2022-12-20accord-Cadre A Bons De Commande Mono Attributaire- acquisition De Sacs Specifiques Pour La Collecte Des Dechets... (SMD3)
les stipulations du présent marché fixent fixe les modalités relatives à la :Fourniture de sacs jaunes translucides spécifiques à la collecte sélective des déchets ménagers recyclables ;Livraison et déchargement sur les différents sites du département de la Dordogne (sites du Smd3 principalement Périgueux et Bergerac).La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières
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2020-02-26Fourniture de sacs en plastique pour la collecte des déchets (Communauté agglo Portes de France)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande uniquement. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 30.4.2024. L'accord-cadre est constitué en groupement de commande pour la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville et les villes de Thionville et de Yutz. Les délais de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Les montants minimal …
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2017-12-19Fourniture et reprise de sacs de collecte sélective (CA Quimper Bretagne Occidentale)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum et un opérateur économique en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet de la consultation ne permettant pas l'identification de prestations distinctes. Il n'est pas prévu de …
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2013-04-16Fourniture de sacs plastique à déchets ménagers (Communauté d'agglomération Caen la Mer)
Fourniture de sacs plastique à déchets ménagers, et plus particulièrement la fourniture de sacs à déchets de type "Perdu" pour la collecte des déchets ménagers recyclables (sacs jaunes de 50 litres) et pour la collecte des déchets ménagers et assimilés à incinérer (sacs gris de 30 et 100 litres).
Lieu(X) d'exécution : Aire de la communauté d'agglomération Caen la mer.
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2012-02-24Marché à bons de commande pour la fourniture de sacs plastique pour la collecte sélective des déchets (Lille Métropole Communauté urbaine)
Le présent marché a pour objet la fourniture de sacs plastique pour la collecte sélective des déchets.
Les sacs plastiques sont distribuués aux foyers ne disposant pas de surface de stockage suffisante pour les bacs de collecte sélective.
Les sacs sont destinés à recevoir:
— les déchets recyclables comme les papiers, les cartons, les bocaux et bouteilles en verre, flacons et bouteilles en plastique, briques alimentaires, boîtes de conserves, boîtes de boissson en métal.
Cette liste pourra être complétée …
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