Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le Parc automobile de la ville de Cournon-d'Auvergne, de la Régie de l'eau et de la Régie des transports

Ville de Cournon d'Auvergne

Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum.
Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de commande.
Dans l'hypothèse où une demande de prestation ne serait pas déterminée dans le bordereau des prix ou le catalogue/listing du titulaire mais entrerait bien dans le périmètre de l'accord-cadre, les prestations s'exécuteront alors par marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cournon d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-29	Avis de marché
2017-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17ff-0390-H
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum. Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de commande. Dans l'hypothèse où une demande de prestation ne serait pas déterminée dans le bordereau des prix ou le catalogue/listing du titulaire mais entrerait bien dans le périmètre de l'accord-cadre, les prestations s'exécuteront alors par marchés subséquents.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon
Contact
Adresse Internet: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-29 📅
Date limite de soumission: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 064-120068
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/ L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Concernant l'ouverture des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder éventuellement à la modification de la date prévisionnelle d'ouverture des offres pour nécessité d'organisation du service. Cautionnement et garantie: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Modalités de financement: sur fonds propres du budget ville, de la régie des transports et de l'eau Caractéristique et modalités de variation des prix: prix de l'accord-cadre unitaires fermes la première année d'exécution et ajustables à chaque période de reconduction éventuelle. Les prix des marchés subséquents sont unitaires, définitifs et fermes. Modalités de paiement: par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum.

Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de commande.

Dans l'hypothèse où une demande de prestation ne serait pas déterminée dans le bordereau des prix ou le catalogue/listing du titulaire mais entrerait bien dans le périmètre de l'accord-cadre, les prestations s'exécuteront alors par marchés subséquents.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées adaptables et équipements divers pour véhicules légers et utilitaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 reconductions.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées adaptables et équipements divers pour poids-lourds et cars
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées adaptables et équipements divers pour véhicules balayeuses
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 9 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées adaptables et équipements divers pour le matériel des espaces verts
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de batteries et accumulateurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Batteries et accumulateurs.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de carrosserie
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces de carrosserie.
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: Cournon-d'Auvergne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cournon-d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, bâtiment des services techniques, 1er étage
Téléphone: +33 473699492 📞
Fax: +33 473699044 📠
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/

L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification.

Concernant l'ouverture des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder éventuellement à la modification de la date prévisionnelle d'ouverture des offres pour nécessité d'organisation du service.

Cautionnement et garantie: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités de financement: sur fonds propres du budget ville, de la régie des transports et de l'eau

Caractéristique et modalités de variation des prix: prix de l'accord-cadre unitaires fermes la première année d'exécution et ajustables à chaque période de reconduction éventuelle. Les prix des marchés subséquents sont unitaires, définitifs et fermes.

Modalités de paiement: par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: avant la signature du marché,

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cédex
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 064-120068 (2017-03-29)

Avis d'attribution de marché (2017-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-09 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-316877
Se réfère à l'avis: 2017/S 064-120068
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Les montants indiqués pour chaque lot sont les montants prévisionnels estimés hors taxe puisqu'il s'agit d'un accord-cadre sans mini, ni maxi. La valeur totale du marché est par conséquent la somme de ces montants.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: avant la signature du marché.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité.

Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lyon Cedex
Source: OJS 2017/S 153-316877 (2017-08-09)

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