Fourniture de fûts, crosses et consoles d'éclairage public
Ville de Chalon-sur-Saône
Fourniture de fûts, crosses et consoles d'éclairage public - référence mnseufuts2013.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-15 | Avis de marché |
| 2014-03-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville, CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-15 📅
Date limite de soumission: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 224-389425
Se réfère à l'avis: 2013/S 186-320627
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
180 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Il s'agit d'un achat régulier.
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: MNSEUFUTS2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Le candidat devra fournir son chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: 23 avenue G. Pompidou CS 90 246
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Code postal: 71106
Contact
Point de contact: Mairie de Chalon-sur-Saône
Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MNSEUFUTS2013
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 186-320627
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande.Montant minimum annuel : 45 000 EUR HT - montant maximum annuel : 180 000 EUR HT.Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône, la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et les 38 communes membres.La Ville de Chalon-Sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville, CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-15 📅
Date limite de soumission: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 224-389425
Se réfère à l'avis: 2013/S 186-320627
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché négocié en application des articles 59 III et 35 I du code des marchés publics.
Contenu du dossier de candidatures :
Le candidat devra fournir :
- le Dc1 et le Dc2 ;
- la liste des moyens humains et matériels, la liste des références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires, le chiffre d'affaire de la société de ces 3 dernières années ;
Réception des candidatures :
Les candidats devront adresser leur candidature, soit électroniquement sur https://marches.ebourgogne.fr sous la référence visée ci-dessus, soit sur support papier à l'adresse postale indiquée au I.1, par tout moyen permettant de donner une date certaine à la réception et de garantir la confidentialité de la candidature.
Précision complémentaire sur la rubrique Ii.3 Durée du marché : le marché débutera à compter du 1er janvier 2014 ou de sa date de notification si celle ci est postérieure
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
180 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Il s'agit d'un achat régulier.
Brève description:
Fourniture de fûts, crosses et consoles d'éclairage public - référence mnseufuts2013.
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande.
Montant minimum annuel : 45 000 EUR HT - montant maximum annuel : 180 000 EUR HT.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône, la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et les 38 communes membres.
La Ville de Chalon-Sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement.
Numéro de référence: MNSEUFUTS2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra founir les Dc1 et Dc2, accompagnés de pièces justificatives, notamment la liste des références de moins de trois ans portant sur des prestations similaires, la liste des moyens humains et matériels du candidat.
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir la liste des références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires, la liste des moyens humains et matériels du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité.
Le délai de paiement applicable est celui prévu à l'article 98 du code des marchés publics.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Une avance est accordée en une seule fois sur la base de 5% du montant minimum du marché.
Les prix des prestations sont fermes la première année d'exécution du marché et ensuite révisables lors de chaque reconduction.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: 23 avenue G. Pompidou CS 90 246
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Code postal: 71106
Contact
Point de contact: Mairie de Chalon-sur-Saône
Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MNSEUFUTS2013
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 186-320627
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché négocié en application des articles 59 III et 35 I du code des marchés publics.
Contenu du dossier de candidatures :
Le candidat devra fournir :
- le Dc1 et le Dc2 ;
- la liste des moyens humains et matériels, la liste des références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires, le chiffre d'affaire de la société de ces 3 dernières années ;
Réception des candidatures :
Les candidats devront adresser leur candidature, soit électroniquement sur https://marches.ebourgogne.fr sous la référence visée ci-dessus, soit sur support papier à l'adresse postale indiquée au I.1, par tout moyen permettant de donner une date certaine à la réception et de garantir la confidentialité de la candidature.
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Précision complémentaire sur la rubrique Ii.3 Durée du marché : le marché débutera à compter du 1er janvier 2014 ou de sa date de notification si celle ci est postérieure
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16/07/2007 sté tropic travaux signalisation.
Marché renouvelable
en cas de non-reconduction du marché le prochain avis sera publié vers le mois de septembre 2014
Source: OJS 2013/S 224-389425 (2013-11-15)
Avis d'attribution de marché (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100988
Se réfère à l'avis: 2013/S 224-389425
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités techniques des matériels proposés (70)
2. Prix (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-04 📅
Nom: Conimast International
Adresse postale: ZI La Saunière
Commune postale: Saint-Florentin
Code postal: 89600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: CS 70092
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et ses 38 communes
Adresse postale: 23 avenue George Pompidou, CS 90246
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100988
Se réfère à l'avis: 2013/S 224-389425
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Montant minimum par an de commande: 45 000 EUR HT.
Montant maximum par an de commande: 180 000 EUR HT.
Modalités de consultation du marché signé: le marché signé peut être consulté au service de la commande publique, Hôtel de Ville, BP 92, 71321 Chalon-sur-Saône Cedex.
Annonce n° 289, BOAMP 223 B du 20.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2014.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités techniques des matériels proposés (70)
2. Prix (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-04 📅
Nom: Conimast International
Adresse postale: ZI La Saunière
Commune postale: Saint-Florentin
Code postal: 89600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: CS 70092
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et ses 38 communes
Adresse postale: 23 avenue George Pompidou, CS 90246
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 Sté Tropic Travaux Signalisation.
Source: OJS 2014/S 060-100988 (2014-03-21)
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