fournitures horticoles pour les besoins des services de la ville de Cournon-D'Auvergne

Ville de Cournon d'Auvergne

le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et R2161-1 à R2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accord-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum et un opérateur économique par lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cournon d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales › Produits à graines
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
• Terre › Terre végétale

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-03	Avis de marché
2022-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 22ff-0480-N
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Produits de pépinière 📦
Bulbes de fleurs 📦
Produits à graines 📦
Terre végétale 📦
Produits horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cournon d'auvergne
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon
Contact
Adresse Internet: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-03 📅
Date limite de soumission: 2022-03-11 📅
Date de publication: 2022-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 027-068362
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites le nous une fois". LesCandidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignementsdéjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et quidemeurent valables. Les candidats souhaitant bénéficier de ce dispositifsont invités à s'identifier sur la plateforme www.marchespublics.info/entreprises-espace.htm. Et à créer un compte entreprisedonnant accès à l'espace documentaire -coffre-fort électronique pour ydéposer les documents qu'ils souhaitent. Il est précisé qu'il leur appartientd'en vérifier l'exactitude et d'en assurer la mise à jour régulière

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: arbres, arbustes et grimpantes
Numéro du lot: 1
Brève description: arbres, arbustes et grimpantes
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 (trois) reconductions. La durée maximale contractuelle de l'accord-cadre est donc de 4 (quatre) ans

Intitulé du lot: jeunes plants annuels, bisannuels et boutures racinées de plantes vivaces
Numéro du lot: 2
Brève description:

jeunes plants annuels, bisannuels et boutures racinées de plantes vivaces. Jeunes plants de plantes à massifs et autres boutures racinées de plantes vivaces pour le fleurissement estival et automnal de la ville

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plants finis à massifs toutes saisons, plantes d'orangerie, plantes vertes d'intérieur
Numéro du lot: 3
Brève description:

les plants finis à massifs toutes saisons, plantes d'orangerie et plantes vertes d'intérieur. Le candidat devra veiller aux références indiquées pour chaque article du Bpu: Pf (plants finis), Po (plantes d'orangerie) et Pv (plantes vertes)

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vivaces, graminées , fougères et plantes d'eau
Numéro du lot: 4
Brève description: les vivaces, graminées, fougères et plantes d'eau
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bulbes toutes saisons
Numéro du lot: 5
Brève description: les bulbes toutes saisons
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gazon, prairies fleuries et semences fourragères
Numéro du lot: 6
Brève description: les gazons, prairies fleuries et semences fourragères
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: terreau
Numéro du lot: 7
Brève description: les terreaux
Intitulé du lot: fournitures horticoles diverses
Numéro du lot: 8
Brève description:

les fournitures horticoles diverses (106 références et le descriptif des matériels figure dans l'énoncé de chaque ligne du Bpu

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pieds de vigne
Numéro du lot: 9
Brève description: les pieds de vigne. Les variétés demandées se décomposent en 2 catégories

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Les candidats peuvent aussi utiliser le Dume en lieu et place des Dc1 ou Dc2

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Les fournitures seront financées sur les fonds propres du budget de la ville. Les sommes dues au(x) titulaire(s)seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la plus tardive des deux dates entre la date de réception des factures et la date d'admission des fournitures.Caractéristiques et modalités de variation des prix: prix unitaires fermes et invariables pour la première année d'exécution de l'accord-cadre, puis révisables à chaque période de reconduction éventuelle

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: cournon-D'Auvergne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Diversité de la gamme du ou des catalogues (espèces et variétés)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
80
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Cournon d'auvergne : Service de la Commande Publique
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, Bâtiment des Services techniques 1er étage
Téléphone: +33 473699492 📞
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6, cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel : avant la signature du marché,référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicitérecours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53, boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cédex
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2022/S 027-068362 (2022-02-03)

Avis d'attribution de marché (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-384057
Se réfère à l'avis: 2022/S 027-068362
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

s'Agissant de la valeur totale du marché, il a été fait la somme des montants maximum annuels des lots attribués

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-22 📅
Nom: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: ball Ducrettet
Adresse postale: square Voltaire
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: scea Simier
Adresse postale: 3 rue du Cher
Commune postale: Faverolles-sur-Cher
Code postal: 41400
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: ernest Turc Sas
Adresse postale: 83 rue des Ponts de Cé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2022/S 135-384057 (2022-07-12)

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