Passation de marchés: CA Melun Val de Seine

16 marchés publics archivés

Récents marchés passés par CA Melun Val de Seine

2024-01-05   emission, Fourniture, Livraison Et Gestion De Titres Restaurant Dematerialises Pour Les Agents De La Communaute... (CA Melun Val de Seine)
conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) (H.T.).La valeur faciale des titres restaurant est 10 euro(s) Voir la passation de marché »
2023-11-21   2023camvs02ac - missions De Reperage (Prelevements Et Analyses) Des Materiaux Et Produits Contenant De L'Amiante Et Des Hap (CA Melun Val de Seine)
conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et d'un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-09-15   2023dat06m - gestion D'Une Velostation Incluant Un Service De Conciergerie A La Gare De Melun (CA Melun Val de Seine)
le marché débutera à compter de sa notification et prendra fin le 31 décembre 2026, pour sa tranche ferme. Le titulaire du marché devra être opérationnel au 1er janvier 2024.Une tranche optionnelle permettra à la Camvs de prolonger la durée du marché d'une année supplémentaire en cas de nécessité, soit du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SPC Mobilités
2023-06-07   2023dr01ac - fourniture De Titres Restaurant Dematerialises Pour Les Agents De La Communaute Melun Val De Seine (CA Melun Val de Seine)
conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-04-20   2023dat04m - elaboration d'un atlas de la biodiversité intercommunale (de la connaissance partagée au plan d'actions) (CA Melun Val de Seine)
ce projet correspond à l'une des actions du projet d'agglo Melun Val de Seine " Ambition 2030 " et se fonde sur 2 postulats :Considérer la biodiversité comme,- un déterminant de résilience du territoire,- un dénominateur commun à l'ensemble des politiques publiques sectorielles intervenant sur la dimension de l'aménagement du territoire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Urban Eco Scop
2023-04-18   2023pat02ac - maitrise D'Oeuvre Pour La Realisation De Travaux De Voirie Des Zones D'Activites Economiques Sur Le... (CA Melun Val de Seine)
conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et d'un montant maximum annuel de 350 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier Géo-Concept
2023-01-19   2023ass01m - maitrise D'Oeuvre Pour La Conception Et Le Suivi Travaux De L'Unite D'Abattement De L'Azote Sur La Step... (CA Melun Val de Seine)
l'Objet du présent marché concerne la maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une unité de traitement des flux azotés issus de la digestion des boues par le méthaniseur dit Bimétha, sur le site de l'actuelle station d'épuration de Dammarie les Lys (Step Dll) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Artelia / Datoo
2022-09-21   missions De Diagnostics Des Reseaux D'Assainissement Et De Controles Prealables A La Reception Des Travaux Sur Les... (CA Melun Val de Seine)
le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots.Le premier lot a vocation à définir l'état des réseaux d'assainissement (eaux usées et pluviales) afin de constituer la base de la stratégie patrimoniale de la collectivité. Le deuxième lot a pour vocation le contrôle de la bonne exécution des travaux commandés par la Camvs dans le cadre de ses missions de renouvellement et/ou de réhabilitation des réseaux. Ce deuxième lot s'applique aux travaux menés sur les réseaux d'eau potable et les réseaux d'assainissement Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: societe Nouvelle Assainissement Vidanges...
2022-08-09   2022aep01m- maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des réservoirs de Tilly et la sécurisation de l'alimentation de... (CA Melun Val de Seine)
le marché est conclu pour une durée allant de la date de sa notification jusqu'à l'accomplissement du dernier élément mission, à savoir à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou à l'issue de procédures contentieuses relatives au marché Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IRH Ingénieur Conseil
2022-06-24   marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté d'agglomération Melun Val de Seine (CA Melun Val de Seine)
souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté d'agglomération Melun Val de Seine :Assurance " Dommages aux biens et risques annexes "Assurance " Responsabilité et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièresassurance " Flotte automobile et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Pilliot Paris Nord assurances services Sarre et Moselle SMACL Assurances
2022-05-20   2022pat06ac - travaux De Requalification, De Renovation Ou D'Entretien De Voirie Geree Par La Camvs (CA Melun Val de Seine)
en application des articles R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique pour chacun des lots définis comme suit :Lot no1 : Travaux de requalification de voirielot no2 : Petits travaux de voirie Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurovia Ile de France Gaia Travaux Publics
2022-03-07   2022pat05ac - prestatons De Nettoyage - entretien Menager Des Batiments Administratifs Et Universitaires (CA Melun Val de Seine)
le marché comprend également une partie accord-cadre à bons de commande pour chaque lot, exécutée en application des articles R2162-1 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Challancin hemera
2021-12-31   missions de prestations topographiques, de détection/géo-détection/géolocalisation de réseaux et de relevés fonciers... (CA Melun Val de Seine)
les prestations se répartissent en 2 lots distincts traités en accords-cadres séparés et répartis comme suit :- lot 1 : Missions de prestations topographiques et de détection/géo-détection/géolocalisation de réseaux- lot 2 : Missions de relevés fonciersles candidatures peuvent concerner un ou tous les lots.Les soumissionnaires doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.Un soumissionnaire pourra être attributaire de plusieurs lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SGDS International Sogefra
2021-12-10   assistance à maîtrise d'ouvrage pour la future gestion du service public d'assainissement de la Camvs (CA Melun Val de Seine)
le présent marché a pour objet de fournir à la Camvs, une assistance technique, juridique et financière pour définir et mettre en oeuvre les modalités de gestion futures du service public de l'assainissement, comprenant notamment :- la réalisation d'un audit exhaustif technique, économique et juridique de fin des contrats de délégation du service public de l'assainissement ;- la présentation des modes de gestion envisageables ;- la conduite et la sécurisation de la procédure de passation des nouveaux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Jean-Raphaël Bert Consultant
2021-10-11   gestion et animation d'un centre d'affaires dans les quartiers prioritaires de la Communauté d'agglomération Melun... (CA Melun Val de Seine)
la Communauté d'agglomération Melun Val de Seine souhaite confier à un prestataire extérieur la gestion (accueil, orientation?), l'accompagnement individuel et collectif. Le dispositif propose un parcours complet d'accompagnement pour les porteurs de projet : sensibilisation à l'entrepreneuriat, aide à l'émergence du projet, accompagnement dans la réalisation du dossier de création (étude de marché, business plan, choix du statut, etc.), aides à la recherche de financements, ainsi qu'un suivi … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: btm Conseils
2021-06-28   Maîtrise d'œuvre pour la démolition/reconstruction des réservoirs R1 et R2 de Montaigu à Melun (77) (CA Melun Val de Seine)
Tranche ferme: Phase étude: APS, APD, PRO, ACT; Phase travaux: VISA, DET, AOR, mission de garantie de parfait achèvement. Missions complémentaires dans la tranche ferme: OPC — élaboration de la consultation pour le contrôle technique et le suivi de la mission, établissement des dossiers de demandes de subventions (AESN, DSIL, département de Seine-et-Marne ou autre), assistance pour l'élaboration et le suivi des dossiers réglementaires d'urbanisme,élaboration du dossier réglementaire au titre du code de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Artelia / Ostinato