assurances
Université du littoral Côte d'Opale
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance intempéries › Services d'assurance pertes financières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-23 | Avis de marché |
| 2022-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: 2021aooulc035s
Brève description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance pertes financières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université du Littoral Côte d'opale
Adresse postale: 1 Place de l'yser
Code postal: 59375
Commune postale: Dunkerque
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-littoral.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 328237373 📞
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-23 📅
Date limite de soumission: 2021-11-03 📅
Date de publication: 2021-09-28 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 188-489351
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: assurances des Dommages aux biens et des risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: assurances de Responsabilité Civile et des risques annexes (Indemnités contractuelles)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: assurances de la Protection Fonctionnelle
Numéro du lot: 3
Brève description: assurances de la Protection Fonctionnelle
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: assurance des malveillances informatiques Cyber Risk
Numéro du lot: 4
Brève description: assurance des malveillances informatiques Cyber Risk
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties par rapport aux Cctp
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19594403800205
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2021/S 188-489351 (2021-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: 2021aooulc035s
Brève description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance pertes financières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université du Littoral Côte d'opale
Adresse postale: 1 Place de l'yser
Code postal: 59375
Commune postale: Dunkerque
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-littoral.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 328237373 📞
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-23 📅
Date limite de soumission: 2021-11-03 📅
Date de publication: 2021-09-28 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 188-489351
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique est également autorisée.Certains documents ne sont pas disponibles par voie électronique. Ils peuvent être demandés à l'adresse d'obtention des documents mentionnée dans le présent avis.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose une signature qualifiée.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: assurances des Dommages aux biens et des risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
assurances des Dommages aux biens et des risques annexes (Bris de MachinesEt tous risques informatiques)
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: assurances de Responsabilité Civile et des risques annexes (Indemnités contractuelles)
Numéro du lot: 2
Brève description:
assurances de Responsabilité Civile et des risques annexes (Indemnités contractuelles)
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: assurances de la Protection Fonctionnelle
Numéro du lot: 3
Brève description: assurances de la Protection Fonctionnelle
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: assurance des malveillances informatiques Cyber Risk
Numéro du lot: 4
Brève description: assurance des malveillances informatiques Cyber Risk
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loidéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties par rapport aux Cctp
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19594403800205
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2021/S 188-489351 (2021-09-23)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 417214.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-008901
Se réfère à l'avis: 2021/S 188-489351
Numéro JO-S: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom: maif_Nancy
Adresse postale: 16/18 Boulevard de la Mothe
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 347477.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom: smacl
Adresse postale: 141, Avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 48294.40 EUR 💰
Nom: assurances_Pilliot
Adresse postale: 19 Rue De Saint Martin
Commune postale: Aire-sur-La Lys
Code postal: 62120
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 6880.45 EUR 💰
Nom: acl Courtage
Adresse postale: 11 Rue Faidherbe
Commune postale: Saint-Céré
Code postal: 46400
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 14562.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
Source: OJS 2022/S 005-008901 (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 417214.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-008901
Se réfère à l'avis: 2021/S 188-489351
Numéro JO-S: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom: maif_Nancy
Adresse postale: 16/18 Boulevard de la Mothe
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 347477.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom: smacl
Adresse postale: 141, Avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 48294.40 EUR 💰
Nom: assurances_Pilliot
Adresse postale: 19 Rue De Saint Martin
Commune postale: Aire-sur-La Lys
Code postal: 62120
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 6880.45 EUR 💰
Nom: acl Courtage
Adresse postale: 11 Rue Faidherbe
Commune postale: Saint-Céré
Code postal: 46400
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 14562.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
Source: OJS 2022/S 005-008901 (2022-01-04)
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