Passation de marchés: Conseil général de l'Eure (page 3)

2017-02-21 Fsdm17009 (Conseil général de l'Eure)
Fourniture et livraison d'émulsion de bitume de type R69 et location d'une citerne fixe de stockage. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Liants du Sud Ouest

2017-02-17 Fourniture et pose de dispositifs de retenue sur les routes départementales de l'Eure (Conseil général de l'Eure)
Fourniture et pose de dispositifs de retenue sur les routes départementales de l'Eure. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agilis SAS

2017-02-08 Fabrication, fourniture, transport et la mise en œuvre de matériaux enrobés chauds et tièdes pour le réseau routier... (Conseil général de l'Eure)
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans montants minimum et maximum annuels, conformément à l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre est décomposé en 3 lots. A titre indicatif, le montant de commandes annuelles par chaque unités territoriales est estimé comme suit: — unité Territoriale de la mobilité Ouest: 9 000 000 euro, — Unité Territoriale de la Mobilité Sud: 7 500 000 EUR, — unité Territoriale de la mobilité Est: … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurovia Haute Normandie Le Foll SAS Colas Ile de France Normandie

2017-02-01 Route départementale 840 — aménagement de la desserte du collège du Neubourg (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne des travaux d'aménagement de la desserte du collège du Neubourg sur la route départementale 840. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Viafrance

2017-01-17 Aménagement d'une voie verte en bord de Seine, sur la commune de Vernon, entre le site des Tourelles et le Hameau de Manitôt (Conseil général de l'Eure)
Aménagement d'une voie verte en bord de Seine, sur la commune de Vernon, entre le site des Tourelles et le Hameau de Manitôt. Voir la passation de marché »

2016-12-22 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour un accompagnement dans la construction de points hauts de téléphonie mobile (Conseil général de l'Eure)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour un accompagnement dans la construction de points hauts de téléphonie mobile. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Setics

2016-10-14 Marché: Fourniture de livres non scolaires et de documents sonores et audiovisuels pour la Médiathèque... (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation a pour objet la fourniture de livres non scolaires et de documents sonores et audiovisuels pour la médiathèque départementale de l'Eure. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 12, 25-i-1°, 66, 33-i-1°, 67 à 68 et 78 II 1° du décret 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux Marchés Publics. L'Accord-Cadre est décomposé en 6 lots. Les opérateurs économiques pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Librairie l'oiseau lire RDM Video SARL Bdlib Sas Colaco SAS Decitre SAS Decritre

2016-10-07 Réalisation de mesures d'empoussièrement Amiante dans le cadre du dossier technique Amiante des bâtiments du... (Conseil général de l'Eure)
Réalisation de mesures d'empoussièrement Amiante dans le cadre du dossier technique Amiante des bâtiments du Département de l'eure. Voir la passation de marché »

2016-08-22 Travaux préparatoires de la future voie verte entre Vernon et Manitôt dans le cadre de son aménagement entre Giverny... (Conseil général de l'Eure)
Ces travaux s'inscrivent dans le cadre de l'opération consistant à aménager une voie verte en bord de Seine «La Seine à vélo» entre Giverny et les Andelys. Le marché entre en vigueur à compter de l'accusé de réception d'un ordre de service et s'achève à la fin de la période de garantie de parfait achèvement, telle que prévue par l'article 44.1 du CCAG travaux. Les travaux seront exécutés dans un délai global d'un (1) mois à compter de la réception, par le titulaire, d'un ordre de service de démarrage des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gagneraud Construction

2016-04-14 Travaux de maintenance dans les collèges. Los 7 (7a et 7b), 10, 11, 15, 16, 17, 18 (18.1, 18.2, 18.3, 18.4) (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne les lots 7 «Divisé en deux sous lots 7a et 7b» — 10 — 11 — 15 — 16 — 17 — 18 divisés en quatre sous-lots «Secteurs» (18.1, 18.2, 18.3, 18.4) — 19 dans le cadre des travaux de maintenance dans les collèges, lesquels sont relancés selon la procédure d'appel d'offres ouvert après avoir été déclarés infructueux lors de la précédente consultation. Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de douze (12) mois. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sàrl Segtra SAS Dalo freres SASU Atelier Venablois SEMAP

2016-02-25 Route départementale 675 — déviation de Beuzeville — section courante — terrassement, assainissement, ouvrage d'art,... (Conseil général de l'Eure)
Route départementale 675 — déviation de Beuzeville — section courante — terrassement, assainissement, ouvrage d'art, chaussée et équipements — Commune de Beuzeville et Quetteville. Voir la passation de marché »

2016-01-11 Routes départementales 675 et 27 — aménagements paysagers du giratoire — commune de Beuzeville (Conseil général de l'Eure)
Routes départementales 675 et 27 — aménagements paysagers du giratoire — commune de Beuzeville. Voir la passation de marché »

2015-12-31 Route départementale 313 — aménagements paysagers du giratoire commune de Bourg-Achard (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement paysager sur la route départementale 313 dans la commune de Bourg-Achard. Les travaux comportent une tranche ferme et deux tranches conditionnelles définies comme suit: tranche ferme: travaux de plantations.tranche conditionnelle n° 1: travaux d'entretien au cours de la première année de garantie. Tranche conditionnelle n° 2: travaux d'entretien au cours de la deuxième année de garantie. Les délais d'affermissement des tranches conditionnelles … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Valois

2015-12-21 Revêtements superficiels sur les routes départementales de l'Eure (Conseil général de l'Eure)
Revêtements superficiels sur les routes départementales de l'Eure. Voir la passation de marché »

2015-12-18 Pontage de fissures sur les routes départementale de l'Eure (Conseil général de l'Eure)
Pontage de fissures sur les routes départementales de l'Eure. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurojoint

2015-07-31 Route départementale 313 -- commune de Bourg-Achard aménagement d'un carrefour giratoire (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire sur la route départementale 313 dans la commune de Bourg-Achard. Le marché entre en vigueur à la date de l'accusé de réception de sa notification et prend fin à l'issue de la période de parfait achèvement, telle que prévue par l'article 44-1 du CCAG applicable aux marchés de travaux. Les travaux seront exécutés dans un délai global de douze (12) semaines à compter de la réception, par le titulaire, d'un ordre de service … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Le Foll

2015-06-11 Travaux de maintenance dans les collèges (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne les travaux de maintenance dans les collèges. Le présent marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum pour chacun des lots, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Le présent marché est décomposé en 19 lots dont 8 lots sont divisés en quatre sous-lots. Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Clôtures Ile de France David Hillario Peinture — 22 rue de la... Entreprise Activert Entreprise Allo Chauffage Normandie Entreprise Berdeaux Entreprise Cesbron Entreprise Cuiller — 551 rue Pierre et... Entreprise Norglass Entreprise Team Reseaux Infructueux Romeu Construction — 1709 rue Aristide... SARL Sécurifeu Sera attribué ultérieurement

2015-03-25 Service de télécommunication: VPN et connexion Internet (Conseil général de l'Eure)
Service de télécommunication: VPN et connexion Internet. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Serinya telecom

2015-03-06 Réfection de la cour du collège Pablo Néruda à Évreux (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne la réfection de la cour du collège Pablo Néruda situé sur la commune d'Évreux. Les travaux comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle définies au règlement de consultation: Tranche ferme: réalisation d'une voie d'accès pompiers et réfection du parking des professeurs. Tranche conditionnelle 1: reprise des revêtements de la cour du collège. Durée du marché, délai d'exécution: se référer au règlement de consultation. Intervenants à l'opération: Voir … Voir la passation de marché »

2014-12-16 Routes départementales 675/27 - commune de Beuzeville. Aménagement du carrefour giratoire et aménagement du... (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement du carrefour giratoire sur les routes départementales 675 et 27 et aménagement du tourne-à-droite sur la route départementale 675/rue de la Mare Hébert dans la commune de Beuzeville. Aucune décomposition en lots, ni en tranches et ni en phases n'est prévue. Le marché entre en vigueur à compter de l'accusé de réception de sa notification et prend fin à l'issue de la période de parfait achèvement, telle que prévue par l'article 44-1 du CCAG … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: toffolutti sa

2014-11-18 Route départementale 675 - communes de Corneville-Sur-Risle et de Colletot. Aménagement de la côte de Corneville -... (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement de la côte de Corneville (Partie haute) et de de deux tournes à gauche sur la route départementale 675 dans les communes de Corneville-Sur-Risle et de Colletot. Les travaux comportent une tranche ferme et deux tranches conditionnelles définies comme suit: Tranche ferme: Aménagement de la côte de Corneville (Partie haute) du Pt23 au Pt78. Tranche conditionnelle no 1: Aménagement d'un tourne à gauche RD 675 - vC 26 - vC 35 du Pt78 au … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Le Foll TP/Guintoli

2014-08-08 Déviation de Gisors – route départementale 15 bis – travaux de reprise de talus et travaux divers (Conseil général de l'Eure)
Le marché entre en vigueur à la date de l'accusé de réception de sa notification et prend fin à l'issue de la période de parfait achèvement, telle que prévue par l'article 44-1 du CCAG applicable aux marchés de travaux. Les travaux seront exécutés dans un délai global de quatre (4) mois à compter de la réception d'un ordre de service de démarrage des travaux émis par le maître d'ouvrage. Une période de préparation d'un (1) mois est prévue, étant précisé que cette période est comprise dans le délai … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Guintoli SAS direction régionale Normandie

2014-07-01 exploitation et entretien des installations de chauffage et autres installations techniques (climatisation,... (Conseil général de l'Eure)
exploitation et entretien des installations de chauffage et autres installations techniques (climatisation, ventilation et production d'eau chaude) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cofely Services CRAM Dalkia IDEX Energies Viria

2014-06-30 Route départementale 675 -Commune de Beuzeville. Aménagements paysagers du giratoire de la pomme d'or (Conseil général de l'Eure)
Route départementale 675 -Commune de Beuzeville. Aménagements paysagers du giratoire de la pomme d'or Voir la passation de marché »

2014-06-19 mission de maîtrise d'oeuvre sur la route départementale 675 pour la pénétrante ouest de Pont-Audemer relative à la... (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre sur la route départementale 675 pour la pénétrante ouest de Pont-Audemer relative à la compensation de la zone humide et les mesures compensatoires dans la commune de Pont-Authou. Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 26-i-1°, 29, 33, 40-iii-2° et 57 à 59 du Code des marchés publics. La mission sera décomposée en trois phases correspondant aux prestations suivantes : Phase 1 … Voir la passation de marché »

2014-04-10 route départementale 675 - communes de Corneville-sur-Risle et de Colletot. Aménagement de la côte de Corneville -... (Conseil général de l'Eure)
la présente consultation concerne les travaux d'aménagement de la côte de Corneville sur la route départementale 675 dans les communes de Corneville-sur-Risle et de Colletot - partie haute. Le présent marché est décomposé en deux lots, définis comme suit : -Lot 1 : Terrassement, assainissement, chaussées et équipements -lot 2 : Ouvrage d'art : rétablissement du GR 224. Le descriptif des lots est précisé à l'article 1-3-2 du règlement de consultation il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SEPRA

2014-01-24 Route départementale 675 - déviation de Beuzeville -aménagement du passage supérieur de la voie communale 3 (Conseil général de l'Eure)
Aucune décomposition en lots, en tranches ni en phases n'est prévue. Le nombre maximal de variantes autorisées est de 1. En tout état de cause les candidats devront répondre à la solution de base. Les candidats peuvent présenter des propositions supplémentaires comportant des variantes dérogeant aux dispositions du CCTP et de ses pièces annexes. Cette variante devra respecter a minima le programme des travaux. Depuis 2004, le Code des Marchés Publics offre un cadre juridique permettant aux collectivités … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues TP

2013-12-16 Réparation des ouvrages d'art du réseau routier départemental (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne la réparation des ouvrages d'art du réseau routier départemental. Le présent marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum annuel, conformément à l'article 77 du code des marchés publics et multi-attributaire "3 candidats seront retenus sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres". À titre indicatif, les réparations des ouvrages d'art s'élève à environ à 400 000 EUR HT par an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Charier GC Agence Torres et vilault SNV Maritime Valerian SAS

2013-12-04 Travaux et études topographiques (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux et études topographiques pour le compte de la direction des routes et des transports, et plus particulièrement ses 5 agences routières départementales, le Pôle études et grands travaux et la direction du développement économique et de l'aménagement du territoire pour réaliser des levers de tracé très haut débit. Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 26-i-1°, 33, 40-iii-2°, 57 à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Caldéa

2013-11-27 Fabrication, fourniture et livraison de granulats pour l'entretien du réseau routier départemental (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne les prestations de la fabrication, la fourniture et la livraison de granulats pour l'entretien du réseau routier départemental. Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 26-i-1°, 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Le marché est un marché à bons de commande sans montants minimum et maximum, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. A titre indicatif, les quantités de granulats … Voir la passation de marché »

2013-10-25 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour les besoins des services... (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de coordination et de protection de la santé (SPS) pour les besoins des services départementaux, niveaux 2 et 3, pour le compte de la direction des routes et des transports, et plus particulièrement ses cinq agences routières départementales, le Pôle Entretien et Sécurité Routière (Pesr) situé à la Rougemare (Evreux) et le Pôle Etudes et Grands Travaux. La présente consultation est composée de cinq lots géographiques correspondants au … Voir la passation de marché »

2013-10-08 La fabrication, la fourniture, le transport et la mise en oeuvre de matériaux enrobés chauds et tièdes pour le... (Conseil général de l'Eure)
Le présent marché est un marché à bons de commande sans montants minimum et maximum annuels, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. A titre indicatif, les quantités de matériaux d'enrobés commandées annuellement par chaque agence routière départementale au titre du précédent marché sont : Agence routière départementale de Beuzeville : 15 000 t agence routière départementale de Brionne :20 000 t agence routière départementale de Conches en Ouche : 18 000 t agence routière départementale … Voir la passation de marché »

2013-10-02 Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives ainsi que de prestations associées à ces cartes au profit... (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne les prestations suivantes: La fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives ainsi que de prestations associées à ces cartes au profit du département de l'Eure. Le présent marché concerne la fourniture de carburant en stations service par carte accréditive, et l'utilisation de ces cartes pour des services associés (péages, prestations de stations service, paiement de stationnements), la fourniture des cartes accréditives, le remplacement en cas de perte et vol … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: TOTAL

2013-09-19 construction du plateau de recherche et de transfert de technologie de l'Eure - lot 10 : fluides spéciaux (Conseil général de l'Eure)
la présente consultation concerne le lot 10 "Fluides spéciaux" dans le cadre de la construction d'un plateau de recherche et de transfert de technologie de l'eure, lequel est relancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert après avoir été déclaré sans suite lors de la précédente consultation. Les travaux relatifs à l'ensemble des lots seront exécutés dans un délai global de quinze mois et demi à compter de la date de l'accusé de réception de la notification du marché, étant précisé que ce délai … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mauger gaz medicaux

2013-08-12 Reconstruction du collège Jean de la Varende à Bourg-Achard (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation est composée de dix neuf lots détaillés ci-dessous. Le marché entre en vigueur à la date d'accusé de réception de sa notification et s'achève à la fin de la période de garantie de parfait achèvement, telle que prévue par l'article 44.1 du CCAG travaux. Les travaux seront exécutés dans un délai global de dix huit mois à compter de la réception, par le titulaire, d'un ordre de service de démarrage des travaux émis par le maître d'ouvrage. Une période de préparation de deux mois est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Abrisol Clotures et portails de l'Eure CRLC Froid Demoulin Joly JPV MGBH Morin Oisselec Patrizio Pimont Porraz Posseme Prouin Schindler SEMAP Sicoba Viafrance

2013-06-12 route départementale 675 - commune de Saint-Maclou. Aménagement de voirie (Conseil général de l'Eure)
la présente consultation concerne les travaux d'aménagement de voirie sur la route départementale 675 dans la commune de Saint-Maclou. Il n'est pas prévu de décomposition en lots.Les travaux comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle définies comme suit : Tranche ferme : route départementale 675, route de Pont-Audemer, depuis l'entrée de la commune jusqu'au carrefour des routes départementales 180 et 90. Tranche conditionnelle n ° 1 : Place de l'église et suite de la route départementale … Voir la passation de marché »

2013-06-07 Construction du plateau de recherche et de transfert de technologie de l'Eure - lot 4 : Couverture thermique (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne le lot 4 "Couverture thermique" lancé dans le cadre de la construction d'un plateau de recherche et de transfert de technologie de l'Eure, lequel est relancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert après avoir été déclaré infructueux lors de la précédente consultation. Le marché entre en vigueur à la date d'accusé de réception de sa notification et s'achève à la fin de la période de garantie de parfait achèvement, telle que prévue par l'article 44.1 du CCAG … Voir la passation de marché »

2013-06-04 Travaux et études topographiques (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux et études topographiques pour le compte de la direction des routes et des transports, et plus particulièrement ses 5 agences routières départementales et le Pôle études et grands travaux. La consultation est composée de 5 lots géographiques correspondants au territoire de chacune des agences routières départementales définis comme suit: Lot n° 1: Secteur de l'agence de Beuzeville - pont-Audemer Lot n° 2 : Secteur de l'agence de Brionne Lot … Voir la passation de marché »

2013-06-04 mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) pour les besoins des services... (Conseil général de l'Eure)
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de coordination et de protection de la santé (Sps) pour les besoins des services départementaux, niveaux 2 et 3, pour le compte de la direction des routes et des transports, et plus particulièrement ses cinq agences routières départementales, le Pôle Entretien et Sécurité Routière (Pesr) situé à la Rougemare (Evreux) et le Pôle Etudes et Grands Travaux.La présente consultation est composée de cinq lots géographiques correspondants au … Voir la passation de marché »

2013-05-17 route départementale 675 - déviation de Beuzeville. Aménagement du carrefour giratoire de Quetteville (Calvados) (Conseil général de l'Eure)
La présente consultation concerne les travaux d'aménagement du carrefour giratoire sur la route départementale 675 dans la commune de Quetteville (Calvados) dans le cadre de la déviation de Beuzeville.Aucune décomposition en lots, en tranches ni en phases n'est prévue.Le marché entre en vigueur à la date de l'accusé de réception de sa notification et prend fin à l'issue de la période de parfait achèvement, telle que prévue par l'article 44-1 du CCAG applicable aux marchés de travaux.Les travaux seront … Voir la passation de marché »

2013-05-14 Fourniture et livraison de granulats 4/6.3 pour point à temps automatique (Pata) (Conseil général de l'Eure)
Fourniture et livraison de granulats 4/6.3 pour point à temps automatique (Pata). Le présent marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: — montant minimal annuel: 50 000 EUR (HT), — montant maximal annuel: 200 000 EUR (HT). L'année étant entendue au sens de période contractuelle (12 mois à compter de la notification du marché). Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au … Voir la passation de marché »

2013-02-20 travaux d'entretien courant du réseau routier départemental (Conseil général de l'Eure)
la présente consultation concerne les travaux d'entretien courant du réseau routier départemental. Le présent marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel contractuel par lot, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. La présente consultation est composée de cinq lots géographiques correspondants au territoire de chacune des agences routières départementales avec pour montants maximum annuels : - lot 1 : Agence de Beuzeville (300 000 euros … Voir la passation de marché »

2012-12-06 Inspections subaquatiques d'ouvrages d'art (Conseil général de l'Eure)
Inspections subaquatiques d'ouvrages d'art. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CTS

2012-09-18 Missions de diagnostics bâtiment (Conseil général de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-IV-2°, 57 à 59, et 76 du code des marchés publics. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, avec plusieurs titulaires, passés en application de l'article 32, paragraphe 4, 2ème alinéa, 2ème tiret de la directive européenne relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (directive 2004/18/CE du Parlement européen et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ISS Proprete ONET Services

2012-09-12 Etude de programmation d'ouvrages de constructions immobilières publiques (Conseil général de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 40-iv-2°, 57 à 59, et 76 du Code des marchés publics. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, avec plusieurs titulaires, passés en application de l'article 32, paragraphe 4, 2ème alinéa, 2ème tiret de la Directive européenne relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (Directive 2004/18/ce du parlement européen et du … Voir la passation de marché »

2012-02-24 Travaux de pontage de fissures sur les routes départementales (Conseil général de l'Eure)
Travaux de pontage de fissures sur les routes départementales. Voir la passation de marché »

2012-01-23 Fabrication, transport et mise en œuvre d'enrobés coulés à froid sur les routes départementales de l'Eure (Conseil général de l'Eure)
Fabrication, transport et mise en œuvre d'enrobés coulés à froid sur les routes départementales de l'Eure. Voir la passation de marché »

2012-01-23 Exécution d'enduits superficiels sur les routes départementales de l'Eure (Conseil général de l'Eure)
Exécution d'enduits superficiels sur les routes départementales de l'Eure. Voir la passation de marché »

2011-12-12 Installation et location de bâtiments modulaires au collège Jean de la Varende à Bourg-Achard (Conseil général de l'Eure)
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel l'offres ouvert en application des articles 33, 40-iii-2° et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché entre en vigueur à la date de l'accusé de réception de sa notification et s'achève après l'enlèvement et la remise en état du terrain. Le titulaire devra fournir au maître d'ouvrage dans un délai maximal de 2 semaines, à compter de la notification du marché, 6 dossiers de permis de construire correspondant à l'ouvrage proposé au marché. Pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Yves Cougnaud

2011-11-23 Levés de sites départementaux (bâtiments et topographie) (Conseil général de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-III-2, 57, 58 et 59 du code des marchés publics. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, avec plusieurs titulaires, passé en application de l'article 32, paragraphe 4, 2e alinéa, 2e tiret de la directive européenne relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (directive 2004/18/CE du parlement européen et du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Actual Foncier Topographie AXIS-Conseils Geodis Lechene & Associés

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