Fourniture de matériaux pour l'entretien des voiries, pour le service voirie et la régie de l'eau de la Ville de Cournon d'Auvergne
Ville de Cournon d'Auvergne
Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu sans montant minimum et maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Billet
- • Eurovia
- • Granulats Vicat
- • Jalicot
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Matériaux de construction routière › Matériaux d'entretien routier
- • Matériaux enrobés › Matériaux routiers enrobés
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-04 | Avis de marché |
| 2014-11-07 | Informations complémentaires |
| 2015-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date limite de soumission: 2014-12-18 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380373
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Granulats alluvionnaires.
Numéro du lot: 2
Brève description: Granulats de couleurs.
Numéro du lot: 3
Brève description: Enrochement.
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériaux drainants.
Numéro du lot: 5
Brève description: Granulats basaltiques et matériaux recyclés alluvionnaires.
Numéro du lot: 6
Brève description: Enrobés et liants hydrocarbonés.
Quantité ou étendue:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14FF-0330-I
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme juridique des groupements: solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques, 1er étage
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0330-I
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cédex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 215-380373 (2014-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les valeurs estimées des prestations de même nature, exprimées en euros, pour la période initiale du marché, est précisée par le pouvoir adjudicateur pour chaque lot comme suit:Lot montant prévisionnel estimé en EUR HT:1. 10 000 EUR,2. 5 000 EUR,3. 8 000 EUR,4. 30 000 EUR,5. 100 000 EUR.Total 153 000 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date limite de soumission: 2014-12-18 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380373
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: voir détail dans le règlement de la consultation.
Renseignements administratifs:
Mairie de Cournon d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques, 1er étage
63804 Cournon d'Auvergne
tél. +33 473699492 fax. +33 473699044
mail: commande-publique@cournon-auvergne.fr.
Renseignements techniques:
Centre technique municipal, avenue de l'Allier.
63800 Cournon d'Auvergne
tél. +33 473776500 fax: +33 473776501
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu sans montant minimum et maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Granulats alluvionnaires.
Numéro du lot: 2
Brève description: Granulats de couleurs.
Numéro du lot: 3
Brève description: Enrochement.
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériaux drainants.
Numéro du lot: 5
Brève description: Granulats basaltiques et matériaux recyclés alluvionnaires.
Numéro du lot: 6
Brève description: Enrobés et liants hydrocarbonés.
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les valeurs estimées des prestations de même nature, exprimées en euros, pour la période initiale du marché, est précisée par le pouvoir adjudicateur pour chaque lot comme suit:
Lot montant prévisionnel estimé en EUR HT:
1. 10 000 EUR,
2. 5 000 EUR,
3. 8 000 EUR,
4. 30 000 EUR,
5. 100 000 EUR.
Total 153 000 EUR.
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14FF-0330-I
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement (ou DC2),
— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: fonds propres sur le budget ville.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: ajustables à chaque période de reconduction éventuelle.
Modalités de paiement: par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques, 1er étage
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0330-I
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: voir détail dans le règlement de la consultation.
Renseignements administratifs:
Mairie de Cournon d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques, 1er étage
63804 Cournon d'Auvergne
tél. +33 473699492 fax. +33 473699044
Renseignements techniques:
Centre technique municipal, avenue de l'Allier.
63800 Cournon d'Auvergne
tél. +33 473776500 fax: +33 473776501
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contratuel: avant la signature du marché,
— recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— référé contractuel dans le mois qui suit la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas (art 551-13 et s du code de justice administrative).
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cédex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 215-380373 (2014-11-04)
Informations complémentaires (2014-11-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-384958
Se réfère à l'avis: 2014/S 215-380373
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2014/S 218-384958 (2014-11-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-384958
Se réfère à l'avis: 2014/S 215-380373
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2014/S 218-384958 (2014-11-07)
Avis d'attribution de marché (2015-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092440
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-15 📅
Nom: Granulats Vicat
Adresse postale: chemin des Martailles
Commune postale: Les Martres-d'Artière
Code postal: 63430
2️⃣
Nom: Jalicot
Adresse postale: 21 allée Évariste Galois, La Pardieu
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
3️⃣
Nom: Billet
Adresse postale: Zone du Chancet
Commune postale: Volvic
Code postal: 63530
4️⃣
5️⃣
Nom: Eurovia
Adresse postale: 222 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63039
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
Source: OJS 2015/S 053-092440 (2015-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092440
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Le lot nº 6 n'existe pas: voir avis de publicité rectificatif publié le 12.11.2014 au BOAMP et JOUE.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 215 B, annonce nº 228 du 7.11.2014.
Références de publication rectificative:
Parution nº 217 B, annonce nº 345 du 12.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-15 📅
Nom: Granulats Vicat
Adresse postale: chemin des Martailles
Commune postale: Les Martres-d'Artière
Code postal: 63430
2️⃣
Nom: Jalicot
Adresse postale: 21 allée Évariste Galois, La Pardieu
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
3️⃣
Nom: Billet
Adresse postale: Zone du Chancet
Commune postale: Volvic
Code postal: 63530
4️⃣
5️⃣
Nom: Eurovia
Adresse postale: 222 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63039
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
Source: OJS 2015/S 053-092440 (2015-03-12)
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