Fourniture et livraison de denrées alimentaires

CCAS de Rodez

Fourniture et livraison de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-17 Avis de marché
2014-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Le marché est divisé en 30 lots. Le lot no7 "Poulets frais entiers" est un lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 15 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Rodez
Adresse postale: 26 place Eugène Raynaldy
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Contact
Courrier électronique: ccas.martiel@mairie-rodez.fr 📧
Téléphone: +33 565778897 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-17 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 015-022289
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation (support papier ou téléchargement) : les candidats peuvent en faire la demande écrite par courrier ou par courriel ou peuvent le retirer en main propre au CCAS de Rodez (ccas.martiel@mairie-rodez.fr). Le dossier de consultation peut également être téléchargé car conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : www.e-aveyron.fr Dépôt des offres (support papier ou voie électronique) : Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante : www.e-aveyron.fr Les offres peuvent également être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante : CCAS de la ville de Rodez - service des marchés publics - 26 place Eugène Raynaldy, 12000 Rodez. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits céréaliers
Brève description: Produits céréaliers
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: biscuits, gâteaux secs et gâteaux apéritifs
Brève description: Biscuits, gâteaux secs et gâteaux apéritifs
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: café, chicorée, thés, infusions, chocolat et lait en poudre pour petit déjeuner
Brève description: Café, chicorée, thés, infusions, chocolat et lait en poudre pour petit déjeuner
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: vins et boissons alcoolisées
Brève description: Vins et boissons alcoolisées
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: boissons non alcoolisées
Brève description: Boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: oeufs frais de poule et ovoproduits
Brève description: Oeufs frais de poule et ovoproduits
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: poulets frais entiers
Brève description: Poulets frais entiers
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 15 du Code des marchés publics
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lapin, volailles fraîches entières et découpes
Brève description: Lapin, volailles fraîches entières et découpes
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: produits pour préparations desserts ou préparations salées, sucres, sauces
Brève description: Produits pour préparations desserts ou préparations salées, sucres, sauces
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: beurre, lait et crèmes UHT
Brève description: Beurre, lait et crèmes UHT
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: surgelés : Poissons et produits de la mer ou d eau douce
Brève description: Surgelés : Poissons et produits de la mer ou d'eau douce
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: steak hâché frais
Brève description: Steak hâché frais
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: veau, boeuf et agneau frais
Brève description: Veau, boeuf et agneau frais
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: surgelés : découpes de viande de boeuf et volailles
Brève description: Surgelés : découpes de viande de boeuf et volailles
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: porc frais
Brève description: Porc frais
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: produits régionaux, jambons et charcuteries
Brève description: Produits régionaux, jambons et charcuteries
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: plats élaborés frais ou sous vide
Brève description: Plats élaborés frais ou sous vide
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: surgelés : Plats élaborés
Brève description: Surgelés : Plats élaborés
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: surgelés : Plats élaborés à base de pommes de terre
Brève description: Surgelés : Plats élaborés à base de pommes de terre
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: surgelés : glaces, pâtisseries, pâtes alimentaires, petits fours et viennoiseries
Brève description:
Surgelés : glaces, pâtisseries, pâtes alimentaires, petits fours et viennoiseries
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: conserves et coupelles : Compotes, confitures, miel et conserves de fruits
Brève description: Conserves et coupelles : Compotes, confitures, miel et conserves de fruits
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: conserves : Produits régionaux
Brève description: Conserves : Produits régionaux
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: conserves : légumes, poissons, sauces
Brève description: Conserves : légumes, poissons, sauces
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: féculents et légumes secs
Brève description: Féculents et légumes secs
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: huiles, vinaigres et condiments de cuisine
Brève description: Huiles, vinaigres et condiments de cuisine
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: surgelés : Légumes, condiments et fruits
Brève description: Surgelés : Légumes, condiments et fruits
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: fromages entiers
Brève description: Fromages entiers
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: fromages portions
Brève description: Fromages portions
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: fromages frais, yaourts et desserts lactés
Brève description: Fromages frais, yaourts et desserts lactés
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: pains, viennoiseries et fouaces
Brève description: Pains, viennoiseries et fouaces
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- imprimé Dc1 (lettre de candidature - joint au dossier de consultation),
- imprimé Dc2 (déclaration du candidat - joint au dossier de consultation),
- imprimé Noti2 (état annuel des certificats reçus - ce document devra être remis seulement par l'attributaire du marché),
- justificatif d'assurances en cours de validité pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des clients utilisateurs des fournitures (une entreprise nouvellement créée n'est pas dans l'obligation de fournir cette liste). Son numéro d'agrément de fabricant ou de ses autres activités et copie de l'agrément sanitaire.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : budget principal du CCAS et budgets annexes : EHPAD Bon Accueil et EHPAD Saint-Cyrice.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits proposés (60)
2. Conditions de commande et de livraison (20)
3. Prix des fournitures (20)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martiel Catherine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-06-01 📅
Date de fin: 2015-05-31 📅
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation (support papier ou téléchargement) : les candidats peuvent en faire la demande écrite par courrier ou par courriel ou peuvent le retirer en main propre au CCAS de Rodez (ccas.martiel@mairie-rodez.fr). Le dossier de consultation peut également être téléchargé car conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : www.e-aveyron.fr Dépôt des offres (support papier ou voie électronique) : Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante : www.e-aveyron.fr Les offres peuvent également être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante : CCAS de la ville de Rodez - service des marchés publics - 26 place Eugène Raynaldy, 12000 Rodez.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel : la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative ; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics : délai d'au moins 16 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché) ; référé contractuel : dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard six mois à compter de la conclusion du contrat ; recours pour excès de pouvoir : sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché ; recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dans les 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable au CCAS de la Ville de Rodez.
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Source: OJS 2014/S 015-022289 (2014-01-17)
Avis d'attribution de marché (2014-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-233983
Se réfère à l'avis: 2014/S 15-022289
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-25 📅
Nom: Transgourmet Midi Pyrenées
Adresse postale: 2 avenue de l'Hers
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31624

2️⃣
Nom: Société Campels
Adresse postale: route de Decazeville, ZA Bel Air
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850

3️⃣
Nom: Cafes Ruthena
Adresse postale: 32 rue des Orfèvres, ZA de Bel Air

4️⃣
Nom: non attribue
Adresse postale: non attribue
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000

5️⃣

6️⃣
Nom: Distrisud
Adresse postale: chemin des Pielles, BP 126
Commune postale: Frontignan Cedex
Code postal: 34118

7️⃣

8️⃣
Nom: AFG foie gras
Adresse postale: avenue de Rodez
Commune postale: La Primaube
Code postal: 12450

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Davigel Sas
Adresse postale: ZAE des Cadaux
Commune postale: Saint-Sulpice
Code postal: 81370

1️⃣2️⃣
Nom: Geldoc SAS
Adresse postale: 293 avenue de Rodez, BP 001

1️⃣3️⃣
Nom: SARL Agriviande
Adresse postale: Lariès
Commune postale: Cassagnes-Bégonhès
Code postal: 12120

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Société Porc Montagne
Adresse postale: ZI d'Arsac, BP 3221
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12032

1️⃣6️⃣
Nom: SARL Jasse Larzou
Adresse postale: parc d'Activités Millau Larzac
Commune postale: La Cavalerie
Code postal: 12230

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Davigel SAS

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Nom: distrisud
Adresse postale: Chemin des Pielles BP 126
Commune postale: Frontignan cedex

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Adresse postale: Chemin des Pielles, BP 126

3️⃣0️⃣
Nom: L'Epi du Rouergue
Adresse postale: ZA de Lioujas
Commune postale: Lioujas
Code postal: 12740
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
3
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel : la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative ; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics : délai d'au moins 16 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché),
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— référé contractuel : dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard six mois à compter de la conclusion du contrat,
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir : sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché,
— recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dans les 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable au CCAS de la Ville de Rodez.
Source: OJS 2014/S 131-233983 (2014-07-07)
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Fournisseurs:
AFG foie gras Cafes Ruthena Davigel SAS Distrisud Geldoc SAS L'Epi du Rouergue non attribué SARL Agriviande SARL Jasse Larzou Société Campels
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Volaille Volaille fraîche Poulets Viande de porc Viande d'agneau et de mouton Viande d'agneau