Services d'assurance

Ville de Chennevières-sur-Marne

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marches d'assurances. La présente mise en concurrence a pour objet le choix : — Du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances de la Commune de Chennevieres-Sur-Marne. L'Opération d'assurance est décomposée en 5 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct : — Lot no1 : Assurance " Incendie Divers Dommages aux Biens ", — Lot no2 : Assurance " Responsabilité Civile Générale ", — Lot no3 : Assurance " Flotte Automobile ", — Lot no4 : Assurance " Risques Statutaires ", — Lot no5 : Assurance " Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Elus ".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2009-10-02 Avis de marché
2010-02-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2009-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marches d'assurances. La présente mise en concurrence a pour objet le choix : — Du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances de la Commune de Chennevieres-Sur-Marne. L'Opération d'assurance est décomposée en 5 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct : — Lot no1 : Assurance " Incendie Divers Dommages aux Biens ", — Lot no2 : Assurance " Responsabilité Civile Générale ", — Lot no3 : Assurance " Flotte Automobile ", — Lot no4 : Assurance " Risques Statutaires ", — Lot no5 : Assurance " Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Elus ".
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Lieu d'exécution
Val-de-Marne 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chennevières-sur-Marne
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://villechennevieres-marches.infocom94.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-06 📅
Date de réception: 2009-10-02 📅
Date d'envoi: 2009-10-02 📅
Date limite de soumission: 2009-11-16 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 276160-2009
Numéro JO-S: 192/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance accidents 📦
Services d'assurance maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance incendie 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Source: OJS 2009/S 192-276160 (2009-10-02)
Avis d'attribution de marché (2010-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-17 📅
Date de réception: 2010-02-15 📅
Date d'envoi: 2010-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 46977-2010
Numéro JO-S: 33/2010
Se réfère à l'avis: 276160-2009

Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: SMACL, 14 avenue Salvador Allende, 79031 Niort, FRANCE. SMACL, 14 avenue Salvador Allende, 79031 Niort, FRANCE. SMACL, 14 avenue Salvador Allende, 79031 Niort, FRANCE. CNP, 4 place Raoul Dautry, 75761 Paris, FRANCE. Sarre et Moselle, 17 avenue Poincaré, 57400 Sarrebourg, FRANCE.
Source: OJS 2010/S 033-046977 (2010-02-15)