobile de la ville de Cournon-d'Auvergne, de... (Ville de Cournon d'Auvergne)
Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum. Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de commande. Dans l'hypothèse où une demande de prestation ne serait pas déterminée dans le bordereau des prix ou le catalogue/listing du titulaire mais entrerait bien dans le périmètre de l'accord-cadre, les prestations s'exécuteront alors par marchés subséquents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auto distribution dufour Auvermat TP Propidis Sopartex Soveca Volteo

2014-11-04   Fourniture de matériaux pour l'entretien des voiries, pour le service voirie et la régie de l'eau de la Ville de... (Ville de Cournon d'Auvergne)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu sans montant minimum et maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Billet Eurovia Granulats Vicat Jalicot

2011-06-23   Fourniture de matériaux pour l'entretien de voirie (matériaux basaltiques et hydrocarbonés) pour le service voirie... (Ville de Cournon d'Auvergne)
Marché à bons de commande (2 lots) sans mini/maxi. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CTPP Eurovia