2022-04-28animation de l'accueil de loisirs de la ville de Craponne (Commune de Craponne)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande (article L2125-1 duccp).Procédure :Procédure adaptée (articles L2123-1 et R2131-1 du Ccp ; article R2123-1 duccp, l'objet du marché relevant des services sociaux).Objet :Il confie au Titulaire les prestations d'encadrement et d'animation de l'alsh mis en place par la Commune(Cf. Ccp).Durée :Le marché est conclu pour un an, à compter du 1er septembre 2022.Il est reconductible deux fois pour un an, par reconduction expresse.Prix :Le prix du marché est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ALFA 3A
2022-03-31fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective du groupement Commune et Ccas de Craponne (Commune de Craponne)
procédure:Procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2131-1 du Code de la commande publique)dérogation au seuil de procédure (article R. 2123-1 du Code de la commande publique, l'objet du marché relevant des services sociaux).Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique).Prix :Prix unitaires.La prestation comprend la livraison et la fourniture des repas.Les prix sont réputés complets.Le montant maximum du marché …
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2018-02-21Restauration collective (Commune de Craponne)
— fourniture et livraison de repas en liaison froide.
Marché à bon de commande, sans minimum ni maximum de commandes et passé selon la procédure adaptée en application des articles 27 et 28 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
— le marché est divisé en 2 lots,
— en application à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, le marché est passé par le groupement de commandes de la commune de Craponne et le CCAS de Craponne,
— le coordinateur du groupement de commandes est la commune de Craponne,
— la …
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2015-01-27Restauration collective (Commune de Craponne)
Marché à bon de commande, sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert (articles 33,57 et 59 du code des marchés publics. Le marché est divisé en 2 lots.
En application de l'article 8, I à V et VII 1° du code des marchés publics, le marché est passé par le groupement de commandes de la commune de Craponne et le CCAS de Craponne.
Le coordinateur du groupement de commandes est la commune de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Elior Restauration
2014-07-01marché de prestation de services en assurances (Commune de Craponne)
marché public de prestation de services en assurances, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (article 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché est divisé en six lots.
En application de l'article 8, I à V et VII 1° du Code des Marchés Publics, le marché est passé par le groupement de commandes de la Commune de Craponne/CCAS composée de la commune de Craponne, du CCAS et de la Résidence Saint-Exupéry.
Le coordinateur du groupement de commande est la commune de Craponne
A titre …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Gan AssurancesGroupamaGroupama/Gras SavoyeSMACL
2012-07-02Marché de communication institutionnelle écrite et multimédia (Commune de Craponne)
Le présent marché relève des dispositions relatives aux accords cadres au sens des dispositions européennes.
Il s'agira de reprendre les éléments graphiques de la charte existante. Ils devront être déclinés sur l'ensemble des supports écrits et multimédias. Le titulaire devra prévoir pour chaque support: la création, l'exécution, l'infographie, la photogravure, l'impression, le façonnage et la livraison.
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2011-12-07Restauration collective (Commune de Craponne)
Marché à bons de commande, sans minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
La fourniture et la livraison de repas en liaison froide.
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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