Avis de marché (2024-02-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A008- Sécurisation Chartres Sud : construction d'un réservoir de stockage d'eau potable à Mignières
Reference number: 24A008
Brève description:
“Sécurisation Chartres Sud : construction d'un réservoir de stockage d'eau potable à Mignières”
Type de contrat: works
Produits/services: Travaux de construction de réservoirs📦
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Clause verte sur les matériaux utilisés.”
Informations complémentaires:
“Variante autorisée : les exigences sont indiquées au RC.
Délai d'exécution 12 mois maximum.”
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacités par rapport à l'objet du marché et qualifications demandées: Les documents à fournir sont listés au règlement de la consultation”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché sera constituée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et/ou subvention
Si avance : Obligation de fournir une garantie...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et/ou subvention
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.
“Appel d'offres ouvert
Visite sur site obligatoire pour le lot 1.Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquées au règlement de la consultation. Clause verte”
Appel d'offres ouvert
Visite sur site obligatoire pour le lot 1.Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquées au règlement de la consultation. Clause verte
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Eure-et-Loir🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Eure-et-Loir🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-110257 (2024-02-20)
Avis de marché (2024-02-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A006- Travaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur tout ouvrage appartenant à Chartres Métropole
Reference number: 24A006
Brève description:
“Travaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur tout ouvrage appartenant à Chartres Métropole”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦 Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Lieu d'exécution : Territoire chartres métropole. Le lieu sera précisé dans...”
Description du marché
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Lieu d'exécution : Territoire chartres métropole. Le lieu sera précisé dans chaque bon de commande
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Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelé tous les 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée : accord-cadre d'une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois tacitement 1 ana à chaque fois.”
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie pour les bons de commande supérieurs à 50 000 HT.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et/ou subvention
Si avance : Obligation de fournir une...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et/ou subvention
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.
“Appel d'offres ouvert.
Accord-cadre mono-attributaire.
Le contrat fait l'objet d'une clause d'insertion sociale décrite dans le CCAP (article L2112-12 du CCP).”
Appel d'offres ouvert.
Accord-cadre mono-attributaire.
Le contrat fait l'objet d'une clause d'insertion sociale décrite dans le CCAP (article L2112-12 du CCP).
Afficher plus Organe de révision
Région: Loiret🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Région: Loiret🏙️
Source: OJS 2024/S 040-115591 (2024-02-22)
Avis de marché (2024-03-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 15:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Date limite de réception des offres : 12/04/2024 à 15:00.”
Texte:
“Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 04/04/2024.” Autres informations complémentaires
“Modification de la date limites de réception des offres et de la date limite pour demander des renseignements supplémentaires”
Source: OJS 2024/S 045-132539 (2024-03-01)
Avis de marché (2024-03-21) Objet Informations sur les options
Description des options:
“Durée : accord-cadre d'une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois tacitement 1 an à chaque fois.”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-05 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacités: Se référer au RC”
Changements Autres informations complémentaires
“Identification section : Lot
Report de la date limite de remise des offres au 5 avril 2024 à 15:00:00
Report de la date limite pour demander des...”
Identification section : Lot
Report de la date limite de remise des offres au 5 avril 2024 à 15:00:00
Report de la date limite pour demander des renseignements supplémentaires au 26 mars 2024
Modification des documents le 21/03/2024
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 060-176751 (2024-03-21)
Avis de marché (2024-03-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A013 - Remplacement des toiles tendues du Complexe Aquatique Odyssée
Reference number: 24A013
Brève description:
“Remplacement des toiles tendues du Complexe Aquatique Odyssée”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Toiles de camouflage📦
Valeur estimée hors TVA: 529 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Les interventions objet du marché s’étale sur 3 années, (2024 à 2026)
Phase I...”
Description du marché
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Les interventions objet du marché s’étale sur 3 années, (2024 à 2026)
Phase I : du 07 Octobre au 13 octobre 2024 : Zones des bassins ludiques 1 548m²
Phase II : septembre 2025 : Zones des bassins d’apprentissages et pataugeoire 1 663m²
Phase III : septembre 2026 : Bassin Olympique Int. 1 608m²
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-14 15:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Oui pour l'avance”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : Ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : Ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.
“Visite sur site obligatoire: Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquées au règlement de la consultation.
Echantillon obligatoire : Les candidats...”
Visite sur site obligatoire: Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquées au règlement de la consultation.
Echantillon obligatoire : Les candidats doivent remettre un échantillon de la toile, cet échantillon est utilisé pour l'analyse de l'offre. Les modalités de transmission sont indiquées au Règlement de la consultation
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2024/S 065-193132 (2024-03-29)
Avis de marché (2024-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A020 - Conception Réalisation concernant la réhabilitation d’un collège en maison internationale de la cosmétique à Chartres
Reference number: 24A020
Brève description:
“24A020 - Conception Réalisation concernant la réhabilitation d'un collège en maison internationale de la cosmétique à Chartres”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Valeur estimée hors TVA: 13 650 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les exigences et besoins sont détaillés dans le cahier des charges”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Durée de l'accord: 30 (MONTH)
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la réponse au programme
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du planning et de l’organisation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Part du marché confiée à des PME ou artisans
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Qualité de la composition du groupement: Qualité de la composition du groupement”
Liste et brève description des règles et critères:
“Qualité des références: Références du maitre d’œuvre (à choisir par le groupement entre les architectes de l’équipe y compris l’architecte du patrimoine)-35...”
Liste et brève description des règles et critères
Qualité des références: Références du maitre d’œuvre (à choisir par le groupement entre les architectes de l’équipe y compris l’architecte du patrimoine)-35 points
Références du constructeur (entreprise générale ou de gros œuvre)-25 points
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme de :
Groupement solidaire ;
Groupement conjoint ; dans l’hypothèse d’une candidature sous...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme de :
Groupement solidaire ;
Groupement conjoint ; dans l’hypothèse d’une candidature sous forme de groupement conjoint, après attribution le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement. Au regard de l’article R.2142-22 du code de la commande publique, en cas de candidature en groupement conjoint et après l’attribution du marché, le représentant de l’acheteur impose au groupement attributaire que la mandataire soit solidaire. Cette forme de groupement se justifie du fait de la nature du marché objet de la présente consultation qui comprend à la fois des missions de prestations intellectuelles et d’exécution de travaux.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Avance pour chaque phase du marché : Obligation de fournir une garantie à première demande
Pour les travaux : retenue de garantie de 5 % du montant des travaux”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et subventions” Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
“Procédure restreinte : une phase de sélection des candidatures puis une phase offre.
La date limite de remise des offres indiquée dans le présent avis...”
Procédure restreinte : une phase de sélection des candidatures puis une phase offre.
La date limite de remise des offres indiquée dans le présent avis correspond à la date de remise des dossiers de candidatures, un planning prévisionnel est indiqué au règlement de la consultation pour la seconde étape de la procédure.
3 candidats seront sélectionnés à l'issue de la phase candidature
Rendu attendu : APD
Prime des participants admis à remettre une offre : 215 000
Visite sur site uniquement pour les 3 candidats admis à remettre une offre
Le marché comprend une clause d'insertion sociale et une clause environnementale
Forme du groupement souhaité solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
Des niveaux minimaux de capacité sont fixés: se référer à l'article 3.3 du RC. Compétences minimales MOE et travaux + CA minimum
Enveloppe prévisionnelle : 13 650 000 HT (Conception et réalisation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 072-213516 (2024-04-09)
Avis de marché (2024-05-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 529 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 15:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Conditions de présentation :
Modification Date limite de réceptions des offres : 21/05/2024 à 15:00:00
Les documents de marché ont été modifiés le 06/05/2024”
Source: OJS 2024/S 089-271080 (2024-05-06)
Avis de marché (2024-06-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A028 - Acquisition de matériels pédagogiques et de mobiliers et matériels spécifiques à l’environnement Petite enfance et assimilés
Reference number: 24A028
Brève description:
“Acquisition de matériels pédagogiques et de mobiliers et matériels spécifiques à l'environnement Petite enfance et assimilés pour Chartres métropole et la...”
Brève description
Acquisition de matériels pédagogiques et de mobiliers et matériels spécifiques à l'environnement Petite enfance et assimilés pour Chartres métropole et la Ville de Chartres.
Afficher plus
Produits/services: Matériel pédagogique📦 Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés pour la Ville de Chartres et Chartres métropole. La nature et quantité et les besoins sont...”
Description du marché
Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés pour la Ville de Chartres et Chartres métropole. La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période...”
Informations complémentaires
accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu exécution : Territoires des membres du groupement de commande”
Description des renouvellements:
“Consultation lancée tous les 4 ans maximum.” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, cohérence, organisation du mémoire avec les fiches techniques remises et échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Description du marché:
“Acquisition de mobiliers et matériels spécifiques à l’environnement petite enfance et assimilés de la Ville de Chartres et Chartres métropole. La nature et...”
Description du marché
Acquisition de mobiliers et matériels spécifiques à l’environnement petite enfance et assimilés de la Ville de Chartres et Chartres métropole. La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 93 000,00 HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 93 000,00 HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu exécution : territoire membres du groupement”
Description des renouvellements:
“Tous les 4 ans maximum”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité: critères tels qu'énoncés au règlement de la consultation”
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert
La consultation fait l'objet de remise d'échantillons obligatoire et pris en compte dans l'analyse du critère...”
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert
La consultation fait l'objet de remise d'échantillons obligatoire et pris en compte dans l'analyse du critère technique. Les modalités de remise sont indiquées au règlement de la consultation.
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec la Ville de Chartres (FRB02).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Fax: +33 238538516 📠 Organe de révision
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2024/S 110-338265 (2024-06-06)
Avis d'attribution de marché (2024-06-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Durée : accord-cadre d'une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible 3 fois tacitement dans les mêmes conditions que la...”
Description des options
Durée : accord-cadre d'une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible 3 fois tacitement dans les mêmes conditions que la période initiale
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024063
Date de conclusion du contrat: 2024-06-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement eiffage route idf/touzet
Numéro d'enregistrement national: 43360419600520
Adresse postale: 6 rue Louis Blériot
Code postal: 28637
Commune postale: Gellainville cedex
Région: Eure-et-Loir🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chartres.route@eiffage.com📧
Téléphone: +33 237916262📞
URL: https://www.eiffageroute.com🌏
“Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles...”
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 118-361163 (2024-06-18)
Avis de marché (2024-06-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A032-Gestion des aires d'accueil des citoyens français itinérants et de l'aire de grands passages, médiation sociale et de gestion locative adaptée pour terrain familial locatif
Reference number: 24A032
Brève description:
“Gestion des aires d'accueil des citoyens français itinérants et de l'aire de grands passages, médiation sociale et de gestion locative adaptée pour terrain...”
Brève description
Gestion des aires d'accueil des citoyens français itinérants et de l'aire de grands passages, médiation sociale et de gestion locative adaptée pour terrain familial locatif
Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Services de gestion de terrains📦 Description
Description du marché:
“Gestion des aires d'accueil des citoyens français itinérants et de l'aire de grands passages, médiation sociale et de gestion locative adaptée pour terrain...”
Description du marché
Gestion des aires d'accueil des citoyens français itinérants et de l'aire de grands passages, médiation sociale et de gestion locative adaptée pour terrain familial locatif
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à la gestion📦
Produits/services supplémentaires: Services d'aire de caravanage📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Chartres métropole”
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Description des renouvellements:
“A l'issue du marché objet de la présente consultation : 5 ans”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et subvention
Si avance : Obligation de fournir une...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et subvention
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.
L’ensemble des recettes provenant de l’occupation des aires concernées, seront encaissés, pour le compte de la Communauté d’agglomération Chartres Métropole, par un régisseur principal et/ou par ses suppléants nommés par un arrêté du Président de Chartres Métropole. Ces recettes seront déposées par le régisseur à la Trésorerie de Chartres Métropole et contrôlées aux jours et heures d’ouverture de la Trésorerie.
“Visite facultative : les modalités de prise de rendez-vous sont indiquées au règlement de la consultation
Délais d'exécution à renseigner par les...”
Visite facultative : les modalités de prise de rendez-vous sont indiquées au règlement de la consultation
Délais d'exécution à renseigner par les candidats.
Les sous-critères du critère qualité sont indiqués au règlement de la consultation
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Source: OJS 2024/S 123-377806 (2024-06-25)
Avis de marché (2024-07-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A024 - Accord cadre de maîtrise d’œuvre pour toute opération concernant des travaux de franchissement de cours d’eau
Reference number: 24A024
Brève description:
“Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour toute opération concernant des travaux de franchissement de cours d'eau (passerelles, pont cadre)”
Produits/services: Services d'études📦 Description
Description du marché:
“Accord cadre de maîtrise d’œuvre pour toute opération concernant des travaux de franchissement de cours d’eau (passerelles, pont cadre)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum est de 120 000 HT par période d'exécution.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Chartres métropole”
Description des renouvellements:
“à l'issue de l'accord, tous les 4 ans maximum” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un ou...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un ou jusqu'à atteinte du montant maximum à chaque fois
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Toutefois en cas de groupement conjoint, le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire
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Source: OJS 2024/S 135-419500 (2024-07-10)
Avis de marché (2024-08-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A038 - Formations professionnelles de sécurité - Lots 2 à 5
Reference number: 24A038
Brève description:
“24A038 - Formations professionnelles de sécurité - Lots 2 à 5”
Produits/services: Services de formation du personnel📦 Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Description
Description du marché:
“CACES Grues de chargement (R490), Ponts roulants et portiques (R484) La nature et la quantité des besoins sont indiqués dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Description des renouvellements:
“Tous les 4 ans” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum soit atteint, reconductible tacitement 3 fois pour une durée...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum soit atteint, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum soit atteint
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché:
“CACES Chariots automoteurs de manutention à conducteur porté (R489) et plates formes élévatrices mobiles de personnel (R486)”
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Description des renouvellements:
“tous les 4 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Permis C,CE , BE, FIMO et FCO (transport de marchandises)”
Description des renouvellements:
“TOUS LES 4 ANS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres de chaque membre du groupement”
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 € HT pour l'ensemble des lots pour la période...”
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 € HT pour l'ensemble des lots pour la période initiale. Chaque lot est mono-attributaire.
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres métropole (www.chartres-metropole.fr), le CCAS de la Ville de Chartres(www.chartres.fr) et la Ville de Chartres. Chartres métropole est chargé de l'exécution de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2024/S 159-493427 (2024-08-13)
Avis de marché (2024-09-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A046 - Travaux de gestion courante patrimoniale des réseaux d'eau potable sur l’ensemble du territoire de Chartres Métropole
Reference number: 24A046
Brève description:
“Travaux de gestion courante patrimoniale des réseaux d'eau potable sur l'ensemble du territoire de Chartres Métropole. Le présent accord - cadre porte sur...”
Brève description
Travaux de gestion courante patrimoniale des réseaux d'eau potable sur l'ensemble du territoire de Chartres Métropole. Le présent accord - cadre porte sur les réseaux d'eau potable relevant de la compétence de Chartres métropole pour les travaux dits de gestion courante patrimoniale d'investissement de moins de 200 000 euros HT.
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Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦 Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Travaux dits de gestion courante patrimoniale d’investissement de moins de...”
Description du marché
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Travaux dits de gestion courante patrimoniale d’investissement de moins de 200 000 euros HT.
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Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 HT pour toute sa durée.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieux d'exécution : Définis dans chaque bon de commande sur le Territoire Chartres métropole”
Description des renouvellements:
“Marché renouvelé tous les 4 ans” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Pour tout bon de commande dont le montant est supérieur à 20 000,00 € HT une retenue de garantie de 5.0 % du montant du bon de commande”
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 HT pour 4 ans.”
Source: OJS 2024/S 187-575014 (2024-09-24)
Avis de marché (2024-10-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A050 ETUDE DE DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE
Reference number: 24A050
Brève description:
“ETUDE DE DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE”
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦 Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est composé d'une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles : TO1 : Réalisation d'un Dossier Loi sur l’Eau "Déclaration", TO2 : Réalisation d'un...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est composé d'une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles : TO1 : Réalisation d'un Dossier Loi sur l’Eau "Déclaration", TO2 : Réalisation d'un dossier d’Autorisation Environnementale et TO3 : Réunion publique.
Les TO1 et TO2 sont alternatives l'une de l'autre, l'affermissement dépend du résultat de la tranche ferme.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle : TO1 : Réunion publique.”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 15:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et subventions
Si avance : Obligation de fournir une...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et subventions
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%
“Il s'agit d'un appels d'offres ouvert composé de deux lots.”
Source: OJS 2024/S 206-638354 (2024-10-18)
Avis d'attribution de marché (2024-10-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A024 - Maîtrise d’œuvre pour toute opération concernant des travaux de franchissement de cours d’eau
Valeur totale du marché (hors TVA): 480 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un ou...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un ou jusqu'à atteinte du montant maximum à chaque fois.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024109
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Titre: Maitrise d'oeuvre pour toute operation de travaux de franchissement de cours d'eau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 65 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Etudes architecturales et dossier loi sur l'eau-appui environnemental”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Pcm acogec
Numéro d'enregistrement national: 389 378 498 00098
Adresse postale: 9 avenue Foch
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Courrier électronique: gcoa@pcm-ingenierie.fr📧
Téléphone: +33 328559848📞
URL: https://www.pcm-ingenierie.fr/🌏
Source: OJS 2024/S 209-651122 (2024-10-23)
Avis de marché (2024-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A025 - Mise sous plis, distribution et transport de plis/colis
Reference number: 24A025
Brève description:
“24A025 - Mise sous plis, distribution et transport de plis/colis”
Produits/services: Services d'envoi📦 Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.”
Informations complémentaires:
“Lot n°1: En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n°1 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services...”
Informations complémentaires
Lot n°1: En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n°1 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 57 000,00 € HT pour la période initiale (37 000 € pour Chartres Métropole, 20 000 € pour la ville de Chartres, Refacturation selon la convention de groupement de commande pour le CCAS et le CIAS). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Description des renouvellements:
“Tous les quatre ans.” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an à chaque fois.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000,00 € HT pour la période initiale (32 000 € pour...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000,00 € HT pour la période initiale (32 000 € pour Chartres Métropole, 38 000 € pour la Ville de Chartres, Refacturation selon la convention de groupement de commande pour le CCAS et le CIAS). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Description des renouvellements:
“Tous les quatre ans” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an à chaque fois” Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000,00 € HT pour la période initiale (40 000 € pour...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000,00 € HT pour la période initiale (40 000 € pour Chartres Métropole et 50 000 € pour la Ville de Chartres, Refacturation selon la convention de groupement de commande pour le CCAS et le CIAS). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres”
“Lot n°1: En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n°1 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services...”
Lot n°1: En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n°1 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures
équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert composé de trois lots (accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum).
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la règlementation en matière de commande publique avec les organismes suivants :
- CHARTRES METROPOLE (coordonnateur) ;
- VILLE DE CHARTRES ;
- Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Chartres ;
- Centre Intercommunal d’Action Sociale de Chartres Métropole.
Lot n°1: Montant maximum en € HT de 57 000.00 € (37 000 € pour Chartres Métropole, 20 000 € pour la Ville de Chartres, Refacturation selon la convention de groupement de commande pour le CIAS et le CCAS);
Lot n°2: Montant maximum en € HT de 70 000.00 € (32 000 € pour Chartres Métropole, 38 000 € pour la Ville de Chartres, Refacturation selon la convention de groupement de commande pour le CIAS et le CCAS);
Lot n°3: Montant maximum en € HT de 90 000.00 € (40 000 € pour Chartres Métropole, 50 000 € pour la Ville de Chartres, 0 € pour le CIAS et le CCAS).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Source: OJS 2024/S 218-681995 (2024-11-07)
Avis de marché (2024-11-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A039 - étude historique et diagnostic pyrotechnique en vue de l’implantation d’un dispositif géothermique par sondes verticales - cite de l’innovation – Le Coudray (28)
Reference number: 24A039
Brève description:
“24A039 - étude historique et diagnostic pyrotechnique en vue de l'implantation d'un dispositif géothermique par sondes verticales - cite de l'innovation -...”
Brève description
24A039 - étude historique et diagnostic pyrotechnique en vue de l'implantation d'un dispositif géothermique par sondes verticales - cite de l'innovation - Le Coudray (28)
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Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“24V039 - étude historique et diagnostic pyrotechnique en vue de l’implantation d’un dispositif géothermique par sondes verticales - cite de l’innovation –...”
Description du marché
24V039 - étude historique et diagnostic pyrotechnique en vue de l’implantation d’un dispositif géothermique par sondes verticales - cite de l’innovation – Le Coudray (28)
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Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Critères d'attribution
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (pondération): 35
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 15:05:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité technique et références: Déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
capacité technique et références: Déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution.
“L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Source: OJS 2024/S 219-683487 (2024-11-08)
Avis de marché (2024-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A056 - MISSIONS DE GEOMETRE ET DE TOPOGRAPHE
Reference number: 24A056
Brève description:
“MISSIONS DE GEOMETRE ET DE TOPOGRAPHE”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦 Description
Description du marché:
“TOPOGRAPHIE”
Description du marché:
“FONCIER”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-16 15:10:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références professionnelles et la capacité technique: Déclaration des effectifs moyens annuels du candidat pour les trois dernières années, liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
références professionnelles et la capacité technique: Déclaration des effectifs moyens annuels du candidat pour les trois dernières années, liste des prestations des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, en cas de groupement conjoint, le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire des autres membres du groupement
Avis de marché (2024-12-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A058 - Travaux d'implantation d'une production géothermique par sondes verticales
Reference number: 24A058
Brève description:
“24A058 - Travaux d'implantation d'une production géothermique par sondes verticales”
Produits/services: Forage de puits de captage📦 Description
Description du marché:
“CHAMP DE SONDES GEOTHERMIQUES”
Durée de l'accord: 10 (MONTH)
Description du marché:
“RESEAU ENTERRE, PRODUCTION ET DISTRIBUTION CVC” Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité économique et financière” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Effectifs moyens annuels du candidat et importance de l'encadrement pour les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Effectifs moyens annuels du candidat et importance de l'encadrement pour les 3 dernières années, liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution,
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire des autres membres du groupement
Avis de marché (2025-02-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25A005 - Diagnostic, entretien et réhabilitation des ouvrages d'assainissement appartenant à Chartres Métropole
Reference number: 25A005
Brève description:
“25A005 - Diagnostic, entretien et réhabilitation des ouvrages d'assainissement appartenant à Chartres Métropole”
Produits/services: Services de curage des égouts📦 Description
Description du marché:
“Diagnostic et entretien des ouvrages d’assainissement Eaux usées et Eaux Pluviales”
Informations complémentaires:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une...”
Informations complémentaires
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre
l'accord-cadre est conclu pour un montant de 250 000,00 € par période d'exécution; Les montants seront identiques pour chaque reconduction
Afficher plus
Description des renouvellements:
“à échéance” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum
Afficher plus Description
Description du marché:
“Réhabilitation sans tranchée des réseaux d’assainissement Eaux Usées et Eaux Pluviales”
Informations complémentaires:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une...”
Informations complémentaires
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.
l'accord-cadre est conclu pour un montant de 150 000,00 € par période d'exécution; Les montants seront identiques pour chaque reconduction
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“CRITERE DE SELECTION DEFINI DANS LE REGLEMENT DE LA CONSULTATION”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement : Ressources propres
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum”
“Appel d'offres ouvert
Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou pour plusieurs lots”
Source: OJS 2025/S 029-090833 (2025-02-07)
Avis de marché (2025-02-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25A014 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Reference number: 25A014
Brève description:
“AFFAIRE - 25A014 FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES”
Produits/services: Gaz naturel📦 Description
Description du marché:
“Affaire 25A014 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES” Critères d'attribution
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): qualité technique
Critère de qualité (pondération): 15
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 18:30:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Autorisation Ministérielle: Autorisation ministérielle de fourniture de gaz naturel aux clients non domestiques assurant une mission d’intérêt général au...”
Liste et brève description des conditions
Autorisation Ministérielle: Autorisation ministérielle de fourniture de gaz naturel aux clients non domestiques assurant une mission d’intérêt général au titre de l’article L.443-1 du code de l’énergie, en cours de validité
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, en cas groupement conjoint, le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, en cas groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire de l’ensemble des membres du groupement.
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum, pour l'ensemble des membres et pour toute la durée de...”
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum, pour l'ensemble des membres et pour toute la durée de l'accord-cadre, de : 15 651 359,00 € HT.
La date de début de fourniture, définie comme la date de début d’exécution de l’obligation de fourniture et d’acheminement de gaz naturel, est fixée au 01/07/2025 pour l’ensemble des PCE listés à l’annexe 2 du présent CCP.
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Source: OJS 2025/S 034-108593 (2025-02-14)
Avis de marché (2025-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25A013 - ETUDE DE DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE - RELANCE LOT 2
Reference number: 25A013
Brève description:
“ETUDE DE DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE - RELANCE” Description
Description du marché:
“ETUDE DE DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE - RELANCE LOT 2”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement :
ressources propres et subventions Si avance : Obligation de fournir une garantie à...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement :
ressources propres et subventions Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 10%
“Cette procédure fait suite à une déclaration sans suite.”
Source: OJS 2025/S 043-137294 (2025-02-27)
Avis d'attribution de marché (2025-03-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 25 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 24A039
Date de conclusion du contrat: 2025-02-20 📅
Titre: Etude historique et diagnostic pyrotechnique en vue de l’implantation d’un dispositif géothermique par sondes verticales - cite de l’innovation – Le Coudray (28)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Esp conseil
Numéro d'enregistrement national: 52182062100030
Adresse postale: 8 Puy de Cornac
Code postal: 33720
Commune postale: Cérons
Région: Gironde🏙️
Courrier électronique: contact@espconseil.com📧
Téléphone: +33 556274697📞
Source: OJS 2025/S 052-165857 (2025-03-13)
Avis de marché (2025-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire n°25A003 - Pilotage de l'incubateur « La Fabrique de la Beauté » en marque blanche
Reference number: 25A003
Brève description:
“Affaire n°25A003 - Pilotage de l'incubateur « La Fabrique de la Beauté » en marque blanche”
Produits/services: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques📦 Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans, reconductible tacitement une fois pour une durée de deux ans à chaque fois” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Les sous-critères et leurs pondérations sont indiqués au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et/ou subvention.
Si avance : Obligation de fournir une...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et/ou subvention.
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 225...”
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 225 000.00 € HT maximum. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Une visite sur site est obligatoire. La visite s’effectue sur rendez-vous. La date limite pour les demandes de visite est fixée à 10 jours avant la date limite de remise des offres. Les modalités sont indiquées dans le Règlement de la consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 063-204726 (2025-03-27)
Avis d'attribution de marché (2025-04-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025038
Date de conclusion du contrat: 2025-03-10 📅
Titre: Travaux de gestion courante patrimoniale des réseaux d’eau potable sur l’ensemble du territoire de Chartres Métropole.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea nord ouest travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 42134004300106
Adresse postale: 7 RUE DES GROUACHES
Code postal: 28630
Commune postale: Sours
Courrier électronique: tpchartres.sno@vinci-construction.fr📧
Téléphone: +33 237259081📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Chartres cedex
Source: OJS 2025/S 080-265337 (2025-04-23)
Avis d'attribution de marché (2025-05-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025060
Date de conclusion du contrat: 2025-05-05 📅
Titre: Diagnostic et entretien des ouvrages d’assainissement Eaux
usées et Eaux Pluviales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“curage et inspections télévisées” Nom et adresse du contractant
Nom: Aqualter
Numéro d'enregistrement national: 42127753400168
Adresse postale: 13 rue henri Poincaré
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Courrier électronique: contact-be@aqualter.com📧
Téléphone: +33 023728223📞
Source: OJS 2025/S 088-291810 (2025-05-05)
Avis de marché (2025-05-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24A023 - Analyse de l'impact environnemental et économique des paiements pour service environnementaux de Chartres Métropole et amélioration du cahier des charges pour une nouvelle campagne de contractualisation avec les agriculteurs du territoire
Reference number: 24A023
Brève description:
“24A023 - Analyse de l'impact environnemental et économique des paiements pour service environnementaux de Chartres Métropole et amélioration du cahier des...”
Brève description
24A023 - Analyse de l'impact environnemental et économique des paiements pour service environnementaux de Chartres Métropole et amélioration du cahier des charges pour une nouvelle campagne de contractualisation avec les agriculteurs du territoire
Afficher plus
Produits/services: Services de conseils environnementaux📦 Description
Informations complémentaires:
“La durée prévisionnelle du contrat est de 11 mois, avec un objectif de rendu définitif en mai 2026 maximum pour de nouvelles contractualisations...”
Informations complémentaires
La durée prévisionnelle du contrat est de 11 mois, avec un objectif de rendu définitif en mai 2026 maximum pour de nouvelles contractualisations d'agriculteurs au PSE possibles dès juillet 2026.
Le marché comporte deux phases : phase 1 :Analyse d’impact du dispositif PSE sur la qualité de l’eau et l’économie des exploitations. Phase 2 : Ecriture d’un nouveau cahier des charges dans la continuité de l’actuel dispositif sous le régime notifié.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement du marché s'effectue par des ressources propres (budget intercommunal) et par des subventions de l'agence de l’Eau Seine Normandie.”
Source: OJS 2025/S 089-295848 (2025-05-06)
Avis de marché (2025-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25A034 - Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés RELANCE
Reference number: 25A034
Brève description:
“Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés pour Chartres métropole, la Ville de Chartres, le CCAS et le CIAS” Description
Description du marché:
“La nature, la quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un montant...”
Description du marché
La nature, la quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 HT pour chaque période d'exécution.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000€ HT pour la période initiale. Les montants seront...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000€ HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Matériel d'enseignement📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le contrat couvre les besoins de chaque membre du groupement”
Description des renouvellements:
“A l'issue du contrat objet de la consultation tous les 4 ans maximum.” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (nom): Engagement durable
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-18 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères tels qu'énoncés dans le règlement de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres.
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres.
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 10%.
“- La consultation fait l'objet d'un groupement de commande.
- Des échantillons sont à fournir et sont pris en compte pour l'analyse du critère qualité. La...”
- La consultation fait l'objet d'un groupement de commande.
- Des échantillons sont à fournir et sont pris en compte pour l'analyse du critère qualité. La liste et les modalités de transmission sont indiquées au règlement de la consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 114-389730 (2025-06-13)
Avis de marché (2025-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25A025 -Gestion et animation en "marque blanche" du 101 - La Cité de l'Innovation
Reference number: 25A025
Brève description:
“Gestion et animation en "marque blanche" du 101 - La Cité de l'Innovation”
Produits/services: Services relatifs à la gestion📦 Description
Description du marché:
“Gestion et animation en "marque blanche" du 101 - La Cité de l'Innovation”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.” Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de 2 renouvelable 1 fois pour 2 ans.”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement par mandat administratif
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement par mandat administratif
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.
“La durée du marché est de 2 ans renouvelable 1 fois pour 2 ans.
Une visite de site est obligatoire. Les conditions de visites sont les suivantes :
Dates de...”
La durée du marché est de 2 ans renouvelable 1 fois pour 2 ans.
Une visite de site est obligatoire. Les conditions de visites sont les suivantes :
Dates de visite : Le jeudi 10 juillet 2025 à 10h00 et le Mardi 22 juillet 2025 à 10h00
Une audition de chaque candidat sera organisée dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats et de transparence.
Son objet est de clarifier l'offre du candidat afin de vérifier la meilleure adéquation par rapport aux besoins. Cette audition s’effectuera lors d’une réunion physique. Les candidats seront convoqués par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 119-409980 (2025-06-20)
Avis d'attribution de marché (2025-07-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2025037
Date de conclusion du contrat: 2025-06-16 📅
Titre: lot 2 Réhabilitation sans tranchée des réseaux d’assainissement Eaux Usées et Eaux Pluviales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal - seirs tp
Numéro d'enregistrement national: 78161818600071
Adresse postale: Immeuble le Florence – 3 place Gustave Eiffel
Code postal: 94528
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne🏙️
Courrier électronique: secbe-seirs@terideal.fr📧
Téléphone: +33 016981180📞
Source: OJS 2025/S 124-429142 (2025-07-01)
Avis de marché (2025-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier
Reference number: 25A036
Brève description:
“25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres...”
Brève description
25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
Description
Description du marché:
“Equipements communautaires -Centres de Loisirs et Aérodrome” Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Equipement communautaire - CM101” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, décomposée comme suit :
Sous-critère 1 : la méthodologie mise en place pour l’exécution des prestations (50%)
Sous-critère 2 : Cohérence des Moyens humains, matériels et matériaux dédiés au Lot concerné (50%)
Description
Description du marché:
“Equipement communautaire – Parc des Vauroux”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Marché réservé en application de l’article L2113-13 du code de la commande publique.”
Description du marché:
“Toit végétalisé du Colisée”
5️⃣
Description du marché:
“ZA Bois Paris commune de Nogent le Phaye et ZA les Orvilles commune de Barjouville”
6️⃣
Description du marché:
“ZA Lucé commune de Lucé et ZA Euroval commune de Fontenay sur Eure” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“ZA Jardin d’entreprises commune de Chartres et commune de Gellainville” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“ZA Pôle Ouest commune de Mainvilliers” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fauchage, broyage et débroussaillage – Parcelles sur l’ensemble du territoire de Chartres Métropoles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Taille de haies et arbustes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Entretien des arbres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Entretien des berges et talus sur la commune de Chartres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Tonte, réfection de gazon, désherbage biocide, manuel, thermique et rotofil ou réciprocateur, désherbage toiture végétalisée (autre que colisée)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité économique et financière: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune...”
Liste et brève description des critères de sélection
capacité économique et financière: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre, mais en cas de groupement conjoint, le mandataire...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre, mais en cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire des autres membres du groupement.
“Voir le règlement de la consultation pour l'attribution des lots.”
Source: OJS 2025/S 132-459047 (2025-07-11)
Avis d'attribution de marché (2025-08-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 450 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000,00 € HT pour la période initiale. Le montant sera...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000,00 € HT pour la période initiale. Le montant sera identique pour la période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans, reconductible tacitement une fois pour une durée de deux ans à chaque fois.
Le pouvoir...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans, reconductible tacitement une fois pour une durée de deux ans à chaque fois.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025103
Date de conclusion du contrat: 2025-07-25 📅
Titre: Pilotage de l’incubateur « La fabrique de la beauté » en marque blanche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas wesprint
Numéro d'enregistrement national: 97752411500044
Adresse postale: 7 Rue Camille Claudel - bâtiment 22
Commune postale: Le coudray
Courrier électronique: nicolas.g@wesprint.fr📧
Téléphone: +33 658845674📞
URL: https://wesprint.com/🌏
Source: OJS 2025/S 167-570371 (2025-08-29)
Avis d'attribution de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des article L.2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025146
Date de conclusion du contrat: 2025-10-14 📅
Titre: Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: LACOSTE Dactyl Bureau et École
Numéro d'enregistrement national: 44455346500014
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette - ZA Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse🏙️
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr📧
Téléphone: +33 490228570📞
“Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Commande publique - place des...”
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 206-706713 (2025-10-24)
Avis d'attribution de marché (2026-01-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 600 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 € HT par période d'exécution.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Chartres Métropole” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 18/01/2026 pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible 3 fois dans les mêmes...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu à compter du 18/01/2026 pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
“Marché réservé à une structure d'insertion” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord cadre est conclu à compter du 18/01/2026 pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum. il est reconductible 3 fois tacitement dans...”
Description des options
L'accord cadre est conclu à compter du 18/01/2026 pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum. il est reconductible 3 fois tacitement dans les mêmes conditions que la période initiale.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 € HT par période d'exécution.”
Informations complémentaires:
“L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiqué à...”
Informations complémentaires
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiqué à l’acte d’engagement.
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Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 18 janvier 2026 ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible tacitement 3 fois...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 18 janvier 2026 ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
“L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiqué à...”
Informations complémentaires
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiqué à l’acte d’engagement.
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Informations complémentaires:
“L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiquée à...”
Informations complémentaires
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiquée à l’acte d’engagement.
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Description du marché:
“Fauchage, broyage et débroussaillage – Parcelles sur l’ensemble du territoire de Chartres Métropole” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
“L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiquée à...”
Informations complémentaires
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiquée à l’acte d’engagement.
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Informations complémentaires:
“L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiquée à...”
Informations complémentaires
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 € HT par période d’exécution. La répartition par membre est indiquée à l’acte d’engagement.
1️⃣
Numéro de contrat: 2026010
Date de conclusion du contrat: 2026-01-09 📅
Titre: Equipements communautaires - Centres de Loisirs et Aérodrome
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage centre
Numéro d'enregistrement national: 80632033900054
Adresse postale: RD910
Commune postale: Barjouville
Courrier électronique: be.vdr@pinson-paysage.com📧
Téléphone: +33 237256720📞
Fax: +33237301630 📠
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Reconstruire ensemble
Numéro d'enregistrement national: 43259239200026
Adresse postale: 2 avenue de Bretagne
Code postal: 28300
Commune postale: Mainvilliers
Courrier électronique: espacevert.reconstruire.ensemble@orange.fr📧
Téléphone: +33 237363530📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 4 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Creavert paysage environnement
Numéro d'enregistrement national: 91012984000021
Adresse postale: 5 rue du Cornailler
Code postal: 28500
Commune postale: Cherisy
Courrier électronique: contact.cpe@creavert.fr📧
Téléphone: +33 237159470📞
URL: WWW.CREAVERT.FR🌏
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ID VERDE agence Orleans
Numéro d'enregistrement national: 33960966101590
Adresse postale: 386 Rue du rond d'eau
Code postal: 45590
Commune postale: Saint Cyr en Val
Région: Loiret🏙️
Courrier électronique: agence.orleans@idverde.com📧
Téléphone: +33 238447796📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Vert et nature
Numéro d'enregistrement national: 75032845200032
Adresse postale: 2, rue les Chapelles
Commune postale: Saint aubin des bois
Courrier électronique: contact@vert-nature.fr📧
Téléphone: +33 625736137📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: BELBEOC'H 78
Numéro d'enregistrement national: 40829778600050
Adresse postale: 8 rue des Hauts Reposoirs
Code postal: 78520
Commune postale: Limay
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: elagage@belbeoch.fr📧
Téléphone: +33 134763433📞
Fax: +33134763381 📠
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
1️⃣2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“La consultation a été passée sur le fondement d'un groupement de commande.
Les lots 2 et 12 ont été déclarés sans suite pour absence de pli.
Les pièces du...”
La consultation a été passée sur le fondement d'un groupement de commande.
Les lots 2 et 12 ont été déclarés sans suite pour absence de pli.
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2026/S 014-043401 (2026-01-20)