2025-0564 AO PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE "HOPITAUX DE PROVENCE"
Hôpitaux de Provence
Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article 2.4 du règlement de la consultation. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La valeur estimée s'entend pour la durée totale du marché (4 ans) et tous lots confondus. Par année, la prime du GHT est estimée à 10 215 590 euro(s) TTC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-01 | Avis de marché |
| 2025-09-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-0564 AO PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE "HOPITAUX DE PROVENCE"
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 862 360 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: responsabilité civile hospitaliere
Valeur estimée hors TVA: 3 023 000 EUR 💰
Description du marché: responsabilité civile hospitaliere
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Adresse postale: Ght Provence
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: responsabilité civile hospitalière/protection juridique des agents et des administrateurs/Protection juridique de l'établissement
Valeur estimée hors TVA: 4 018 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: individuelle accident
Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Description du marché: individuelle accident
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: recherches biomédicales
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: recherches biomédicales
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: responsabilité civile environnement
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: responsabilité civile environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: dommages aux biens bris de machines tous risques informatiques & autres matériels
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: dommages aux biens bris de machines tous risques informatiques & autres
Valeur estimée hors TVA: 187 000 EUR 💰
Description du marché: dommages aux biens bris de machines tous risques informatiques & autres
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: dommages aux biens 1 ère ligne bris de machines tous risques informatiques & autres matériels
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: dommages aux biens 2 ème ligne
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: dommages aux biens 2 ème ligne
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: protection juridique des agents et des administrateurs/protection juridique de l'établissement
Valeur estimée hors TVA: 107 090 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: flotte automobile & risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 588 000 EUR 💰
Description du marché: flotte automobile & risques annexes
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: flottes automobile & risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché: flottes automobile & risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: risques statutaires
Valeur estimée hors TVA: 535 000 EUR 💰
Description du marché: risques statutaires
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-30 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Voir l'article 5-1 du Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689890 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689890 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-511380 (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-0564 AO PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE "HOPITAUX DE PROVENCE"
Numéro de référence:
2025-0564
Brève description:
Les prestations sont réparties en 17 lots.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation.
Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article 2.4 du règlement de la consultation.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La valeur estimée s'entend pour la durée totale du marché (4 ans) et tous lots confondus.
Par année, la prime du GHT est estimée à 10 215 590 euro(s) TTC
Afficher plus
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 862 360 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: responsabilité civile hospitaliere
Valeur estimée hors TVA: 3 023 000 EUR 💰
Description du marché: responsabilité civile hospitaliere
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Adresse postale: Ght Provence
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: responsabilité civile hospitalière/protection juridique des agents et des administrateurs/Protection juridique de l'établissement
Valeur estimée hors TVA: 4 018 000 EUR 💰
Description du marché:
responsabilité civile hospitalière/protection juridique des agents et des administrateurs/Protection juridique de l'établissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: individuelle accident
Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Description du marché: individuelle accident
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: recherches biomédicales
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: recherches biomédicales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: responsabilité civile environnement
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: responsabilité civile environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: dommages aux biens bris de machines tous risques informatiques & autres matériels
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Description du marché:
dommages aux biens bris de machines tous risques informatiques & autres matériels
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: dommages aux biens bris de machines tous risques informatiques & autres
Valeur estimée hors TVA: 187 000 EUR 💰
Description du marché: dommages aux biens bris de machines tous risques informatiques & autres
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: dommages aux biens 1 ère ligne bris de machines tous risques informatiques & autres matériels
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description du marché:
dommages aux biens 1 ère ligne bris de machines tous risques informatiques & autres matériels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: dommages aux biens 2 ème ligne
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: dommages aux biens 2 ème ligne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: protection juridique des agents et des administrateurs/protection juridique de l'établissement
Valeur estimée hors TVA: 107 090 EUR 💰
Description du marché:
protection juridique des agents et des administrateurs/protection juridique de l'établissement
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: flotte automobile & risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 588 000 EUR 💰
Description du marché: flotte automobile & risques annexes
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: flottes automobile & risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché: flottes automobile & risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: risques statutaires
Valeur estimée hors TVA: 535 000 EUR 💰
Description du marché: risques statutaires
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-30 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Liste et brève description des règles et critères:
La présente prestation est réservée aux professions habilitées à la présentation des opérations d'assurance en application des dispositions législatives et réglementaires du Code des assurances. Les intermédiaires d'assurance devront présenter des attestations d'assurance et de garantie financières conformes aux dispositions du livre V, titre 1 du Code des assurances
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Liste et brève description des règles et critères: Voir l'article 5-1 du Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Une avance est prévue dans les conditions de l'article 7 du CCAP.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national:
59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689890 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689890 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
En cas d'un éventuel groupement celui-ci sera conjoint avec mandataire non solidaire.
Pour tous les lots, sauf le lot 16 « Flotte automobile & risques annexes Ap-Hm »
le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1er Janvier 2026 et expirera le 31 décembre 2029,pour le lot 16 « Flotte automobile & risques annexes Ap-Hm »
le marché est conclu pour une période de 3 ans et 9 mois à compter du 1er Avril 2026 et expirera le 31 décembre 2029.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
FE966363-D942-D4F5-92A394757394D656
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-511380 (2025-08-01)
Avis de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 862 360 EUR 💰
Description
3 023 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
4 018 000 EUR 💰
25 500 EUR 💰
25 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
212 000 EUR 💰
187 000 EUR 💰
175 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
475 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
107 090 EUR 💰
75 000 EUR 💰
588 000 EUR 💰
340 000 EUR 💰
535 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-13 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c601a7ea-5b66-40f3-ad65-86463a45ebe4-01
Source: OJS 2025/S 171-584553 (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 862 360 EUR 💰
Description
3 023 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
4 018 000 EUR 💰
25 500 EUR 💰
25 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
212 000 EUR 💰
187 000 EUR 💰
175 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
475 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
107 090 EUR 💰
75 000 EUR 💰
588 000 EUR 💰
340 000 EUR 💰
535 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-13 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
021BF87C-F5A3-5254-22B2E39D11598CEC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
021BF88D-D4F5-2752-AE6CA1132DA8BF39
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 29/09/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 13/10/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/09/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 13/10/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: c601a7ea-5b66-40f3-ad65-86463a45ebe4-01
Source: OJS 2025/S 171-584553 (2025-09-05)
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