Services d'assurance

Ville de Chenôve

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Assureurs et/ou intermédiaires d'assurances. Marché d'assurances pour les besoins de la ville de chenôve et du ccas de Chenôve. La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont la ville de chenôve est le coordonnateur. Assurances d'incendie divers dommages aux biens, responsabililité civile générale, flotte automobile, risques statutaires, protection juridique générale, protection juridique pénale des agents territoriaux et des élus, dommages aux objets d'arts et/ou d'expositions. Le Règlement de Consultation ainsi que le dossier complet du marché peut être téléchargé sur la plateforme e-bourgogne.fr no Aj2009051.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-20.

Qui ?

• Ville de Chenôve

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2009-10-16	Avis de marché

Avis de marché (2009-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Assureurs et/ou intermédiaires d'assurances. Marché d'assurances pour les besoins de la ville de...”
Lieu d'exécution
fr261 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chenôve
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-20 📅
Date de réception: 2009-10-16 📅
Date d'envoi: 2009-10-16 📅
Date limite de soumission: 2009-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 290951-2009
Numéro JO-S: 202/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Services d'assurance accidents 📦
Services d'assurance maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance incendie 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Source: OJS 2009/S 202-290951 (2009-10-16)

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