2022-07-12   fournitures de papiers et de support de communication pour les besoins du Département de la Manche, du Sdis de la... (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification (période no1).Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an (périodes no2, no3 et no4).La consultation est divisée en 2 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé.Pour le lot 1 : Montant maximum annuel … Voir la passation de marché »

2022-06-24   fourniture et montage de chargeurs frontaux pour les besoins du Département de la Manche (Département de la Manche)
la présente consultation est passée en appel d'offre ouvert dans le respect des dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, fractionné à bons de commande, pour une durée de 2 ans, avec un montant minimum et maximum en quantités fixés à l'acte d'engagement.Des prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SM3 Claas

2022-06-15   promotion du territoire et du Département de la Manche au travers d'un projet de communication nautique (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations feront l'objet d'un marché mono-attributaire.Le marché débutera dès sa notification pour se terminer le 31 décembre 2024, tacitement reconduit 1 fois pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2026.Des prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire … Voir la passation de marché »

2022-06-01   souscription d'un contrat d'assurance pour les risques maritimes du Conseil Départemental de la Manche (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 2 lots qui seront traités par marchés séparés.Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.Les marchés sont passés pour une durée de 5 ans à compter du 01/01/2023.La proposition de variante libre est autorisée uniquement pour le lot 1.Il n'est pas prévu de variantes imposées Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet Besse Transports Risques Divers

2022-06-01   prestations d'écologue portant sur l'assistance lors d'études et de suivis de travaux dans le cadre de la protection... (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois.La reconduction est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aepe-Gingko

2022-05-16   fourniture d'objets pour la promotion du département de la Manche (Département de la Manche)
la présente consultation est passée en application des articles R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique selon une procédure d'appel d'offres ouvert.Le lot 1 et le lot 3 feront l'objet d'un accord-cadre en application des articles R2162-1 à R2162-6, des articles R2162-13 et R2162-14 pour la partie à bons de commande et à marchés subséquents en application des articles R2162-7, R2162-9 du code de la commande publique.Pour le lot 2, les prestations feront l'objet d'un … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACTION'TOP so' STILC

2022-05-12   fourniture de gaz propane liquéfié avec mise à disposition de citernes. Groupement de commandes (Département de la Manche)
le Département de la Manche coordonne un groupement de commandes constitué sur le fondement des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique. Ce groupement est constitué afin de passer conjointement des marchés répondant aux besoins récurrents de ses membres en matière de fourniture de gaz propane liquéfié avec mise à disposition de citernes.Le coordonnateur du groupement de commandes est chargé de passer le présent marché, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Primagaz

2022-05-05   réalisation ensemble des prestations d'étudescontournement sud-ouest de Cherbourg-En-Cotentin.Étude... (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations donneront lieu à un marché unique compte tenu que l'acheteur n'est pas en mesure d'assurer par lui-même les missions d'organisation et de coordination. L'Allotissement rendrait techniquement difficile l'exécution des prestations.Les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à tranche … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Egis Villes et Transports

2022-05-04   collèges "Marcel Grillard" à Bricquebec-En-Cotentin et "Les Courtils" à Montmartin-Sur-Mer. Mise en place de... (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 2 lots qui seront traités par marchés séparés.Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.Les prestations font l'objet d'un fractionnement en tranches avec les délais suivants:-tranche ferme : mise en place des bâtiments modulaires à compter de la date fixée dans le premier ordre de service, soit vers la mi-juillet; et location de 10 mois à compter du 1er septembre 2022.-tranche optionnelle 1 : location de 4 mois-tranche … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Algeco Modulobase

2022-04-20   enlèvement, transfert et traitement de déchets (Département de la Manche)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec un minimum et un maximum fixé à l'acte d'engagement.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique Voir la passation de marché »

2022-04-07   fourniture de services électroniques en ligne pour les besoins de la bibliothèque départementale du Département de... (Département de la Manche)
cette consultation fait suite à une consultation portant sur le même objet et ayant fait l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence en date du 23 novembre 2021. La présente consultation a donc pour objet de procéder à une nouvelle mise en concurrence pour deux lots déclarés sans suite.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum fixé à l'acte d'engagement.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arte France Developpement

2022-04-07   travaux dans les bâtiments, collèges départementaux et bâtiments de la Direction départementale des services... (Département de la Manche)
les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents.L'accord-cadre est divisé en 5 lots. Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles au sens de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Il est conclu avec un montant maximum fixé pour chaque lot.L'accord-cadre sera conclu avec 10 opérateurs économiques maximum par lot, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes et chaque … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AB Desamiantage AMC Folliot Amiantech AML menuiserie at2b Avenir déconstruction Bauge bazire - berard Couverture JL Leprovost et Fils Dalkia desamiantage bh Desamiantek eiffage Energie Systemes - basse Normandie Entreprise Michel Lepetit Guy Lefevre Hervé-Thermique HNTP Jean Marie Peinture Lafosse Services Lebouvier Bruno Masselin Cotentin Onet Technologies RD Peinture sarl Atee Joubin Electricite sarl Dien SARL K14 sarl menuiserie dalmont sarl Netto Decor Habitat SARL Pinson Séché éco services SELCA Sogelec 50 Velec Services Viria

2022-02-17   entretien mécanique des dépendances vertes pour les besoins du Département de la Manche - relance (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 5 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.L'accord-cadre comprend un montant minimum et un montant maximum fixés en valeur, dans l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fatout TP Paysages Ratel

2022-02-01   prestations d'écologue portant sur l'assistance lors d'études et de suivis de travaux dans le cadre de la protection... (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois.La reconduction est tacitel'accord-cadre comporte un montant minimum et maximum … Voir la passation de marché »

2022-01-21   prestation d'affichage dans le département de la MancheAc à Ms (Département de la Manche)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents, avec un montant maximum fixé à l'acte d'engagement.L?accord-cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques et 2 opérateurs minimum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Clear Channel France exterion Media (France) Jcdecaux France

2022-01-20   achat de titres-restaurant pour les agents du Département de la Manche (Département de la Manche)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec uniquement un montant maximum fixé à : 4 000 000 euro(s) HtLe marché est conclu pour une durée ferme courant du 15 mars 2022(ou de sa date de notification si ultérieure au 15 mars 2022) au 14 mars 2026 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sodexo Pass France

2021-12-24   impression de supports de communication institutionnelle pour le Département de la Manche - relance lot no5 drapeaux (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commandes sans minimum, avec un maximum de 120 000 euro(s) Ht, conclu avec un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Macap Pavoisement

2021-12-23   formation obligatoire des assistants maternels agréés (Département de la Manche)
la présente consultation est passée en application du 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique selon une procédure adaptée avec négociation éventuelle, librement définie par l'acheteur.À titre indicatif, la négociation est envisagée courant semaine 4.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre unique, exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Attribué à un titulaire unique, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IRFA Evolution

2021-12-22   entretien des espaces verts des bâtiments départementaux et des bâtiments de la direction départementale des... (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 7 lots qui seront traités par marchés séparés.Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commandes avec montant maximums.Les accords-cadres seront passés pour une durée de 1 an à compter de leur notification.Conformément à l'article 2.4 du règlement de consultation:-les lots 2 et 5 sont des marchés réservés à des entreprises adaptées, à des établissements et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abec (Association du Bassin d'emploi de Carentan) ACTP entreprise adaptée i.p.e. Environnement Les paysages du Val de Sienne Manche Multi Services Paysages Ratel

2021-12-20   fourniture d'enrobés denses à froid pour les besoins du Département de la MancheAc à Bc (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 5 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.Les prestations des différents lots seront exécutées par l'émission de bons de commande, avec des montants minimum et maximum fixés à l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AEO les Cases De L Environnement

2021-12-16   services de réparation et d'entretien des navires Granville et Victor HugoAssurant les liaisons avec les îles... (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-3 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Elle fait suite à un abandon de la précédente procédure d'attribution du lot 3 (réf. Dmpa-452-21-Ac), déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.Le lot 3 est multi-attributaire. Il est conclu avec quatre opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables) et donne … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: mecanique Marine np Industrie sud Moteurs Atlantique

2021-12-16   entretien mécanique des dépendances vertes pour les besoins du Département de la Manche (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 5 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés à l'acte d'engagement Voir la passation de marché »

2021-12-16   fourniture de matériaux de carrière pour les besoins du Département de la Manche (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 5 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande, avec minimum et maximum fixés à l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Baudouin granulats de Basse Normandie

2021-12-15   fourniture de matériaux de carrière pour les besoins du Département de la Manche (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 5 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande, avec minimum et maximum fixés à l'acte d'engagement Voir la passation de marché »

2021-11-23   fourniture de services électroniques en ligne pour les besoins de la bibliothèque départementale du Département de la Manche (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 4 lots qui seront traités par marchés séparés.Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montants minimum et avec des montants maximum fixés à :lot 1 : montant minimum : 90.000 euro(s) (H.T.).Lot 2 : montant minimum : 60.000 euro(s) (H.T.)Lot 3 : montant minimum : 140.000 euro(s) (H.T.).Lot 4 : montant minimum : 60.000 euro(s) (H.T.)Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CVS

2021-10-20   services de réparation et d'entretien des navires Granville et Victor Hugo assurant les liaisons avec les îles... (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-3 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Les prestations sont alloties en 8 lots.Les lots sont multi-attributaires.Chaque lot est conclu avec quatre opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables) et donne lieu à la conclusion de marchés subséquents qui précisent les caractéristiques et les modalités … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: constructions Mecaniques De Normandie EMO ouest sécurité marine

2021-10-20   rd 2-coutances-lessay- sécurisation entre l'échangeur Rd 971 et le carrefour giratoire de la Rd 900 - section 2 Rd... (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique.La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 18 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.Les minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :Montant … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Travaux Publics Boutté

2021-10-13   collège "Diderot" à Cherbourg-En-Cotentin (Tourlaville) - travaux d'amélioration des performances énergétiques et... (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 12 lots qui seront traités par marchés séparés.Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.Le lot 12 est fractionné en tranches (1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles).Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 21 mois.A titre indicatif les travaux commenceront en janvier 2022.Les variantes libres sont autorisées.Le lot 10 comporte 2 variantes imposées.Il est fait application des dispositions de l'article … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AMC Folliot AML menuiserie eiffage Energie Systemes - basse Normandie Faucillion Guy Lefevre ISIGNY PEINTURE Ouest Amiante sarl menuiserie dalmont

2021-10-12   impression de supports de communication institutionnelle pour le Département de la Manche - relance lot no5 drapeaux (Département de la Manche)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commandes sans minimum, avec un maximum de 120 000 euro(s) Ht, conclu avec un seul opérateur économique Voir la passation de marché »

2021-10-12   fourniture et pose des dispositifs de retenue (glissières et garde-corps) sur les routes départementales (Département de la Manche)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commandes, avec des montants minimum et maximum fixés à l'acte d'engagement.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agilis

2021-10-06   collège de Bricquebec-En-Cotentin - travaux d'amélioration des performances énergétiques de la rénovation des locaux... (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 15 lots qui seront traités par marchés séparés.Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 17 mois.A titre indicatif les travaux commenceront au mois de janvier 2022.Il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans la présente consultation une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AMC Folliot cauvin Tp CF Cuisines Da Cruz Lebouvier Bruno lefer marie-toit SELCA Soviclim

2021-10-01   fonds de solidarité pour le logement (Fsl) du Département de la Manche 2022 - 2024 - prestation d'accompagnement... (Département de la Manche)
la consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.La durée des marchés est fixée à 40 mois à compter du 1er janvier 2022 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Accueil Emploi CDHAT Passerelles vers l'emploi

2021-10-01   fourniture de sel de déneigement pour les besoins du département de la Manche (Département de la Manche)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, sans minimum ni maximum Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Quadrimex Sels

2021-09-17   location de matériels techniques et scéniques pour les besoins du Département de la Manche (Département de la Manche)
les prestations sont divisées en 4 lots qui seront traités par accords-cadres séparés.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant annuel minimum et avec montant annuel maximum.Visite pour les lots 1 et 2 - cf règlement de consultation.La durée initiale (période 1) de l'accord-cadre est fixée à un an à compter du 1er janvier 2022 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atech ATL paul Fanni

2021-09-03   fourniture de pièces de rechange pour matériel agricole pour les besoins du Département de la Manche (Département de la Manche)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par lot, fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les montants minimum et maximum sont fixés à l'acte d'engagement.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Motin sm3claas

2021-08-27   fourniture de pneumatiques, chambres à air et accessoires et prestations de démontage/montage et réparation pour... (Département de la Manche)
les prestations sont réparties en 3 lots.Les prestations des différents lots feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec un minimum et un maximum, fixés à l'acte d'engagement.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Contitrade France Euromaster SNC

2021-08-24   gestion et aménagement des espaces naturels dans le département de la MancheGroupement de commandes (Département de la Manche)
prestations divisées en 6 lots qui feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum et maximum .Chaque lot de l'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.Groupement de commandes pour les lots 1-2-3-4pour les lots 1-2-3 :Les membres du groupement de commandes sont :- département de la Manche- syndicat Mixte des Espaces Littoraux de la Manche (Symel)Pour le lot 4:les membres du groupement de commandes sont :-Conseil Départemental de la Manche-Syndicat Mixte des Espaces … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Conservatoire d'espaces naturels de Normandie Rivieres et Bocages s.t.e.v.e

2021-08-19   impression de supports de communication institutionnelle pour le Département de la Manche - relance lot no5 Panneaux... (Département de la Manche)
la consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique, conclu avec un seul opérateur économique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commandes sans minimum ni maximum Voir la passation de marché »

2021-08-02   fournitures de bureau pour les besoins du Département de la Manche, du Sdis de la Manche, de Latitude Manche et du... (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations objet du présent marché ne peuvent être dissociées par conséquent ce marché n'est pas … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacoste

2021-07-30   gestion du restaurant de la Maison du Département (Mdd) et fourniture de prestations annexes pour les besoins du... (Département de la Manche)
les prestations objet de la consultation ne peuvent être dissociées par conséquent la consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.La durée initiale (Période 1) de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 01/01/2022.L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est tacite.Les minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés par … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Compass Group France

2021-07-07   Acquisition de masques de protection pour les besoins du Département de la Manche (Département de la Manche)
La consultation est divisée en deux lots qui seront traités par accords-cadres séparés. Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent. Les lots feront l'objet d'accord-cadre et donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ces accords-cadres sont conclus sans minimum, ni maximum que ce soit en valeur ou en quantité. Ils sont conclus avec quatre opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes. Pour chaque lot … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: France Pro Hygiène GIS médical image De Marques kapp Industries MS diffusions France SARL A2M santé service Sweat France

2021-05-18   Impression de supports de communication institutionnelle pour les besoins du Département de la Manche AC à MS (Département de la Manche)
Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à 2162-6 du code de la commande publique et donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ces accords-cadres sont conclus sans minimum, ni maximum que ce soit en valeur ou en quantité. Ils sont conclus avec trois opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chabrillac Delaroche Publicités DS Impression Dupligrafic Handiprint Imprimeries le Révérend Oxygravure

2021-04-23   Émission de chèques d'accompagnement personnalisé pour les besoins du Département de la Manche (Département de la Manche)
L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, avec un seul opérateur économique. À titre purement indicatif, le montant correspondant au nombre de titres émis multiplié par leur valeur faciale est de 165 000 EUR par an (montant non contractuel). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edenred France

2021-04-22   Étude Agricole — projet d'aménagement routier de l'axe Saint-Lô — coutances RD 972, RD 971, RD 437 et RD 44 —... (Département de la Manche)
L'objectif est de connaître le contexte agricole initial pour faire ressortir les enjeux du territoire relatifs au milieu agricole. La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Ils ne concernent qu'un seul corps d'état. Le délai d'exécution est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie

2021-04-19   Construction et livraison d'un navire de transport à passagers amphibie, pour la liaison maritime entre... (Département de la Manche)
Le marché est passé selon la procédure avec négociation en application de l'article L. 2124-3 et des 1º et 2º de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique. La procédure se déroule en deux phases: — phase de candidature: les dossiers de candidature reçus sont examinés par l'acheteur qui dresse la liste des candidats admis à présenter une offre (sans limitation du nombre de candidats); — phase d'offre: les candidats admis à soumissionner sont invités à présenter une offre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: efinor Allais

2021-04-15   Services d'exploitation des navires assurant les liaisons maritimes entre le Département de la Manche et les îles... (Département de la Manche)
L'accord-cadre est passé selon la procédure avec négociation en application de l'article L. 2124-3 et du 4º de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique. Cette procédure est motivée par le fait que le marché ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de circonstances particulières liées à sa complexité, au montage financier et en raison des risques qui s'y rattachent. Il s'agit d'un accord-cadre qui s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: compagnie Maritime Dno

2021-03-31   Mission de suivi-animation d'un programme d'intérêt général sur la précarité énergétique et sur l'adaptation des... (Département de la Manche)
Les prestations sont partagées en: — prestations principales, — prix global et forfaitaire, — prestations accessoires qui seront traitées par des bons de commande, sans montant minimal et avec un montant maximal fixé à 50 000 EUR HT. La durée du marché est de trois ans à compter de sa date de notification. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CDHAT

2021-03-10   Convention de participation portant sur le risque prévoyance avec son contrat collectif d'assurance (Département de la Manche)
La convention est conclue entre l'employeur et un organisme d'assurances retenu à l'issue d'un appel à concurrence prévu par le décret nº 2011-1474 du 8.11.2011. Le Département de la Manche souhaite renouveler à compter du 1.1.2022 pour ses agents, y compris assistants familiaux, le régime collectif d'assurance prévoyance par la conclusion d'une convention de participation, régie par le décret nº 2011-1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »

2021-02-24   Création graphique de divers supports de communication accord-cadre à marchés subséquents (Département de la Manche)
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire qui sera conclu avec six opérateurs économiques et sous réserve d'un nombre minimal de trois attributaires comme indiqué dans l'avis d'appel public à la concurrence et dans les documents de la consultation. Si le nombre d'offre conforme n'est pas suffisant le marché sera déclaré comme infructueux. Les accords-cadres de la présente consultation donneront lieu à la conclusion de plusieurs marchés subséquents en application des articles R. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: agence Dbcom APRIM DGC Communication imprimerie Artistique Lecaux Instant urbain Synapse SARL

2021-02-23   Maintenance alarmes intrusion, incendie, techniques, systèmes désenfumage et contrôles d'accès des bâtiments... (Département de la Manche)
Groupement de commandes: Département de la Manche, Pôle Hippique et Manche Numérique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurofeu Services