Fourniture de produits et matériel d'entretien pour les différents services de la Ville de Cournon-d'Auvergne

Ville de Cournon d'Auvergne

Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique 2019. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accord-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un montant minimum et maximum et un opérateur économique par lot. Les prestations de l'accord-cadre seront exécutées par bons de commande. Les fournitures visées au lot no 3 de la consultation sont réservées au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Detercentre-Cleor
• Paredes CSE

Qui ?

• Ville de Cournon d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-19	Avis de marché
2020-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 19ff-0454-H
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Articles textiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon
Contact
Adresse Internet: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-553673
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Montant annuel minimum en euros (Ht):15 000,00 euro(s) Montant annuel maximum en euros (Ht):60 000,00 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Produits d'entretien et d'hygiène
Numéro du lot: 1
Brève description:

Papier hygiénique, d'essuyage, gants, produits de nettoyage, lessive, liquide vaisselle, balai, manche ergonomique, disque, sacs poubelles,, tapis de sol

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.la durée maximale contractuelle de l'accord-cadre est donc de 4 (quatre) ans

Informations complémentaires:

Montant annuel minimum en euros (Ht):15 000,00 euro(s) Montant annuel maximum en euros (Ht):60 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: Produits spécifiques restaurant scolaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Aluminium, boule inox, liquide vaisselle, de lavage et de rinçage, calots et charlottes, gants, serviette de table, tablier, produits de nettoyage spécifiques restaurant scolaire

Informations complémentaires:

Montant annuel minimum en euros (Ht):7 000,00 euro(s) Montant annuel maximum en euros (Ht):25 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: Torchon
Numéro du lot: 3
Brève description:

Torchons main, main rouleau et torchons verres. Le présent lot est réservé aux entreprises répondant aux dispositions des articles L2113-12 et R2113-7 du code de la commande publique

Informations complémentaires:

Montant annuel minimum en euros (Ht):500,00 euro(s) Montant annuel maximum en euros (Ht):2 000,00 euro(s)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les fournitures seront financées sur les fonds propres du budget de la ville. Les sommes seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la plus tardive des deux dates entre la date de réception des factures et la date d'admission des fournitures. Caractéristiques et modalités de variation des prix: prix unitaires fermes et invariables pour la première année d'exécution de l'accord-cadre, puis révisables par ajustement à chaque période de reconduction éventuelle

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: avant la signature du marché, référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 226-553673 (2019-11-19)

Avis d'attribution de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique 2019. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accord-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un montant minimal et maximal et un opérateur économique par lot. Les prestations de l'accord-cadre seront exécutées par bons de commande. Les fournitures visées au lot nº 3 de la consultation sont réservées au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130374
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-553673
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

— montant annuel minimal en EUR HT: 15 000,00 EUR; — montant annuel maximal en EUR HT: 60 000,00 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Papier hygiénique, d'essuyage, gants, produits de nettoyage, lessive, liquide vaisselle, balai, manche ergonomique, disque, sacs poubelles, tapis de sol.

Informations complémentaires:

— montant annuel minimal en EUR HT: 15 000,00 EUR;

— montant annuel maximal en EUR HT: 60 000,00 EUR.

Brève description:

Aluminium, boule inox, liquide vaisselle, de lavage et de rinçage, calots et charlottes, gants, serviette de table, tablier, produits de nettoyage spécifiques restaurant scolaire.

Informations complémentaires:

— montant annuel minimal en EUR HT: 7 000,00 EUR;

— montant annuel maximal en EUR HT: 25 000,00 EUR.

Brève description:

Torchons main, main rouleau et torchons verres. Le présent lot est réservé aux entreprises répondant aux dispositions des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

— montant annuel minimal en EUR HT: 500,00 EUR;

— montant annuel maximal en EUR HT: 2 000,00 EUR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom: Detercentre-Cleor
Adresse postale: 8 rue Louis Bleriot
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Paredes CSE
Adresse postale: 1 rue Georges Besse
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

La valeur du marché correspond au montant maximal (somme des deux lots) sur toute la durée du contrat, toutes reconductions possibles incluses.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché, référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Source: OJS 2020/S 055-130374 (2020-03-13)

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