24A008- Sécurisation Chartres Sud : construction d'un réservoir de stockage d'eau potable à Mignières

Chartres Métropole (28)

Sécurisation Chartres Sud : construction d'un réservoir de stockage d'eau potable à Mignières

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-20 Avis de marché
2024-02-22 Avis de marché
2024-03-01 Avis de marché
2024-03-21 Avis de marché
2024-03-29 Avis de marché
2024-04-09 Avis de marché
2024-05-06 Avis de marché
2024-06-06 Avis de marché
2024-06-18 Avis d'attribution de marché
2024-06-25 Avis de marché
2024-07-10 Avis de marché
2024-08-13 Avis de marché
2024-09-24 Avis de marché
2024-10-18 Avis de marché
2024-10-23 Avis d'attribution de marché
2024-11-07 Avis de marché
2024-11-08 Avis de marché
2024-12-12 Avis de marché
2024-12-27 Avis de marché
2025-02-07 Avis de marché
2025-02-14 Avis de marché
2025-02-27 Avis de marché
2025-03-13 Avis d'attribution de marché
2025-03-27 Avis de marché
2025-04-23 Avis d'attribution de marché
2025-05-05 Avis d'attribution de marché
2025-05-06 Avis de marché
2025-06-13 Avis de marché
2025-06-20 Avis de marché
2025-07-01 Avis d'attribution de marché
2025-07-11 Avis de marché
2025-08-29 Avis d'attribution de marché
2025-10-24 Avis d'attribution de marché
2026-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A008- Sécurisation Chartres Sud : construction d'un réservoir de stockage d'eau potable à Mignières
Numéro de référence: 24A008
Brève description:
Sécurisation Chartres Sud : construction d'un réservoir de stockage d'eau potable à Mignières
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de réservoirs 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 24000-01
Titre: Génie Civil et Equipements (réservoir)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Clause verte sur les matériaux utilisés.
Informations complémentaires:
Variante autorisée : les exigences sont indiquées au RC. Délai d'exécution 12 mois maximum.
Adresse postale: Territoire Cartres métropole : communes de Spoir et Mignières
Code postal: 28630
Ville: Mignieres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24A008-02
Titre: Canalisations
Produits/services: Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance 📦
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire Chartres métropole sur les communes de Spoir et Mignières
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance 📦
Description
Adresse postale: Territoire Chartres métropole entre Spoir et Mignières

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les modalités de la procédure sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-18 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Capacités par rapport à l'objet du marché et qualifications demandées: Les documents à fournir sont listés au règlement de la consultation
Dépôts et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché sera constituée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres et/ou subvention Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.
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Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole (28)
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Département: Commande publique
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres cédex
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Nom: Profil acheteur communautaire
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert Visite sur site obligatoire pour le lot 1.Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquées au règlement de la consultation. Clause verte
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-110257 (2024-02-20)
Avis de marché (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A006- Travaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur tout ouvrage appartenant à Chartres Métropole
Numéro de référence: 24A006
Brève description:
Travaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur tout ouvrage appartenant à Chartres Métropole
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne: 24A006
Titre: travaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur tout ouvrage appartenant à Chartres Métropole
Description du marché:
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Lieu d'exécution : Territoire chartres métropole. Le lieu sera précisé dans chaque bon de commande
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Il est renouvelé tous les 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Durée : accord-cadre d'une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois tacitement 1 ana à chaque fois.

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-15 23:59:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
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Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie pour les bons de commande supérieurs à 50 000 HT.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres et/ou subvention Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.
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Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Portail profil acheteur territoire communautaire

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. Accord-cadre mono-attributaire. Le contrat fait l'objet d'une clause d'insertion sociale décrite dans le CCAP (article L2112-12 du CCP).
Organe de révision
Région: Loiret 🏙️
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 040-115591 (2024-02-22)
Avis de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-04 23:59:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Date limite de réception des offres : 12/04/2024 à 15:00.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 04/04/2024.
Autres informations complémentaires
Modification de la date limites de réception des offres et de la date limite pour demander des renseignements supplémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 110257-2024
Source: OJS 2024/S 045-132539 (2024-03-01)
Avis de marché (2024-03-21)
Objet
Description
Identifiant interne: 24A006-1
Informations sur les options
Description des options:
Durée : accord-cadre d'une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois tacitement 1 an à chaque fois.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-05 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-26 23:59:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacités: Se référer au RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.chartres-metropole.fr 🌏

Changements
Autres informations complémentaires
Identification section : Lot Report de la date limite de remise des offres au 5 avril 2024 à 15:00:00 Report de la date limite pour demander des renseignements supplémentaires au 26 mars 2024 Modification des documents le 21/03/2024
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 115591-2024
Source: OJS 2024/S 060-176751 (2024-03-21)
Avis de marché (2024-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A013 - Remplacement des toiles tendues du Complexe Aquatique Odyssée
Numéro de référence: 24A013
Brève description: Remplacement des toiles tendues du Complexe Aquatique Odyssée
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Toiles de camouflage 📦
Valeur estimée hors TVA: 529 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Travaux
Description
Identifiant interne: 24A013
Titre: Remplacement des Toiles tendues du complexe aquatique Odyssée
Description du marché:
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Les interventions objet du marché s’étale sur 3 années, (2024 à 2026) Phase I : du 07 Octobre au 13 octobre 2024 : Zones des bassins ludiques 1 548m² Phase II : septembre 2025 : Zones des bassins d’apprentissages et pataugeoire 1 663m² Phase III : septembre 2026 : Bassin Olympique Int. 1 608m²
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Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints 📦
Adresse postale: Rue du médecin Général Beyne
Code postal: 28000
Ville: Chartres
Durée de l'accord: 36 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires des toiles tendues
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché est décomposé en 3 phases et pendant les arrêts techniques organisés par l'exploitant Vert Marine. le délai d'exécution de chaque phase est de 7 jours calendaires
Adresse postale: Complexe Aquatique Rue du Médecin Général Beyne

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert, non alloti
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-14 15:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Oui pour l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : Ressources propres Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Visite sur site obligatoire: Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquées au règlement de la consultation. Echantillon obligatoire : Les candidats doivent remettre un échantillon de la toile, cet échantillon est utilisé pour l'analyse de l'offre. Les modalités de transmission sont indiquées au Règlement de la consultation
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 065-193132 (2024-03-29)
Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A020 - Conception Réalisation concernant la réhabilitation d’un collège en maison internationale de la cosmétique à Chartres
Numéro de référence: 24A020
Brève description:
24A020 - Conception Réalisation concernant la réhabilitation d'un collège en maison internationale de la cosmétique à Chartres
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 650 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24A020
Titre: 24A020 - Conception réalisation concernant la réhabilitation d’un collège en maison internationale de la cosmétique à Chartres
Description du marché: Les exigences et besoins sont détaillés dans le cahier des charges
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments et d'installations militaires 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Durée de l'accord: 30 mois
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la réponse au programme
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du planning et de l’organisation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Part du marché confiée à des PME ou artisans
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Marché de conception réalisation décomposé en 2 phases : conception réalisation Surface à réhabiliter et construire : 2 710 m² SDO environ. Coût prévisionnel du marché : 13 650 000 EUR HT valeur mars 2024 (travaux + maitrise d'oeuvre) Délai prévisionnel travaux 30 mois
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure avec négociation Conception réalisation avec jury
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-30 12:00:00 📅
Le nombre est une pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Qualité de la composition du groupement: Qualité de la composition du groupement
Qualité des références: Références du maitre d’œuvre (à choisir par le groupement entre les architectes de l’équipe y compris l’architecte du patrimoine)-35 points Références du constructeur (entreprise générale ou de gros œuvre)-25 points
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme de : Groupement solidaire ; Groupement conjoint ; dans l’hypothèse d’une candidature sous forme de groupement conjoint, après attribution le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement. Au regard de l’article R.2142-22 du code de la commande publique, en cas de candidature en groupement conjoint et après l’attribution du marché, le représentant de l’acheteur impose au groupement attributaire que la mandataire soit solidaire. Cette forme de groupement se justifie du fait de la nature du marché objet de la présente consultation qui comprend à la fois des missions de prestations intellectuelles et d’exécution de travaux.
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Dépôts et garanties exigés:
Avance pour chaque phase du marché : Obligation de fournir une garantie à première demande Pour les travaux : retenue de garantie de 5 % du montant des travaux
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres et subventions
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Communication
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure restreinte : une phase de sélection des candidatures puis une phase offre. La date limite de remise des offres indiquée dans le présent avis correspond à la date de remise des dossiers de candidatures, un planning prévisionnel est indiqué au règlement de la consultation pour la seconde étape de la procédure. 3 candidats seront sélectionnés à l'issue de la phase candidature Rendu attendu : APD Prime des participants admis à remettre une offre : 215 000 Visite sur site uniquement pour les 3 candidats admis à remettre une offre Le marché comprend une clause d'insertion sociale et une clause environnementale Forme du groupement souhaité solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire Des niveaux minimaux de capacité sont fixés: se référer à l'article 3.3 du RC. Compétences minimales MOE et travaux + CA minimum Enveloppe prévisionnelle : 13 650 000 HT (Conception et réalisation)
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Source: OJS 2024/S 072-213516 (2024-04-09)
Avis de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 529 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 15:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Conditions de présentation : Modification Date limite de réceptions des offres : 21/05/2024 à 15:00:00 Les documents de marché ont été modifiés le 06/05/2024
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 193132-2024
Source: OJS 2024/S 089-271080 (2024-05-06)
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A028 - Acquisition de matériels pédagogiques et de mobiliers et matériels spécifiques à l’environnement Petite enfance et assimilés
Numéro de référence: 24A028
Brève description:
Acquisition de matériels pédagogiques et de mobiliers et matériels spécifiques à l'environnement Petite enfance et assimilés pour Chartres métropole et la Ville de Chartres.
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Description
Identifiant interne: 24A028-01
Titre: Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés
Description du marché:
Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés pour la Ville de Chartres et Chartres métropole. La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Informations complémentaires:
accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu exécution : Territoires des membres du groupement de commande
Description des renouvellements: Consultation lancée tous les 4 ans maximum.
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires
Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, cohérence, organisation du mémoire avec les fiches techniques remises et échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Identifiant interne: 24A28-02
Titre: Acquisition de mobiliers et matériels spécifiques à l’environnement petite enfance et assimilés
Description du marché:
Acquisition de mobiliers et matériels spécifiques à l’environnement petite enfance et assimilés de la Ville de Chartres et Chartres métropole. La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 93 000,00 HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu exécution : territoire membres du groupement
Description des renouvellements: Tous les 4 ans maximum
Site principal ou lieu d'exécution:
La consultation aboutira à deux accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par lot. Lot 1 : montant maximum de 900 000 HT toutes périodes confondues. Lot 2 : montant maximum de 372 000 HT toutes périodes confondues. Certains produits sont soumis à la loi AGEC.
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacité: critères tels qu'énoncés au règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Communication
Autres acheteurs:
Ville de Chartres : www.chartres.fr/ FRB02 / marches.publics@agglo-ville.chartres.fr/02.37.23.40.64/ SIRET 21280085800012 La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert La consultation fait l'objet de remise d'échantillons obligatoire et pris en compte dans l'analyse du critère technique. Les modalités de remise sont indiquées au règlement de la consultation. La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec la Ville de Chartres (FRB02).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Département: Greffe
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Fax: +33 238538516 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 110-338265 (2024-06-06)
Avis d'attribution de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
Durée : accord-cadre d'une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible 3 fois tacitement dans les mêmes conditions que la période initiale
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande s'exécutant sur tout ouvrage appartenant à Chartres métropole donc le lieu d'exécution est le territoire de Chartres métropole. L'accord-cadre prévoit une clause d'insertion sociale (article L2112-12 du CCP). L'accord-cadre a été attribué à un groupement d'entreprise. la société EIFFAGE ROUTE IDF est mandataire du groupement. La société TOUZET est cotraitante : domiciliée rue de la Taye - BP 122 - 28113 Lucé CEDEX /FRB02/SIRET : 539 218 503 00016 contact@touzet-btp.fr/ Tél : 02.37.30.89.95/
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Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024063
Date de conclusion du contrat: 2024-06-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: GROUPEMENT EIFFAGE ROUTE IDF/TOUZET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement eiffage route idf/touzet
Numéro d'enregistrement national: 43360419600520
Adresse postale: 6 rue Louis Blériot
Code postal: 28637
Commune postale: Gellainville cedex
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chartres.route@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 237916262 📞
URL: https://www.eiffageroute.com 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
: https://www.marches.securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2024/S 118-361163 (2024-06-18)
Avis de marché (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A032-Gestion des aires d'accueil des citoyens français itinérants et de l'aire de grands passages, médiation sociale et de gestion locative adaptée pour terrain familial locatif
Numéro de référence: 24A032
Brève description:
Gestion des aires d'accueil des citoyens français itinérants et de l'aire de grands passages, médiation sociale et de gestion locative adaptée pour terrain familial locatif
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de terrains 📦
Description
Identifiant interne: 24A032-01
Titre: Gestion des aires d'accueil des citoyens français itinérants et de l'aire de grands passages, médiation sociale et de gestion locative adaptée pour terrain familial locatif
Valeur estimée hors TVA: 1 780 000 EUR 💰
Produits/services: Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers 📦
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres métropole
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: A l'issue du marché objet de la présente consultation : 5 ans
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée : le marché est d'une durée de 5 ans à compter du 01/01/2025. Le délai entre la date de notification et le démarrage des prestations est une période de préparation. Le marché est décomposé en plusieurs missions définies au CCTP. Conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le marché fait l'objet d'une reprise du personnel en application de l'article L1124-1 du Code du travail
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-24 23:59:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres et subvention Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%. L’ensemble des recettes provenant de l’occupation des aires concernées, seront encaissés, pour le compte de la Communauté d’agglomération Chartres Métropole, par un régisseur principal et/ou par ses suppléants nommés par un arrêté du Président de Chartres Métropole. Ces recettes seront déposées par le régisseur à la Trésorerie de Chartres Métropole et contrôlées aux jours et heures d’ouverture de la Trésorerie.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Visite facultative : les modalités de prise de rendez-vous sont indiquées au règlement de la consultation Délais d'exécution à renseigner par les candidats. Les sous-critères du critère qualité sont indiqués au règlement de la consultation
Source: OJS 2024/S 123-377806 (2024-06-25)
Avis de marché (2024-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A024 - Accord cadre de maîtrise d’œuvre pour toute opération concernant des travaux de franchissement de cours d’eau
Numéro de référence: 24A024
Brève description:
Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour toute opération concernant des travaux de franchissement de cours d'eau (passerelles, pont cadre)
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne: 24024
Titre: AccMaîtrise d’œuvre pour toute opération concernant des travaux de franchissement de cours d’eau
Description du marché:
Accord cadre de maîtrise d’œuvre pour toute opération concernant des travaux de franchissement de cours d’eau (passerelles, pont cadre)
Informations complémentaires: Le montant maximum est de 120 000 HT par période d'exécution.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Chartres métropole
Description des renouvellements: à l'issue de l'accord, tous les 4 ans maximum
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un ou jusqu'à atteinte du montant maximum à chaque fois
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu d'exécution sera précisé dans les bons de commande. Les opérations pourront porter sur tout le territoire de Chartres métropole (66 communes)

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-26 23:59:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire
Source: OJS 2024/S 135-419500 (2024-07-10)
Avis de marché (2024-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A038 - Formations professionnelles de sécurité - Lots 2 à 5
Numéro de référence: 24A038
Brève description: 24A038 - Formations professionnelles de sécurité - Lots 2 à 5
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Description
Identifiant interne: 24A038-2
Titre: CACES Grues de chargement (R490), Ponts roulants et portiques (R484)
Description du marché:
CACES Grues de chargement (R490), Ponts roulants et portiques (R484) La nature et la quantité des besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Description des renouvellements: Tous les 4 ans
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum soit atteint, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum soit atteint
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Identifiant interne: 24A038-3
Titre: 24A038-3 - CACES Chariots automoteurs de manutention à conducteur porté (R489) et plates formes élévatrices mobiles de personnel (R486)
Description du marché:
CACES Chariots automoteurs de manutention à conducteur porté (R489) et plates formes élévatrices mobiles de personnel (R486)
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Description des renouvellements: tous les 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: 24A038 -4
Titre: 24A038-4 Permis C,CE , BE, FIMO et FCO (transport de marchandises)
Description du marché: Permis C,CE , BE, FIMO et FCO (transport de marchandises)
Description des renouvellements: TOUS LES 4 ANS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 24A038-5
Titre: 24A038-5 - Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR)
Description du marché: Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont réparties en 5 lots. Le lot 01 « Habilitations électriques » a fait l'objet d'une précédente consultation. Les lots objet de cette consultation sont les lots 2 à 5
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité 📦

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
MAPA selon l'article R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique : Un marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-09 00:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres de chaque membre du groupement

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 € HT pour l'ensemble des lots pour la période initiale. Chaque lot est mono-attributaire. La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres métropole (www.chartres-metropole.fr), le CCAS de la Ville de Chartres(www.chartres.fr) et la Ville de Chartres. Chartres métropole est chargé de l'exécution de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2024/S 159-493427 (2024-08-13)
Avis de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A046 - Travaux de gestion courante patrimoniale des réseaux d'eau potable sur l’ensemble du territoire de Chartres Métropole
Numéro de référence: 24A046
Brève description:
Travaux de gestion courante patrimoniale des réseaux d'eau potable sur l'ensemble du territoire de Chartres Métropole. Le présent accord - cadre porte sur les réseaux d'eau potable relevant de la compétence de Chartres métropole pour les travaux dits de gestion courante patrimoniale d'investissement de moins de 200 000 euros HT.
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Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Description
Identifiant interne: 24A046
Titre: Travaux de gestion courante patrimoniale des réseaux d'eau potable sur l’ensemble du territoire de Chartres Métropole
Description du marché:
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Travaux dits de gestion courante patrimoniale d’investissement de moins de 200 000 euros HT.
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 HT pour toute sa durée.
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieux d'exécution : Définis dans chaque bon de commande sur le Territoire Chartres métropole
Description des renouvellements: Marché renouvelé tous les 4 ans
Informations sur les options
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de Chartres métropole Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics prioritaires détaillée dans le cahier des clauses administratives particulières selon les articles L.2112-2 et L.2112-3 du Code de la Commande Publique. Il comporte également des clauses environnementales décrites au CCTP.
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-29 23:59:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Pour tout bon de commande dont le montant est supérieur à 20 000,00 € HT une retenue de garantie de 5.0 % du montant du bon de commande

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 HT pour 4 ans.
Source: OJS 2024/S 187-575014 (2024-09-24)
Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A050 ETUDE DE DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE
Numéro de référence: 24A050
Brève description:
ETUDE DE DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Identifiant interne: 24A050-01
Titre: Programme Pluriannuel de gestion des Milieux Aquatiques
Description du marché: La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Informations complémentaires:
Le lot 1 est composé d'une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles : TO1 : Réalisation d'un Dossier Loi sur l’Eau "Déclaration", TO2 : Réalisation d'un dossier d’Autorisation Environnementale et TO3 : Réunion publique. Les TO1 et TO2 sont alternatives l'une de l'autre, l'affermissement dépend du résultat de la tranche ferme.
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Site principal ou lieu d'exécution: TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE
Adresse postale: Place des halles
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description
Identifiant interne: 24A050-02
Titre: Programme Pluriannuel de gestion des Milieux Humides
Informations complémentaires:
Le lot 2 est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle : TO1 : Réunion publique.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 15:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres et subventions Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%
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Pouvoir adjudicateur
Communication
Une enchère électronique a lieu à l’adresse suivante: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un appels d'offres ouvert composé de deux lots.
Source: OJS 2024/S 206-638354 (2024-10-18)
Avis d'attribution de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A024 - Maîtrise d’œuvre pour toute opération concernant des travaux de franchissement de cours d’eau
Valeur totale du marché (hors TVA): 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24A024
Titre: 24A024-Maîtrise d’œuvre pour toute opération concernant des travaux de franchissement de cours d’eau
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un ou jusqu'à atteinte du montant maximum à chaque fois. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024109
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Titre: Maitrise d'oeuvre pour toute operation de travaux de franchissement de cours d'eau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE PCM ACOGEC
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: Etudes architecturales et dossier loi sur l'eau-appui environnemental
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 65 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Etudes architecturales et dossier loi sur l'eau-appui environnemental
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pcm acogec
Numéro d'enregistrement national: 389 378 498 00098
Département: 59
Adresse postale: 9 avenue Foch
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: gcoa@pcm-ingenierie.fr 📧
Téléphone: +33 328559848 📞
URL: https://www.pcm-ingenierie.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 209-651122 (2024-10-23)
Avis de marché (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A025 - Mise sous plis, distribution et transport de plis/colis
Numéro de référence: 24A025
Brève description: 24A025 - Mise sous plis, distribution et transport de plis/colis
Produits/services: Services d'envoi 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Identifiant interne: 24A025-01
Titre: Mise sous pli et préparation de colis
Description du marché: La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Informations complémentaires:
Lot n°1: En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n°1 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 57 000,00 € HT pour la période initiale (37 000 € pour Chartres Métropole, 20 000 € pour la ville de Chartres, Refacturation selon la convention de groupement de commande pour le CCAS et le CIAS). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Description des renouvellements: Tous les quatre ans.
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an à chaque fois.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Identifiant interne: 24A025-02
Titre: Transport de colis
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000,00 € HT pour la période initiale (32 000 € pour Chartres Métropole, 38 000 € pour la Ville de Chartres, Refacturation selon la convention de groupement de commande pour le CCAS et le CIAS). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Services de livraison de colis 📦
Description des renouvellements: Tous les quatre ans
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an à chaque fois
Description
Identifiant interne: 24A025-03
Titre: Distribution du magazine d'information de Chartres Métropole et d'éventuels documents annexes
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000,00 € HT pour la période initiale (40 000 € pour Chartres Métropole et 50 000 € pour la Ville de Chartres, Refacturation selon la convention de groupement de commande pour le CCAS et le CIAS). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Services de transport de colis 📦
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-03 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres

Pouvoir adjudicateur
Communication
Autres acheteurs:
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre Chartres métropole et le CIAS de Chartres Métropole (www.chartres-metropole.fr), et la ville de Chartres et le CCAS de la Ville de Chartres(www.chartres.fr). La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lot n°1: En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n°1 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert composé de trois lots (accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum). Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la règlementation en matière de commande publique avec les organismes suivants : - CHARTRES METROPOLE (coordonnateur) ; - VILLE DE CHARTRES ; - Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Chartres ; - Centre Intercommunal d’Action Sociale de Chartres Métropole. Lot n°1: Montant maximum en € HT de 57 000.00 € (37 000 € pour Chartres Métropole, 20 000 € pour la Ville de Chartres, Refacturation selon la convention de groupement de commande pour le CIAS et le CCAS); Lot n°2: Montant maximum en € HT de 70 000.00 € (32 000 € pour Chartres Métropole, 38 000 € pour la Ville de Chartres, Refacturation selon la convention de groupement de commande pour le CIAS et le CCAS); Lot n°3: Montant maximum en € HT de 90 000.00 € (40 000 € pour Chartres Métropole, 50 000 € pour la Ville de Chartres, 0 € pour le CIAS et le CCAS). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Source: OJS 2024/S 218-681995 (2024-11-07)
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A039 - étude historique et diagnostic pyrotechnique en vue de l’implantation d’un dispositif géothermique par sondes verticales - cite de l’innovation – Le Coudray (28)
Numéro de référence: 24A039
Brève description:
24A039 - étude historique et diagnostic pyrotechnique en vue de l'implantation d'un dispositif géothermique par sondes verticales - cite de l'innovation - Le Coudray (28)
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24V039
Titre: 24V039 - étude historique et diagnostic pyrotechnique en vue de l’implantation d’un dispositif géothermique par sondes verticales - cite de l’innovation – Le Coudray (28)
Description du marché:
24V039 - étude historique et diagnostic pyrotechnique en vue de l’implantation d’un dispositif géothermique par sondes verticales - cite de l’innovation – Le Coudray (28)
Adresse postale: CM101 – La cité de l’innovation - 7 Rue Camille Claudel - Bâtiment 22
Ville: Le Coudray
Durée de l'accord: 6 mois
Critères d'attribution
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (pondération): 35
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Procédure d'appel d'offres ouvert.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 15:05:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-16 15:05:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle
capacité technique et références: Déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution.
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Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr ou https://marches.securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr ou https://marches.securises.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Source: OJS 2024/S 219-683487 (2024-11-08)
Avis de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A056 - MISSIONS DE GEOMETRE ET DE TOPOGRAPHE
Numéro de référence: 24A056
Brève description: MISSIONS DE GEOMETRE ET DE TOPOGRAPHE
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Description
Identifiant interne: 24A056_LOT_1
Titre: Topographie
Description du marché: TOPOGRAPHIE
Produits/services: Services topographiques 📦
Adresse postale: Ensemble des périmètres d'intervention des membres du groupement
Ville: Chartres
Identifiant interne: 24A056_LOT_2
Titre: Foncier
Description du marché: FONCIER

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-16 15:10:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-16 15:10:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
références professionnelles et la capacité technique: Déclaration des effectifs moyens annuels du candidat pour les trois dernières années, liste des prestations des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire des autres membres du groupement

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr ou https://marches.securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 244-768036 (2024-12-12)
Avis de marché (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A058 - Travaux d'implantation d'une production géothermique par sondes verticales
Numéro de référence: 24A058
Brève description:
24A058 - Travaux d'implantation d'une production géothermique par sondes verticales
Produits/services: Forage de puits de captage 📦
Description
Identifiant interne: 24A058-LOT 1
Titre: Champ de sondes geothermiques
Description du marché: CHAMP DE SONDES GEOTHERMIQUES
Adresse postale: Cité de l’innovation – 7 Rue Camille Claudel Bâtiment 22
Durée de l'accord: 10 mois
Identifiant interne: 24A058-LOT 2
Titre: Reseau enterre, production et distribution cvc
Description du marché: RESEAU ENTERRE, PRODUCTION ET DISTRIBUTION CVC
Produits/services: Installations de chauffage 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 45
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: capacité économique et financière
Capacité technique et professionnelle
les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Effectifs moyens annuels du candidat et importance de l'encadrement pour les 3 dernières années, liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire des autres membres du groupement

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr. ou https://marches.securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr. ou https://marches.securises.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 252-797143 (2024-12-27)
Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25A005 - Diagnostic, entretien et réhabilitation des ouvrages d'assainissement appartenant à Chartres Métropole
Numéro de référence: 25A005
Brève description:
25A005 - Diagnostic, entretien et réhabilitation des ouvrages d'assainissement appartenant à Chartres Métropole
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Description
Identifiant interne: 25A005/1
Titre: Diagnostic et entretien des ouvrages d’assainissement Eaux usées et Eaux Pluviales
Description du marché:
Diagnostic et entretien des ouvrages d’assainissement Eaux usées et Eaux Pluviales
Informations complémentaires:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre l'accord-cadre est conclu pour un montant de 250 000,00 € par période d'exécution; Les montants seront identiques pour chaque reconduction
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Description des renouvellements: à échéance
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum
Description
Identifiant interne: 25A005/2
Titre: Réhabilitation sans tranchée des réseaux d’assainissement Eaux Usées et Eaux Pluviales
Description du marché:
Réhabilitation sans tranchée des réseaux d’assainissement Eaux Usées et Eaux Pluviales
Informations complémentaires:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. l'accord-cadre est conclu pour un montant de 150 000,00 € par période d'exécution; Les montants seront identiques pour chaque reconduction
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Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de Chartres Métropole. Le lieu d'exécution sera précisé dans chaque bon de commande
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: CRITERE DE SELECTION DEFINI DANS LE REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : Ressources propres Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou pour plusieurs lots
Source: OJS 2025/S 029-090833 (2025-02-07)
Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25A014 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Numéro de référence: 25A014
Brève description: AFFAIRE - 25A014 FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Produits/services: Gaz naturel 📦
Description
Identifiant interne: 25A014
Titre: Affaire 25A014 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Description du marché: Affaire 25A014 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Critères d'attribution
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): qualité technique
Critère de qualité (pondération): 15

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 18:30:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1 jours

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Autorisation Ministérielle: Autorisation ministérielle de fourniture de gaz naturel aux clients non domestiques assurant une mission d’intérêt général au titre de l’article L.443-1 du code de l’énergie, en cours de validité
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, en cas groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire de l’ensemble des membres du groupement.

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr ou https://marches.securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr ou https://marches.securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum, pour l'ensemble des membres et pour toute la durée de l'accord-cadre, de : 15 651 359,00 € HT. La date de début de fourniture, définie comme la date de début d’exécution de l’obligation de fourniture et d’acheminement de gaz naturel, est fixée au 01/07/2025 pour l’ensemble des PCE listés à l’annexe 2 du présent CCP.
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Source: OJS 2025/S 034-108593 (2025-02-14)
Avis de marché (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25A013 - ETUDE DE DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE - RELANCE LOT 2
Numéro de référence: 25A013
Brève description:
ETUDE DE DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE - RELANCE
Description
Identifiant interne: 25A013
Titre: ETUDE DE DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE - RELANCE LOT 2
Description du marché:
ETUDE DE DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE - RELANCE LOT 2
Adresse postale: place des halles

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-19 00:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres et subventions Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 10%
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cette procédure fait suite à une déclaration sans suite.
Source: OJS 2025/S 043-137294 (2025-02-27)
Avis d'attribution de marché (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 25 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 25 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 € HT.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 24A039
Date de conclusion du contrat: 2025-02-20 📅
Titre: Etude historique et diagnostic pyrotechnique en vue de l’implantation d’un dispositif géothermique par sondes verticales - cite de l’innovation – Le Coudray (28)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ESP CONSEIL
Nom et adresse du contractant
Nom: Esp conseil
Numéro d'enregistrement national: 52182062100030
Département: 33
Adresse postale: 8 Puy de Cornac
Code postal: 33720
Commune postale: Cérons
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: contact@espconseil.com 📧
Téléphone: +33 556274697 📞
Source: OJS 2025/S 052-165857 (2025-03-13)
Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affaire n°25A003 - Pilotage de l'incubateur « La Fabrique de la Beauté » en marque blanche
Numéro de référence: 25A003
Brève description:
Affaire n°25A003 - Pilotage de l'incubateur « La Fabrique de la Beauté » en marque blanche
Produits/services: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Description
Identifiant interne: 25A003-01
Titre: Pilotage de l’incubateur « La Fabrique de la Beauté » en marque blanche
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans, reconductible tacitement une fois pour une durée de deux ans à chaque fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Les sous-critères et leurs pondérations sont indiqués au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution : Territoire de Chartres métropole. La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-18 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres et/ou subvention. Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 225 000.00 € HT maximum. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Une visite sur site est obligatoire. La visite s’effectue sur rendez-vous. La date limite pour les demandes de visite est fixée à 10 jours avant la date limite de remise des offres. Les modalités sont indiquées dans le Règlement de la consultation.
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Source: OJS 2025/S 063-204726 (2025-03-27)
Avis d'attribution de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Place des halles

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025038
Date de conclusion du contrat: 2025-03-10 📅
Titre: Travaux de gestion courante patrimoniale des réseaux d’eau potable sur l’ensemble du territoire de Chartres Métropole.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOGEA NORD OUEST TRAVAUX PUBLICS
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea nord ouest travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 42134004300106
Adresse postale: 7 RUE DES GROUACHES
Code postal: 28630
Commune postale: Sours
Courrier électronique: tpchartres.sno@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: +33 237259081 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Chartres cedex
Source: OJS 2025/S 080-265337 (2025-04-23)
Avis d'attribution de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025060
Date de conclusion du contrat: 2025-05-05 📅
Titre: Diagnostic et entretien des ouvrages d’assainissement Eaux usées et Eaux Pluviales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025060
Informations sur la sous-traitance
Description: curage et inspections télévisées
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: curage et inspections télévisées
Nom et adresse du contractant
Nom: Aqualter
Numéro d'enregistrement national: 42127753400168
Adresse postale: 13 rue henri Poincaré
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Courrier électronique: contact-be@aqualter.com 📧
Téléphone: +33 023728223 📞
Source: OJS 2025/S 088-291810 (2025-05-05)
Avis de marché (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A023 - Analyse de l'impact environnemental et économique des paiements pour service environnementaux de Chartres Métropole et amélioration du cahier des charges pour une nouvelle campagne de contractualisation avec les agriculteurs du territoire
Numéro de référence: 24A023
Brève description:
24A023 - Analyse de l'impact environnemental et économique des paiements pour service environnementaux de Chartres Métropole et amélioration du cahier des charges pour une nouvelle campagne de contractualisation avec les agriculteurs du territoire
Produits/services: Services de conseils environnementaux 📦
Description
Identifiant interne: 25A023
Titre: Analyse de l'impact environnemental et économique des paiements pour service environnementaux de Chartres Métropole et amélioration du cahier des charges pour une nouvelle campagne de contractualisation avec les agriculteurs du territoire
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La durée prévisionnelle du contrat est de 11 mois, avec un objectif de rendu définitif en mai 2026 maximum pour de nouvelles contractualisations d'agriculteurs au PSE possibles dès juillet 2026. Le marché comporte deux phases : phase 1 :Analyse d’impact du dispositif PSE sur la qualité de l’eau et l’économie des exploitations. Phase 2 : Ecriture d’un nouveau cahier des charges dans la continuité de l’actuel dispositif sous le régime notifié.
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Durée de l'accord: 11 mois

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché s'effectue par des ressources propres (budget intercommunal) et par des subventions de l'agence de l’Eau Seine Normandie.
Source: OJS 2025/S 089-295848 (2025-05-06)
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25A034 - Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés RELANCE
Numéro de référence: 25A034
Brève description:
Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés pour Chartres métropole, la Ville de Chartres, le CCAS et le CIAS
Description
Identifiant interne: 25A034
Titre: 25A034 - Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés
Description du marché:
La nature, la quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 HT pour chaque période d'exécution.
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000€ HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services supplémentaires: Matériel d'enseignement 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Le contrat couvre les besoins de chaque membre du groupement
Code postal: 28019
Description des renouvellements: A l'issue du contrat objet de la consultation tous les 4 ans maximum.
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des article L.2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires.
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Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Délais
Engagement durable

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-18 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-10 23:59:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères tels qu'énoncés dans le règlement de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres. Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 10%.

Pouvoir adjudicateur
Communication
Autres acheteurs:
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres Métropole (FRB02), la Ville de Chartres (FRB02, www.chartres.fr), le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Chartres (FRB02, www.chartres.fr) et Le Centre Intercommunal d’Action Sociale de Chartres Métropole (FRB02, www.chartres-metropole.fr). Les SIRETS et la répartition des montant maximum sont indiqués dans l'acte d'engagement.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
- La consultation fait l'objet d'un groupement de commande. - Des échantillons sont à fournir et sont pris en compte pour l'analyse du critère qualité. La liste et les modalités de transmission sont indiquées au règlement de la consultation.
Source: OJS 2025/S 114-389730 (2025-06-13)
Avis de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25A025 -Gestion et animation en "marque blanche" du 101 - La Cité de l'Innovation
Numéro de référence: 25A025
Brève description: Gestion et animation en "marque blanche" du 101 - La Cité de l'Innovation
Produits/services: Services relatifs à la gestion 📦
Description
Identifiant interne: 25A025
Titre: Gestion et animation en "marque blanche" du 101 - La Cité de l'Innovation
Informations complémentaires: Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Adresse postale: La Cité de l'Innovation
7 rue Camille Claudel
Ville: Le coudray
Informations sur les options
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 2 renouvelable 1 fois pour 2 ans.
Description
Adresse postale: Cité de l'Innovation

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement par mandat administratif Financement : ressources propres Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée du marché est de 2 ans renouvelable 1 fois pour 2 ans. Une visite de site est obligatoire. Les conditions de visites sont les suivantes : Dates de visite : Le jeudi 10 juillet 2025 à 10h00 et le Mardi 22 juillet 2025 à 10h00 Les candidats doivent informer de leur présence auprès de Mme MULLIER au 02 37 91 36 17 / 07 78 46 25 69 ou welcome@le101.fr et severine.mullier@agglo-ville.chartres.fr Une audition de chaque candidat sera organisée dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats et de transparence. Son objet est de clarifier l'offre du candidat afin de vérifier la meilleure adéquation par rapport aux besoins. Cette audition s’effectuera lors d’une réunion physique. Les candidats seront convoqués par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur.
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Source: OJS 2025/S 119-409980 (2025-06-20)
Avis d'attribution de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2025037
Date de conclusion du contrat: 2025-06-16 📅
Titre: lot 2 Réhabilitation sans tranchée des réseaux d’assainissement Eaux Usées et Eaux Pluviales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAS TERIDEAL - SEIRS TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal - seirs tp
Numéro d'enregistrement national: 78161818600071
Adresse postale: Immeuble le Florence – 3 place Gustave Eiffel
Code postal: 94528
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: secbe-seirs@terideal.fr 📧
Téléphone: +33 016981180 📞
Source: OJS 2025/S 124-429142 (2025-07-01)
Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier
Numéro de référence: 25A036
Brève description:
25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
Description
Identifiant interne: 25V036-1
Titre: Equipements communautaires -Centres de Loisirs et Aérodrome
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Equipements communautaires -Centres de Loisirs et Aérodrome
Adresse postale: Territoire de Chartres Métropole
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Description
Identifiant interne: 25V036-2
Titre: Equipement communautaire - CM101
Description du marché: Equipement communautaire - CM101
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, décomposée comme suit : Sous-critère 1 : la méthodologie mise en place pour l’exécution des prestations (50%) Sous-critère 2 : Cohérence des Moyens humains, matériels et matériaux dédiés au Lot concerné (50%)
Description
Identifiant interne: 25V036-3
Titre: Equipement communautaire – Parc des Vauroux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Equipement communautaire – Parc des Vauroux
Site principal ou lieu d'exécution:
Marché réservé en application de l’article L2113-13 du code de la commande publique.
Identifiant interne: 25V036-4
Titre: Toit végétalisé du Colisée
Description du marché: Toit végétalisé du Colisée

5️⃣
Identifiant interne: 25V036-5
Titre: ZA Bois Paris commune de Nogent le Phaye et ZA les Orvilles commune de Barjouville
Description du marché:
ZA Bois Paris commune de Nogent le Phaye et ZA les Orvilles commune de Barjouville

6️⃣
Identifiant interne: 25V036-6
Titre: ZA Lucé commune de Lucé et ZA Euroval commune de Fontenay sur Eure
Description du marché: ZA Lucé commune de Lucé et ZA Euroval commune de Fontenay sur Eure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 25V036-7
Titre: ZA Jardin d’entreprises commune de Chartres et commune de Gellainville
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: ZA Jardin d’entreprises commune de Chartres et commune de Gellainville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 25V036-8
Titre: ZA Pôle Ouest commune de Mainvilliers
Description du marché: ZA Pôle Ouest commune de Mainvilliers
Ville: Chartres Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 25V036-9
Titre: Fauchage, broyage et débroussaillage – Parcelles sur l’ensemble du territoire de Chartres Métropoles
Description du marché:
Fauchage, broyage et débroussaillage – Parcelles sur l’ensemble du territoire de Chartres Métropoles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25V036-10
Titre: Taille de haies et arbustes
Description du marché: Taille de haies et arbustes
Produits/services: Taille des haies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 25V036-11
Titre: Entretien des arbres
Description du marché: Entretien des arbres
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 25V036-12
Titre: Entretien des berges et talus sur la commune de Chartres
Description du marché: Entretien des berges et talus sur la commune de Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 25V036-13
Titre: Tonte, réfection de gazon, désherbage biocide, manuel, thermique et rotofil ou réciprocateur, désherbage toiture végétalisée (autre que colisée)
Description du marché:
Tonte, réfection de gazon, désherbage biocide, manuel, thermique et rotofil ou réciprocateur, désherbage toiture végétalisée (autre que colisée)
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Adresse postale: Territoire de chartres Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum
Adresse postale: Ensemble du territoire de Chartres Métropole

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
capacité économique et financière: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre, mais en cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire des autres membres du groupement.

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr ou https://marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ ou https://marches-securises.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir le règlement de la consultation pour l'attribution des lots.
Source: OJS 2025/S 132-459047 (2025-07-11)
Avis d'attribution de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 450 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000,00 € HT pour la période initiale. Le montant sera identique pour la période de reconduction.
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans, reconductible tacitement une fois pour une durée de deux ans à chaque fois. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Description
Adresse postale: Cité de l'Innovation CM101

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025103
Date de conclusion du contrat: 2025-07-25 📅
Titre: Pilotage de l’incubateur « La fabrique de la beauté » en marque blanche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE WESTPRINT
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas wesprint
Numéro d'enregistrement national: 97752411500044
Adresse postale: 7 Rue Camille Claudel - bâtiment 22
Commune postale: Le coudray
Courrier électronique: nicolas.g@wesprint.fr 📧
Téléphone: +33 658845674 📞
URL: https://wesprint.com/ 🌏
Source: OJS 2025/S 167-570371 (2025-08-29)
Avis d'attribution de marché (2025-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des article L.2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires.
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Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La Ville de Chartres agit également pour le compte du : - Chartres métropole place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.fr - CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr - CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.fr
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Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025146
Date de conclusion du contrat: 2025-10-14 📅
Titre: Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LACOSTE
Nom et adresse du contractant
Nom: LACOSTE Dactyl Bureau et École
Numéro d'enregistrement national: 44455346500014
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette - ZA Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: +33 490228570 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: commande publique

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2025/S 206-706713 (2025-10-24)
Avis d'attribution de marché (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 600 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT 1-Equipements communautaires -Centres de Loisirs et Aérodrome
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 € HT par période d'exécution.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres Métropole
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu à compter du 18/01/2026 pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description
Titre: Lot 2 - Equipement communautaire - CM101
Informations complémentaires: Marché réservé à une structure d'insertion
Informations sur les options
Description des options:
L'accord cadre est conclu à compter du 18/01/2026 pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum. il est reconductible 3 fois tacitement dans les mêmes conditions que la période initiale. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description
Titre: LOT 3 -Equipement communautaire – Parc des Vauroux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 € HT par période d'exécution.
Titre: LOT 4 -Toit végétalisé du Colisée
Informations complémentaires:
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiqué à l’acte d’engagement.
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 18 janvier 2026 ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description
Titre: LOT 5 -ZA Bois Paris commune de Nogent le Phaye et ZA les Orvilles commune de Barjouville
LOT 6 -ZA Lucé commune de Lucé et ZA Euroval commune de Fontenay sur Eure
LOT 7 -ZA Jardin d’entreprises commune de Chartres et commune de Gellainville
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiqué à l’acte d’engagement.
Titre: LOT8-ZA Pôle Ouest commune de Mainvilliers
Informations complémentaires:
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiquée à l’acte d’engagement.
Titre: LOT 9 -Fauchage, broyage et débroussaillage – Parcelles sur l’ensemble du territoire de Chartres Métropoles
Description du marché:
Fauchage, broyage et débroussaillage – Parcelles sur l’ensemble du territoire de Chartres Métropole
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description
Titre: LOT 10 -Taille de haies et arbustes
Informations complémentaires:
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiquée à l’acte d’engagement.
Titre: LOT 11-Entretien des arbres
LOT 12 Entretien des berges et talus sur la commune de Chartres
Informations complémentaires:
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiquée à l’acte d’engagement.
Titre: LOT 13-Tonte, réfection de gazon, désherbage biocide, manuel, thermique et rotofil ou réciprocateur, désherbage toiture végétalisée (autre que colisée)
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lot 3 est un marché réservé à des structures d'insertion. Les lots 4,5,6,7 et 8 comportent une clause d'insertion sociale. Tous les lots comportent une clause environnementale.

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2026010
Date de conclusion du contrat: 2026-01-09 📅
Titre: Equipements communautaires - Centres de Loisirs et Aérodrome
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE-PINSON PAYSAGE CENTRE-Lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage centre
Numéro d'enregistrement national: 80632033900054
Adresse postale: RD910
Commune postale: Barjouville
Courrier électronique: be.vdr@pinson-paysage.com 📧
Téléphone: +33 237256720 📞
Fax: +33237301630 📠
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE-RECONSTRUIRE ENSEMBLE-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Reconstruire ensemble
Numéro d'enregistrement national: 43259239200026
Adresse postale: 2 avenue de Bretagne
Code postal: 28300
Commune postale: Mainvilliers
Courrier électronique: espacevert.reconstruire.ensemble@orange.fr 📧
Téléphone: +33 237363530 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: OFFRE-PINSON PAYSAGE CENTRE-Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE-GROUPEMENT CREAVERT PAYSAGE ENVIRONNEMENT - CREAVERTCOEUR DE VEXIN-Lot 5
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Creavert paysage environnement
Numéro d'enregistrement national: 91012984000021
Adresse postale: 5 rue du Cornailler
Code postal: 28500
Commune postale: Cherisy
Courrier électronique: contact.cpe@creavert.fr 📧
Téléphone: +33 237159470 📞
URL: WWW.CREAVERT.FR 🌏
Nom: Creavert - coeur de vexin
Numéro d'enregistrement national: 39725002800057
Adresse postale: 1 allée des Merisiers
Code postal: 27400
Commune postale: Heudebouville
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: contact.ccv@creavert.fr 📧
Téléphone: +33 232403835 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: OFFRE-GROUPEMENT CREAVERT PAYSAGE ENVIRONNEMENT - CREAVERTCOEUR DE VEXIN-Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE-ID VERDE agence Orleans-Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: ID VERDE agence Orleans
Numéro d'enregistrement national: 33960966101590
Adresse postale: 386 Rue du rond d'eau
Code postal: 45590
Commune postale: Saint Cyr en Val
Région: Loiret 🏙️
Courrier électronique: agence.orleans@idverde.com 📧
Téléphone: +33 238447796 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: OFFRE-ID VERDE agence Orleans-Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: OFFRE-VERT ET NATURE-Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom: Vert et nature
Numéro d'enregistrement national: 75032845200032
Adresse postale: 2, rue les Chapelles
Commune postale: Saint aubin des bois
Courrier électronique: contact@vert-nature.fr 📧
Téléphone: +33 625736137 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: OFFRE-PINSON PAYSAGE CENTRE-Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: OFFRE-BELBEOC'H 78-Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom: BELBEOC'H 78
Numéro d'enregistrement national: 40829778600050
Adresse postale: 8 rue des Hauts Reposoirs
Code postal: 78520
Commune postale: Limay
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: elagage@belbeoch.fr 📧
Téléphone: +33 134763433 📞
Fax: +33134763381 📠

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: OFFRE-ID VERDE agence Orleans-Lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

1️⃣2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Pouvoir adjudicateur
Communication
Autres acheteurs:
- La Ville de CHARTRES – Place des halles – 28019 CHARTRES CEDEX –, ci-après dénommée la « Ville » - 212 800 858 00012- FRB02 - Le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Chartres, – Place des halles – 28019 CHARTRES CEDEX, ci-après dénommé le « CCAS »-262 800 493 00013- FRB02 - La Société Publique Locale CHARTRES AMÉNAGEMENT, Place des halles – 28019 CHARTRES CEDEX, ci-après dénommée « CHARTRES AMÉNAGEMENT » - La Société d’Economie Mixte CHARTRES DEVELOPPEMENTS IMMOBILIERS, sise Place des halles – 28019 CHARTRES CEDEX, ci-après dénommée « CHARTRES DEVELOPPEMENTS IMMOBILIERS »
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La consultation a été passée sur le fondement d'un groupement de commande. Les lots 2 et 12 ont été déclarés sans suite pour absence de pli. Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2026/S 014-043401 (2026-01-20)
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