Fourniture d'équipements de sécurité et de balisage permanent et temporaire en matériaux plastiques
Ville de Chalon-sur-Saône
Fourniture d'équipements de sécurité et de balisage permanent et temporaire en matériaux plastiques.
Référence du marché : 2013 matplastiques.
Le délai de réception des offres était de 2013-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Balises
- • Mobilier urbain › Cônes de sécurité
- • Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité › Matériel de sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-04 | Avis de marché |
| 2014-03-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sécurité
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-04 📅
Date limite de soumission: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 215-373715
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
300 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Il s'agit d'un achat régulier.
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2013MATPLASTIQUES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: 23 avenue G. Pompidou, CS 90246
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Code postal: 71106
Contact
Point de contact: Mairie de Chalon-sur-Saône
Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013MATPLASTIQUES
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sécurité
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande.Montant minimum annuel : 10 000 EUR HT et montant maximum annuel : 100 000 EUR HT.Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, le CCAS, la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et les 38 communes membres.La Ville de Chalon-sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement.Le marché débutera à compter du 1.1.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et s'achèvera au 31.12.2014.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-04 📅
Date limite de soumission: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 215-373715
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur support papier conformément au règlement de la consultation.
Les dossiers de consultations sont téléchargeables à l'adresse suivante : https:/marches.e-bourgogne.fr sous la référence indiquée ci-dessus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
300 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Il s'agit d'un achat régulier.
Brève description:
Fourniture d'équipements de sécurité et de balisage permanent et temporaire en matériaux plastiques.
Référence du marché : 2013 matplastiques.
Le marché est un marché à bons de commande.
Montant minimum annuel : 10 000 EUR HT et montant maximum annuel : 100 000 EUR HT.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, le CCAS, la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et les 38 communes membres.
La Ville de Chalon-sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement.
Le marché débutera à compter du 1.1.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et s'achèvera au 31.12.2014.
Numéro de référence: 2013MATPLASTIQUES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra fournir les Dc1 et Dc2, accompagnés de pièces justificatives, notamment la liste des références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires, la liste des moyens humains et matériels du candidat.
Situation économique et financière: Le candidat devra fournir son chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir la liste des références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires, la liste des moyens humains et matériels du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité.
Le délai de paiement applicable est celui prévu à l'article 98 du code des marchés publics.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Une avance est accordée en une seule fois sur la base de 5 % du montant minimum du marché.
Les prix des prestations sont révisables.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: 23 avenue G. Pompidou, CS 90246
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Code postal: 71106
Contact
Point de contact: Mairie de Chalon-sur-Saône
Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013MATPLASTIQUES
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur support papier conformément au règlement de la consultation.
Les dossiers de consultations sont téléchargeables à l'adresse suivante : https:/marches.e-bourgogne.fr sous la référence indiquée ci-dessus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation.
Marché renouvelable
En cas de non-reconduction du marché le prochain avis sera publié vers le mois de septembre 2014.
Source: OJS 2013/S 215-373715 (2013-11-04)
Avis d'attribution de marché (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 530 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-101081
Se réfère à l'avis: 2013/S 215-373715
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix jugé au vu du devis cadre (30)
2. Qualités techniques des articles proposés jugées au vu des fiches techniques des produits et des échantillons (25)
3. Diversité et caractère complet du (des) catalogue(s) (20)
4. Démarche du candidat pour la protection de l'environnement lors de la production des produits jugé au vu de la note environnementale (15)
5. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-27 📅
Nom: Sodilor Sas
Adresse postale: PI Sud – ZI Neuwald, 18 rue René François Jolly, BP 40739
Commune postale: Sarreguemines Cedex
Code postal: 57207
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et ses 38 communes
Adresse postale: 23 avenue George Pompidou, CS 90246
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 530 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-101081
Se réfère à l'avis: 2013/S 215-373715
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Montant minimum de commande par an: 10 000 EUR HT.
Montant maximum de commande par an: 100 000 EUR HT.
Modalités de consultation du marché signé: le marché signé peut être consulté au service de la commande publique Hôtel de Ville, CS 70092, 71321 Chalon-sur-Saône Cedex.
Annonce n° 220, BOAMP 215 B du 7.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix jugé au vu du devis cadre (30)
2. Qualités techniques des articles proposés jugées au vu des fiches techniques des produits et des échantillons (25)
3. Diversité et caractère complet du (des) catalogue(s) (20)
4. Démarche du candidat pour la protection de l'environnement lors de la production des produits jugé au vu de la note environnementale (15)
5. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-27 📅
Nom: Sodilor Sas
Adresse postale: PI Sud – ZI Neuwald, 18 rue René François Jolly, BP 40739
Commune postale: Sarreguemines Cedex
Code postal: 57207
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et ses 38 communes
Adresse postale: 23 avenue George Pompidou, CS 90246
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 Sté Tropic Travaux Signalisation.
Source: OJS 2014/S 060-101081 (2014-03-21)
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