2022-03-15   transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Chaque lot est un accord-cadre, multi-attributaire (5 maximum) conclu sans montant minimum et avec montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
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2022-02-14   transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire (Métropole de Lyon)
la présente consultation a pour objet le transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire pour le compte de la Métropole de Lyon Voir la passation de marché »
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2020-06-04   Transport collectif d'usagers (enfants et/ou jeunes adultes) par véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite... (UGECAM Occitanie)
— le service s'adresse à des usagers (enfants et/ou jeunes adultes) présentant un ou plusieurs handicap(s) et dont l'autonomie est plus ou moins affectée (déficience mentale, autisme, troubles du comportement, épilepsie, polyhandicap). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Handylib34 (mandataire du groupement) TRT

2020-02-13   Transport d'élèves et d'étudiants handicapés vers les établissements scolaires du Département des Alpes-Maritimes —... (Département des Alpes-Maritimes)
Transport d'élèves et d'étudiants handicapés vers les établissements scolaires du Département des Alpes-Maritimes — secteur Nice et Est. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Kelio TRT

2019-02-01   Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de l'Essonne — Lot 01: Nord de... (Conseil général de l'Essonne)
Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de l'Essonne — Lot 01: Nord de l'Essonne — Lot 02: Sud de l'Essonne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: TRT

2017-12-08   Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés Seine-et-Marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places... (Département de Seine-et-Marne)
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
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