Fourniture et livraison de produits de produits d'épicerie et de surgelés (32 lots) dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil Départemental de l'aveyron

Conseil départemental de l'Aveyron

Fourniture et livraison de produits de produits d'épicerie et de surgelés (32 lots) dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil Départemental de l'aveyron.
A titre indicatif, il est servi un million de repas par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-22 Avis de marché
2018-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Confiserie
Numéro de référence: 17S0029
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de produits d'épicerie et de surgelés (32 lots) dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil Départemental de l'aveyron. A titre indicatif, il est servi un million de repas par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Confiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Pâtes alimentaires 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits alimentaires divers 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Conserves de fruits 📦
Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve 📦
Desserts 📦
Préparations pour desserts 📦
Conserves et préparations à base de viande 📦
Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire 📦
Produits surgelés 📦
Aliments pour petit déjeuner 📦
Confiserie 📦
Purée de pommes de terre instantanée 📦
Casse-croûte 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction des services administratifs — bureau des marchés — route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-22 📅
Date limite de soumission: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 120-242247
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Le candidat devra accompagner son offre des échantillons (cf. Article 5-5 du Rc) Ne pas tenir compte de la durée de 12 mois mentionnée dans chaque lot, le marché est valable de sa notification au 31/12/2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de produits d'épicerie et de surgelés (32 lots) dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil Départemental de l'aveyron.
A titre indicatif, il est servi un million de repas par an.
Intitulé du lot: Pâtes alimentaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2018. Il est reconductible 2 fois, par période de 1 an pour une durée maximale de 3 ans.
Intitulé du lot: Céréales — légumes secs
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Condiment — epicerie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Conserves de légumes accompagnement
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Conserves de légumes entrées
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Conserves de fruits — compotes — confitures
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Conserves de poisson
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Conserves boîtes desserts
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Préparation pour dessert
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Conserves boîtes préparations cuisinées
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Conserves boîtes préparations cuisinées volailles
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fruits et légumes réfrigérés
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Surgelés plats cuisinés
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Surgelés légumes
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Surgelés frites
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Surgelés poisson non pané (selon règlementation norme afnor nf 45-074)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Surgelés poisson pané — fruits de mer (selon règlementation norme afnor nf 45-074)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Surgelés poisson cuisinés
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Surgelés volailles pièces non saumurées — lapin
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Surgelés préparations
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Surgelés viandes bovines VBF ou équivalent
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Surgelés desserts
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Surgelés desserts glaces
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Surgelés viandes bovine bio vbf ou équivalent
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Surgelés légumes BIO
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Petits déjeuners
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Goûters — confiseries
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Produits à garnir
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Produits déshydratés (purée)
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Pique-Nique
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Boissons: jus de fruits
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Gâteaux individuels
Numéro du lot: 32

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur
— obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)
Situation économique et financière:
Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales prestations effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
— le numéro d'agrément auprès des services vétérinaires en cours de validité
— l'Attestation de conformité des véhicules de livraison.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, con
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, c

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: les 19 colleges publics de l'aveyron
Pays: Aveyron 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Capdenac
Commune postale: Capdenac
Nom du pouvoir adjudicateur: foyer Départemental de l'enfance
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental de L'Aveyron
Adresse postale: pôle des Services Techniques DSA Bureau des Marchés Route du monastère CS 10024

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Le candidat devra accompagner son offre des échantillons (cf. Article 5-5 du Rc)
Ne pas tenir compte de la durée de 12 mois mentionnée dans chaque lot, le marché est valable de sa notification au 31/12/2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants: 1/ Avant la signature du marché: — soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative); — soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative). 2/ Après la signature du marché: — soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative); — soit un recours de pleine juridiction dit &Amp;Quot; Tropic &Amp;Quot; dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 120-242247 (2017-06-22)
Avis d'attribution de marché (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de produits d'épicerie et de surgelés (32 lots) dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil Départemental de l'Aveyron. A titre indicatif, il est servi 1 000 000 de repas par an.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de l'Aveyron
Adresse postale: direction des Services Administratifs — Bureau des Marchés Route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064963
Se réfère à l'avis: 2017/S 120-242247
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Céréales — Légumes secs
Condiment — Epicerie
Conserves de fruits — Compotes — Confitures
Surgelés poisson pané — Fruits de mer (selon règlementation norme AFNOR NF 45-074)
Surgelés volailles pièces non saumurées — Lapin
Goûters — Confiseries
Pique-nique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage..)
Valeur technique
Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅
2018-01-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les 19 collèges publics de l'Aveyron
Pays: Aveyron 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants: Après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative),
Afficher plus
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'Etat Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat: http://www.conseil-etat.fr.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 030-064963 (2018-02-09)