Fourniture et pose de matériel de signalisation verticale police directionnelle et temporaire

Ville de Chalon-sur-Saône

Fourniture et pose de matériel de signalisation verticale police directionnelle et temporaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-09 Avis de marché
2015-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Quantité ou étendue:
Le marché est passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, la communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et les communes de Champforgeuil, Châtenoy-le-Royal, Gergy, Mercurey, Oslon et Saint-Rémy.La Ville de Chalon-sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement.Le marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchésPublics (sans montant minimum):— lot 1: fourniture et pose de signalisation verticale directionnelle et police.Montant maximum annuel de commandes: 200 000 EUR HT.— lot 2: fourniture de signalisation verticale temporaire.Montant maximum annuel de commandes: 50 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 📅
Date limite de soumission: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127285
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur support papier conformément au règlement de la consultation. Précisions sur la rubrique non modifiable Il3) durée du marché: le marché s'exécutera à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de matériel de signalisation verticale police directionnelle et temporaire.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et pose de signalisation verticale directionnelle et police.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est un marché à bons de commande (sans montant…
… minimum):Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.Précision sur la rubrique «durée du marché»: le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015.
… minimum):
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Précision sur la rubrique «durée du marché»: le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériels et accessoires de signalisation temporaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est un marché à bons de commande (sans montant minimum):montant maximum annuel: 50 000 EUR HTPrécision sur la rubrique "durée du marché" : le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015.
montant maximum annuel: 50 000 EUR HT
Précision sur la rubrique "durée du marché" : le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015.
Quantité ou étendue:
Le marché est passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, la communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et les communes de Champforgeuil, Châtenoy-le-Royal, Gergy, Mercurey, Oslon et Saint-Rémy.
La Ville de Chalon-sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement.
Le marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés
Publics (sans montant minimum):
— lot 1: fourniture et pose de signalisation verticale directionnelle et police.
Montant maximum annuel de commandes: 200 000 EUR HT.
— lot 2: fourniture de signalisation verticale temporaire.
Montant maximum annuel de commandes: 50 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Aoovesignaverti

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (nouveau document officiel Dc1, comprenant notamment la rubrique "H/Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes") et Dc2.
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
La liste des références de moins de 3 ans portant sur des fournitures similaires et moyens humains et matériels du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres.
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du cmp.
Prix unitaires révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Chalon
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-05-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Date de début: 2015-06-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoovesignaverti
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur support papier conformément au règlement de la consultation.
Précisions sur la rubrique non modifiable Il3) durée du marché: le marché s'exécutera à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 80739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 80733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Tarn et Garonne 358-994 du 4.4.2014.
Marché renouvelable
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2015, renouvelable trois fois un an, par reconduction expresse.
Source: OJS 2015/S 072-127285 (2015-04-09)
Avis d'attribution de marché (2015-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 263 130 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 171-310843
Se réfère à l'avis: 2015/S 72-127285
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-27858, mise en ligne le 10.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-29 📅
Nom: Groupement Signaux Girod/Signaux Girod Val de Saône
Adresse postale: 881 rue des Fontaines Bellefontaine, BP 30004
Commune postale: Morez Cédex
Code postal: 39101
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Franche Comté Signaux
Adresse postale: RD 101
Commune postale: Rurey
Code postal: 25290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Chalon-sur-Saône

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Tarn-et-Garonne 358-994 du 4.4.2014.
Source: OJS 2015/S 171-310843 (2015-08-31)
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