2017-03-01Détection et géo-référencement des réseaux sensibles enterrés et aériens (éclairage public et réseaux électriques) (Ville de Chalon-sur-Saône)
Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône, le Grand Chalon et les communes qui ont souhaité participé au groupement: Champforgeuil, Chatenoy-Le-Royal, Givry, Saint-Marcel, Saint-Rémy et Lux. La Ville de Chalon sur Saône a été désignée coordonnateur du groupement.
Accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'article 78 du décret no2016-360 du 25/03/2016 fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de …
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2016-10-31Restauration, reliure, numérisation et micro-filmage de documents d'archives (Ville de Chalon-sur-Saône)
Restauration, reliure, numérisation et micro-filmage de documents d'archives.
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susmentionné.
Le marché ne comporte pas de tranche.
Le marché est décomposé en 3 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ArkhenumLa Reliure du LimousinOlivier Mace
2016-06-10Marché opérateur VPN, accès Internet, services associés et Internet invité (Ville de Chalon-sur-Saône)
Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes, dans le cadre de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, entre la Ville de Chalon-Sur-Saône, son Centre Communal d'action Sociale (Ccas), le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Orange SA
2016-05-27Accord cadre pour la fourniture et l'acheminement d'énergie (Ville de Chalon-sur-Saône)
La présente procédure est un accord-cadre passé en application des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L'accord cadre est multi-attributaire. Tous les candidats dont la candidature sera déclarée recevable et dont l'offre sera classée seront désignés titulaires de l'accord cadre.
Il s'agit d'un accord …
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2016-04-22Fourniture de luminaires à leds de type routier et résidentiel (Ville de Chalon-sur-Saône)
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône et Le Grand Chalon, dans le cadre de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. La Ville de Chalon-sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement.
La présente procédure est un accord-cadre passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ComatelecSAS RAGNI