Assurances pour les établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence
Groupement Hospitalier de Territoire - 04
L'ensemble des établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence renouvelle leurs marchés d'assurances
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-01 | Avis de marché |
| 2025-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances pour les établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Description du marché: Tous les établissements du GHT sont conernés
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Adresse postale: Za Saint Christophe
Code postal: 04000
Ville: Digne-Les-Bains (004)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accidents corporels
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flotte véhicules et risques annexes
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection juridique
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Risques statutaires
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-30 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire - 04
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cellule des Marchés
Quartier St Christophe
Code postal: 04000
Commune postale: Digne Les Bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Centre Hospitalier de Digne-les-Bains
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492301501 📞
Fax: 0492301488 📠
URL: https://www.ch-digne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ch-digne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689008 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689008 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-509587 (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances pour les établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence
Numéro de référence:
254200
Brève description:
L'ensemble des établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence renouvelle leurs marchés d'assurances
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Description du marché: Tous les établissements du GHT sont conernés
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Adresse postale: Za Saint Christophe
Code postal: 04000
Ville: Digne-Les-Bains (004)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché peut être reconduit au maximum 3 fois 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes, prestations supplémentaires éventuelles et tranches optionnelles sont décrites dans les documents de la consultation
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Accidents corporels
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Flotte véhicules et risques annexes
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Protection juridique
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Risques statutaires
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-30 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire - 04
Numéro d'enregistrement national:
58687
Adresse postale: Cellule des Marchés
Quartier St Christophe
Code postal: 04000
Commune postale: Digne Les Bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Centre Hospitalier de Digne-les-Bains
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492301501 📞
Fax: 0492301488 📠
URL: https://www.ch-digne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ch-digne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689008 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689008 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
F9D74B02-D17E-FCF3-1FB2ACE4F3B7361F
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-509587 (2025-08-01)
Avis de marché (2025-09-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-07 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-07 12:01:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 50be7c61-0b6b-402a-90f7-e907d465d9eb-01
Source: OJS 2025/S 177-604340 (2025-09-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-07 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-07 12:01:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7052F437-EA26-0A76-CF9CB0B1053ADF27
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7052F446-C76B-B951-74DE6BA8ABE4BD3B
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 30/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/10/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/09/2025 à 12h01 au plus tard. Lire 07/10/2025 à 12h01 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 50be7c61-0b6b-402a-90f7-e907d465d9eb-01
Source: OJS 2025/S 177-604340 (2025-09-12)
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