2023-11-14accompagnement pour le recrutement de cadres (Ville de Courbevoie)
la consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La consultation comporte 4 lots, conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois :- lot 1 : métiers support (Rh, finances, administration, juridique); Montant maximum annuel : 60 000 euros Ht- lot 2 : Métiers techniques (bâtiment, urbanisme, voirie, espaces verts) ; Montant maximum annuel : 30 000 euros Ht- lot 3 : Métiers …
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2023-10-04assurance dommages aux biens et risques annexes (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.L'assurance " Dommages aux biens et risques annexes " constitue un risque ne pouvant être scindé.La consultation donnera lieu à un marché à prix unitaires.Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et à la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative, objet du …
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2023-07-06marché public de travaux pour la construction d'un centre horticole à Courbevoie Relance Lot 2 - charpente -... (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1 1°, R2123-1 1° et R2123-4 à R2123-5 du Code de la commande publique. Elle constitue une relance du Lot no2 de la consultation 23s0003, à la suite de la déclaration sans suite dudit lot.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché de travaux traité à prix forfaitaire.Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire, qui vaut ordre de service de démarrage.La durée globale …
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2023-06-02achat et livraison de changes complets écologiques (Ville de Courbevoie)
la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.Conformément à l'article R.2162-4 2° du Code de la commande publique, les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier annuellement dans la limite de 70 000 euros Ht par an. Aucun montant minimum annuel n'a été fixé
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2023-05-24maintenance, entretien et dépannage des rideaux, barrières levantes et portails motorisés des bâtiments communaux (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1° et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à un accord-cadre mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bon de commande.La partie traitée à prix forfaitaire annuel comprend les prestations de maintenances préventives à réaliser deux fois par an sur des sites listés dans le Cahier des clauses techniques particulières et la Décomposition du prix global …
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2023-04-19fourniture Et Livraison De Sacs A Dechets (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouverts en application L2142-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est composé de 2 lots définis comme suit :-Lot no 1 : Fourniture et livraison de sacs de basse densité pour déchets courants-lot no 2 : Fourniture et livraison de sacs à déjections caninesla consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ANIMO ConceptToussac
2023-04-17travaux de sciage pour désenfumage R+2 et R+3 de l'hôtel de Ville de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée par procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 du Code de la commande publique.Conformément à l'article R2112-6, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché public mono-attributaire à prix forfaitaires.Conformément aux articles L.2113-10 et L.2113-11 du Code de la Commande Publique, la présente consultation est composée d'un lot unique
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2023-04-14marche Public De Travaux Pour La Construction D'Un Centre Horticole A Courbevoie Relance Lot 1 (Ville de Courbevoie)
la consultation est passée par Procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1 1°, R. 2123-1 1° et R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à prix forfaitaire.La consultation initiale (23s0003) a été déclaré sans suite pour le lot no1 en raison de l'insuffisance de concurrence sur le lot no1 Gros-Oeuvre-Terrassement et est donc relancée dans le cadre de la présente consultation
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2023-04-12marché public de travaux pour la construction d'un centre horticole à Courbevoie - relance Lot 4 (Ville de Courbevoie)
la procédure est lancée par Procédure adaptée restreinte en application des articles L 2123-1 1°, R 2123-1 1° et R.2123-4 à R.2123-5 du Code de la commande publique.Elle donnera lieu à la conclusion d'un marché public à prix forfaitaire.Il s'agit d'une relance du lot no4 déclaré sans suite dans le cadre de la procédure initiale (affaire no23s0003) en raison d'une faible concurrence. Le marché de travaux prend effet à compter de la date notification du marché au titulaire, qui vaut ordre de service de …
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2023-03-24achat de véhicules neufs (Ville de Courbevoie)
le présent marché est conclu à compter de sa date de notification au Titulaire et prendra fin lorsque les prestations seront exécutées et réceptionnées par le pouvoir adjudicateur.Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à quatre lots séparés, l'objet du marché permettant l'identification de prestations distinctes.Chaque lot fait l'objet d'un marché public attribué à un seul opérateur économique. Un même opérateur économique qui postule à …
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2023-01-30marche Public De Travaux Pour La Construction D'Un Centre Horticole A Courbevoie (Ville de Courbevoie)
la consultation est lancée par Procédure adaptée restreinte en application des articles L 2123-1 1°, R 2123-1 1° et R.2123-4 à R.2123-5 du Code de la commande publique. En application des articles R.2144-3 et R.2144-5 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de mettre en oeuvre une procédure adaptée restreinte. En effet, au regard de la spécificité des prestations à réaliser et des spécificités du site occupé, le pouvoir adjudicateur a jugé nécessaire de sélectionner les …
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2023-01-26tont Des Pelouses Sur Le Territoire De Courbevoie (Ville de Courbevoie)
la consultation est lancée par Appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2, R 2124-2 1° et R 2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à prix mixtes :-les prestations de tonte des pelouses sur les sites identifiés dans la Dpgf, les prestations sont traitées à prix forfaitaires,-des prestations complémentaires pourront être commandées par bons de commandes en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la …
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2023-01-13entretien des bassins (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations d'entretien systématique sont réalisées à prix forfaitaire annuel avec une tranche ferme et une tranche optionnelle. Les interventions sur sites tels que l'entretien ponctuel, la main d'oeuvre ainsi que la fourniture de pièces détachées sont réalisées à prix unitaires avec un montant maximum de 60 000 euro(s) Ht par …
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2023-01-12fabrication et livraison de repas, de goûters et de pique-niques en liaison froide (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L.2123-1 2° et R.2123-1 3° du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes, traités à prix unitaires. La consultation est passée par un groupement de commandes composé de la Ville de Courbevoie et de l'établissement public Val Courbevoie. La Ville est coordonnateur du groupement.L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un …
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2022-12-09organisation de transferts par autocars pour des séjours de classes d'environnement et de colonies de vacances (Ville de Courbevoie)
la procédure est lancée par Appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2, R 2124-2 1° et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique.La consultation est allotie en 10 lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot définis ci-après.Ville de Courbevoie coordonnateur du groupement de commandes avec le Val de CourbevoieLa ville de Courbevoie est chargée de passer et notifier les …
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2022-11-28refonte du site internet de la Ville de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée en procédure avec négociation en application des articles L.2124-3 et R.2124-3 3° du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire à prix mixtes avec une partie forfaitaire comprenant la conception et la refonte du site et la maintenance du site ; et une partie unitaire sur la base de bons de commandes portant sur la maintenance évolutive et d'autres prestations supplémentaires.La partie à prix unitaires …
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2022-10-28prestations d'enlèvement de graffitis, d'affiches et nettoyage associé de certaines salissures sur divers ouvrages... (Ville de Courbevoie)
la consultation est passée en Appel d'offre ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161- du Code de la commande publique.La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique sans montant minimum annuel et avec le montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.).La consultation est composée d'un lot unique. Il n'est pas prévu de décomposition en lot car …
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2022-10-27mise En Place D'Une Veille Presse Et D'Une Revue De Presse Quotidienne (Ville de Courbevoie)
le présent marché a pour objet la mise en place d'une revue et d'une veille presse dématérialisées.Conformément à l'article R2112-6 du Code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché public à prix forfaitaires.Le marché prendra effet à compter du 13/01/2023 ou à défaut, à compter de sa notification pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Aday
2022-10-19entretien technique air et eau des bâtiments communaux (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion de trois accords-cadres mono attributaire à bons de commandes, traités à prix unitaires pour chacun des lots 1, 3 et 4 ; ainsi qu'à un marché traité à prix forfaitaire annuel pour le lot 2.Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque …
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2022-10-05mise en place et gestion d'un dispositif d'agents de médiation (Ville de Courbevoie)
la consultation est passée en Procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique et de avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques - publié au Jorf no0077 le 31 mars 2019 - annexe 3 du code de la commande publique.Elle donnera lieu a la conclusion d'un accord-cadre à prix mixte avec une partie forfaitaire pour la mise en place et la gestion du dispositif d'agents de …
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2022-09-09entretien Des Voies Communales Et Des Espaces Verts (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes, traités à prix unitaires pour chacun des lots.Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AstenWatelet TP
2022-09-05achats de masques et d'autotests (Ville de Courbevoie)
la consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 75 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il …
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2022-08-18entretien des espaces verts de la Ville de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique.La consultation est décomposée en 3 lots définis comme suit :Lot no 1 : Entretien et réalisation d'espaces vertslot no 2 : Elagage en plateau rideaulot no 3 : Elagage des arbres en port libre et abattageles candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Marcel VilletteSMDA
2022-07-11achat De Vehicules Neufs (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à prix forfaitaire.Le marché débute à compter de sa notification au titulaire.Les délais de livraison sont précisés par les soumissionnaires dans les actes d'engagement, dans la limite de 6 mois pour le lot 1 et 8 mois pour le lot 2
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Renault retail group
2022-07-08fournitures et livraisons de coffrets gourmands de Noël pour les aînés courbevoisiens (Ville de Courbevoie)
la consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.En application des articles R 2162-2 alinéa 1, R 2162-4 2° à R 2162-7 et R 2162-10 à R 2162-13 du Code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Les prestations des marchés subséquents seront rémunérées à prix unitaires.Dans le cadre de la présente consultation, le …
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2022-07-08rehabilitation Du Demi-Plateau Du 3eme Etage De L'Hotel De Ville A Courbevoie (Ville de Courbevoie)
la consultation est lancée par procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 1°, R. 2123-1 1° et R. 2123-4 à R. 2123-5 du Code de la commande publique.Elle donnera lieu à la conclusion de quatre marchés publics traitées à prix forfaitaires, la consultation étant allotie en 4 lots.L'exécution des travaux tous lots confondus est de 5 mois à l'issue de la période de préparation qui a une durée de 4 semaines pour les 4 lots
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2022-07-01contrat global de performance énergétique des installations d'éclairage public et connexes de la ville de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
procédure de dialogue compétitif conformément à l'article L2124-4 du code de la commande publique en vue de conclure un contrat de performance énergétique associant la modernisation, la rénovation, l'exploitation, la maintenance et la gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la ville de Courbevoie.L'Objectif est de garantir l'amélioration de la Performance des installations d'éclairage public et connexes et de permettre à l'acheteur Public de déterminer les solutions, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Prunevieille
2022-05-20accord-Cadre pour l'organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour l'établissement Vacances Animation... (Ville de Courbevoie)
la consultation est passée en Procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.La consultation donnera lieu pour chaque lot à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel en application des articles R2162-1 et R2162-4 2° …
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2022-05-12maintenances préventives et curatives ainsi que modernisation des ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques... (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée en groupement de commandes entre la Ville de Courbevoie et la Spl Cec.La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.En cas d'infructuosité prononcée par la Commission d'appel d'offres, il sera possible de recourir à une procédure négociée au sens de l'article R. 2122-2 du Code de la Commande Publique.Les prestations sont traitées à prix mixtes
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2022-05-12entretien des bassins (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée en procédure formalisée sous la forme d'un appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-5 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes fondés sur l'accord-cadre peuvent être lancés. L'Accord-Cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois pour la même durée, tacitement, sans …
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2022-05-05travaux Neufs Et D'Entretien De Clôtures Metal Et Serrurerie (Ville de Courbevoie)
conformément à l'article L.1111-2 du Code de la Commande publique, il s'agit d'un marché public de travaux.En application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 600 000 euro(s) (H.T.).Prend effet à compter sa notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois …
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2022-04-21fourniture de végétaux pour la Ville de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
la consultation a pour objet la fourniture de végétaux pour la Ville de Courbevoie.La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouverts en application L2142-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique. Les prix du marché sont traités à prix unitaires. En application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel …
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2022-04-15organisation Des Sejours En Classe D'Environnement (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 3° à R 2123-7 du Code de la commande publique.Elle donnera lieu à la conclusion de 5 accords-cadres à bons de commandes en application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 95 000 euro(s) Ht pour chacun des lots
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2022-04-05accord-Cadre pour l'organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour l'établissement Vacances Animation... (Ville de Courbevoie)
la consultation est passée en Procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.La consultation donnera lieu pour chaque lot à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel en application des articles R2162-1 et R2162-4 2° …
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2022-04-05travaux De Reamenagement De La Rue Sebastopol (Ville de Courbevoie)
la consultation est lancée par procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 du Code de la commande publique.La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en lots :-Lot no1 : Voirie Réseaux Divers - mobilier-Lot no2 : Eclairage public-lot no3 : Espaces vertspour chaque lot, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché public traité à prix forfaitaires
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2022-03-30fourniture De Produits Et De Materiels D'Entretien (Ville de Courbevoie)
la présente consultation a pour objet l'achat de fourniture de produits d'entretien pour la Ville de Courbevoie et l'établissement Vacances Animations Loisirs (Val) de Courbevoie. Ainsi, une convention de groupement de commandes a été signée le 24 décembre 2021 entre les parties en application de l'article L.2113-6 du Code de la commande publique. Cette convention a désigné la Ville de Courbevoie en tant que coordonnateur du groupement chargé de procéder à la passation du marché public.La consultation …
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