2013-06-25N° 13v167ao - jR-HZ - fourniture de plats cuisines - années 2013-2014 (Ville de Toulouse)
N° 13v167ao - jR-HZ - fourniture de plats cuisines - années 2013-2014. Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics français. Le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2014. Les livraisons seront effectuées à la date et à l'heure précisées sur chaque bon de commande. Le marché s'exécute au moyen de bons de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Transgourmet Midi Pyrenees