Restauration, reliure, numérisation et microfilmage de documents d'archives, lots 1,2 et 4 (Archivesaoreliure)
Ville de Chalon-sur-Saône
Restauration, reliure, numérisation et microfilmage de documents d'archives, lots 1, 2 et 4 (Archivesaoreliure).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'édition › Services de reliure et de finition
- • Services de photographie spécialisée › Services de microfilmage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reliure et de finition
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reliure et de finition 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: BP 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.chalonsursaone.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-28 📅
Date limite de soumission: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-312616
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: restauration et reliure de documents d'archives non figurés du service Archives et du service Etat civil
Brève description: Mini annuel: 19 500 EUR TTC / maxi annuel: 30 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: restauration de documents d'archives figurés
Brève description: Mini annuel: 1 500 EUR TTC / maxi annuel: 3 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: microfilmage et numérisation de documents d'archivages
Brève description: Mini annuel: 20 000 EUR TTC / maxi annuel: 30 000 EUR TTC.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Liste des références des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Chalon-sur-Saône
service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Archivesaoreliure
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reliure et de finition
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reliure et de finition 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: BP 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.chalonsursaone.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-28 📅
Date limite de soumission: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-312616
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur papier conformément au règlement de la consultation.
Le présent avis concerne uniquement les lots 1, 2 et 4. Le lot 3 fait l'objet d'une autre publication.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Restauration, reliure, numérisation et microfilmage de documents d'archives, lots 1, 2 et 4 (Archivesaoreliure).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: restauration et reliure de documents d'archives non figurés du service Archives et du service Etat civil
Brève description: Mini annuel: 19 500 EUR TTC / maxi annuel: 30 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: restauration de documents d'archives figurés
Brève description: Mini annuel: 1 500 EUR TTC / maxi annuel: 3 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: microfilmage et numérisation de documents d'archivages
Brève description: Mini annuel: 20 000 EUR TTC / maxi annuel: 30 000 EUR TTC.
Description des options:
Le marché s'exécutera à compter du 1.1.2013 et pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois 1 an, par reconduction expresse. Un nouveau marché sera lancé en consultation au plus tard en septembre 2016.
Numéro de référence: Archivesaoreliure
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 et DC2, accompagnés de pièces justificatives, notamment la liste des références portant sur des prestations similaires, la liste des moyens humains et matériels du candidat.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Liste des références des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres de l'établissement.
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du CMP.
Prix unitaires révisables.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Chalon-sur-Saône
service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Archivesaoreliure
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur papier conformément au règlement de la consultation.
Le présent avis concerne uniquement les lots 1, 2 et 4. Le lot 3 fait l'objet d'une autre publication.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 Sté. Tropic Travaux Signalisation.
Source: OJS 2012/S 190-312616 (2012-09-28)
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