Travaux et études topographiques
Conseil général de l'Eure
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux et études topographiques pour le compte de la direction des routes et des transports, et plus particulièrement ses 5 agences routières départementales, le Pôle études et grands travaux et la direction du développement économique et de l'aménagement du territoire pour réaliser des levers de tracé très haut débit.
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 26-i-1°, 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
La présente consultation est composée de 5 lots géographiques correspondants au territoire de chacune des agences routières départementales définis comme suit :
Lot n° 1 : secteur de l'agence de Beuzeville - pont-Audemer
Lot n° 2 : secteur de l'agence de Brionne
Lot n° 3 : secteur de l'agence de Conches-en-Ouche
Lot n° 4 : secteur de l'agence de Louviers
Lot n° 5 : secteur de l'agence de Vernon
Le délai de réception des offres était de 2014-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Caldéa
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-04 | Avis de marché |
| 2014-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Eure
Adresse postale: 14 boulevard Georges Chauvin
Code postal: 27021
Commune postale: Évreux Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@cg27.fr 📧
Fax: +33 232319460 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-04 📅
Date limite de soumission: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-414108
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur de l'agence de Beuzeville - pont-Audemer
Brève description: Secteur de l'agence de Beuzeville - pont-Audemer
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur de l'agence de Brionne
Brève description: Secteur de l'agence de Brionne
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur de l'agence de Conches-en-Ouche
Brève description: Secteur de l'agence de Conches-en-Ouche
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteur de l'agence de Louviers
Brève description: Secteur de l'agence de Louviers
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: secteur de l'agence de Vernon
Brève description: Secteur de l'agence de Vernon
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: SDRT13113
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations, apprécié au regard du détail quantitatif et estimatif (70)
2. La valeur technique de l'offre,appréciée au regard du mémoire technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22270229200012
Contact
Point de contact: M. Jean Louis Destans
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe27.fr 🌏
Adresse postale: boulevard Georges Chauvin
Commune postale: Evreux Cedex
Point de contact: Boulevard Georges Chauvin
M. Korytek Mathilde
Téléphone: +33 232319599 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe27.fr 🌏
Point de contact: Service de la commande publique.
M. Bellemans Jean-Luc
Service de la commande publique
URL pour la participation: http://www.mpe27.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe27.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SDRT13113
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 238-414108 (2013-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois (3) reconductions de douze (12) mois.Lorsque l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur décide de reconduire ou non le présent marché, elle notifie sa décision par écrit au titulaire, deux (2) mois au plus tard avant la date d'échéance du marché. En aucun cas et conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire ne saurait refuser la reconduction.Le délai d'exécution des prestations sera précisé dans chaque bon de commande. Toutefois, les délais suivants seront en principe ceux fixés dans les bons de commande, en fonction de l'urgence de la prestation.la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire pour chacun des lots sans montants minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.a titre indicatif, 5 à 10 études seront réalisées par an pour chacun des lots.Les bons de commande seront émis pour chacun des lots par le service commanditaire.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Le pouvoir adjudicateur ne pourra cependant retenir une date d'émission et une durée d'exécution de ces bons de commande telles que l'exécution du marché se prolonge au-delà de la date limite de validité du marché dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Eure
Adresse postale: 14 boulevard Georges Chauvin
Code postal: 27021
Commune postale: Évreux Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@cg27.fr 📧
Fax: +33 232319460 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-04 📅
Date limite de soumission: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-414108
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Les dossiers peuvent, contre remboursement des frais de reprographie, être retirés sur place contre récépissé ou être envoyés à l'entreprise, sur demande écrite de cette dernière (courrier, mail ou télécopieur). Les candidats peuvent, après s'être identifiés, retirer gratuitement le dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation du Département (www.mpe27.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux et études topographiques pour le compte de la direction des routes et des transports, et plus particulièrement ses 5 agences routières départementales, le Pôle études et grands travaux et la direction du développement économique et de l'aménagement du territoire pour réaliser des levers de tracé très haut débit.
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Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 26-i-1°, 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
La présente consultation est composée de 5 lots géographiques correspondants au territoire de chacune des agences routières départementales définis comme suit :
Lot n° 1 : secteur de l'agence de Beuzeville - pont-Audemer
Lot n° 2 : secteur de l'agence de Brionne
Lot n° 3 : secteur de l'agence de Conches-en-Ouche
Lot n° 4 : secteur de l'agence de Louviers
Lot n° 5 : secteur de l'agence de Vernon
Intitulé du lot: secteur de l'agence de Beuzeville - pont-Audemer
Brève description: Secteur de l'agence de Beuzeville - pont-Audemer
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur de l'agence de Brionne
Brève description: Secteur de l'agence de Brionne
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur de l'agence de Conches-en-Ouche
Brève description: Secteur de l'agence de Conches-en-Ouche
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteur de l'agence de Louviers
Brève description: Secteur de l'agence de Louviers
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: secteur de l'agence de Vernon
Brève description: Secteur de l'agence de Vernon
Quantité ou étendue:
Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois (3) reconductions de douze (12) mois.
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Lorsque l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur décide de reconduire ou non le présent marché, elle notifie sa décision par écrit au titulaire, deux (2) mois au plus tard avant la date d'échéance du marché. En aucun cas et conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire ne saurait refuser la reconduction.
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Le délai d'exécution des prestations sera précisé dans chaque bon de commande. Toutefois, les délais suivants seront en principe ceux fixés dans les bons de commande, en fonction de l'urgence de la prestation.
la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire pour chacun des lots sans montants minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
a titre indicatif, 5 à 10 études seront réalisées par an pour chacun des lots.
Les bons de commande seront émis pour chacun des lots par le service commanditaire.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Le pouvoir adjudicateur ne pourra cependant retenir une date d'émission et une durée d'exécution de ces bons de commande telles que l'exécution du marché se prolonge au-delà de la date limite de validité du marché dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
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Numéro de référence: SDRT13113
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par les ressources propres du département. Le paiement sera effectué par virement dans un délai maximum de 30 jours (article 98 du code des marchés publics).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas d'attribution du marché à un groupement, celui-ci devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations, apprécié au regard du détail quantitatif et estimatif (70)
2. La valeur technique de l'offre,appréciée au regard du mémoire technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22270229200012
Contact
Point de contact: M. Jean Louis Destans
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe27.fr 🌏
Adresse postale: boulevard Georges Chauvin
Commune postale: Evreux Cedex
Point de contact: Boulevard Georges Chauvin
M. Korytek Mathilde
Téléphone: +33 232319599 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe27.fr 🌏
Point de contact: Service de la commande publique.
M. Bellemans Jean-Luc
Service de la commande publique
URL pour la participation: http://www.mpe27.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe27.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SDRT13113
Informations complémentaires
Les dossiers peuvent, contre remboursement des frais de reprographie, être retirés sur place contre récépissé ou être envoyés à l'entreprise, sur demande écrite de cette dernière (courrier, mail ou télécopieur). Les candidats peuvent, après s'être identifiés, retirer gratuitement le dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation du Département (www.mpe27.fr).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 238-414108 (2013-12-04)
Avis d'attribution de marché (2014-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 868,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-20 📅
Date de publication: 2014-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 059-099752
Se réfère à l'avis: 2013/S 238-414108
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-12 📅
Nom: Caldea
Adresse postale: 60 rue de la République
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-18 📅
Adresse postale: 60 A rue de la République
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Adresse postale: 60 A rue du Neubourg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9
7
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert bp 500
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Source: OJS 2014/S 059-099752 (2014-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 868,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-20 📅
Date de publication: 2014-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 059-099752
Se réfère à l'avis: 2013/S 238-414108
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Annonce nº 109, BOAMP 235 B du 6.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-12 📅
Nom: Caldea
Adresse postale: 60 rue de la République
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-18 📅
Adresse postale: 60 A rue de la République
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Adresse postale: 60 A rue du Neubourg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9
7
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert bp 500
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Source: OJS 2014/S 059-099752 (2014-03-20)
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