Fourniture de matériaux de voirie – aOOVEMATVOIRIE

Ville de Chalon-sur-Saône

Fourniture de matériaux de voirie pour la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et les communes adhérentes.
Marché à bons de commande, sans montant maximum, décomposé en 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chalon-sur-Saône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-21	Avis de marché
2015-06-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction routière
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction routière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville, CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.chalonsursaone.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400717
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Concernant la rubrique non modifiable II.3): la durée du marché s'entend à compter de la notification et jusqu'au 31.12.2017. Concernant la rubrique non modifiable I.I.3.: ce marché est un accord cadre au sens du droit européen, et un marché à bons de commande au sens du droit français. Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique, soit sur support papier conformément au règlement de la consultation. Les dossiers de consultations sont téléchargeables sur https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence AOOVEMATVOIRIE Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériaux de voirie pour la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et les communes adhérentes.

Marché à bons de commande, sans montant maximum, décomposé en 6 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'émulsion cationique à 65 % de bitume 180/220
Brève description:

Marché à bons de commande, sans montant maximum.Montant minimum de commande: 12 000 euro/an.

Marché à bons de commande, sans montant maximum.

Montant minimum de commande: 12 000 euro/an.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobés à chaud
Brève description:

Marché à bons de commande sans montant maximum et avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobés à froid
Brève description:

Marché à bons de commande sans montant maximum et avec un montant minimum annuel de 3 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux porphyriques pour revêtements de voirie
Brève description:

Marché à bons de commande sans montant maximum et avec un montant minimum annuel de 6 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux calcaires pour revêtements de voirie
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux alluvionnaires
Brève description:

Marché à bons de commande sans montant maximum et avec un montant minimum annuel de 1 500 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Aoovematvoirie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 et Dc2, accompagnés de pièces justificatives, notamment la liste des références portant sur des prestations similaires, la liste des moyens humains et matériels du candidat.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Liste des références des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: fonds propres de l'établissement.

Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du CMP.

Prix unitaire révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Chalon-sur-Saône, Le Grand Chalon et les communes adhérentes
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoovematvoirie
Informations complémentaires

Concernant la rubrique non modifiable II.3): la durée du marché s'entend à compter de la notification et jusqu'au 31.12.2017.

Concernant la rubrique non modifiable I.I.3.: ce marché est un accord cadre au sens du droit européen, et un marché à bons de commande au sens du droit français.

Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique, soit sur support papier conformément au règlement de la consultation.

Les dossiers de consultations sont téléchargeables sur https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence AOOVEMATVOIRIE

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation.

Marché renouvelable
1.9.2017.
Source: OJS 2014/S 227-400717 (2014-11-21)

Avis d'attribution de marché (2015-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-10 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-204734
Se réfère à l'avis: 2014/S 227-400717
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Selon règlement de consultation

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-03 📅
Nom: APPIA liants et Emulsion RAA
Adresse postale: 3 rue Hrant Dink
Commune postale: Lyon Cedex 2
Code postal: 69285
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Chalon Enrobes SARL
Adresse postale: ZI SUD — rue Cugnot
Commune postale: Saint-Marcel
Code postal: 71380

3️⃣
Nom: Hubert Rougeot Meursault
Adresse postale: Champ Lain — BP 26
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-07 📅
Nom: Granulats Bourgogne Auvergne SAS
Adresse postale: lieu dit Pont de Colonne, BP 27
Commune postale: Arnay-le-Duc
Code postal: 21230

5️⃣
Nom: Eiffage TP Est
Adresse postale: parc d'Activités la Tuilerie
Commune postale: Dracy-le-Fort
Code postal: 71640

6️⃣
Nom: sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3
2
0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Chalon-sur-Saône, le Grand Chalon et les communes adhérentes
Adresse postale: 3 place de l'Hotel de Ville — CS 70092

Informations complémentaires
Organe de révision
22 rue d'Assas — BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 Sté Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2015/S 113-204734 (2015-06-10)

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