2022-10-2022mc0448aoo - je/Hl - prestations De Reprographie Noir&Blanc, Couleur Au Format A4, A3 - annees 2023 A 2027 (Toulouse Métropole)
travaux de reprographie.Lieu(x) d'exécution :Différents services de Toulouse Métropole ou de la Mairie de Toulouse.Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande et il devra être respecté, notamment lorsqu'un étage est mentionné. 31000 ToulouseL'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les estimations annuelles de commande sont de :- …
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2022-07-19impression Et Façonnage De Documents De Communication (Mairie de Lagny Sur Marne)
dans le cadre d'une convention de mise en place d'un service commun relatif à la communication, la ville de Lagny-Sur-Marne a confié ses missions de communication au service commun de la communication de Marne et Gondoire.Les demandes concernant les besoins de la ville en impression et façonnage de supports de communication seront donc formulées aux prestataires par les agents du service commun de la communication de Marne et Gondoire.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque …
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2022-05-02fourniture et impression de supports de signalétique pour les services du Département de la Somme (Conseil départemental de la Somme)
les prestations donnent lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 du Code de la commande publique, dont le maximum annuel est fixé comme suit :
- Maximum annuel de commande : 75 000 euro (H.T.).
L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification.
l'accord-cadre est reconductible 2 fois, tacitement, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 3 ans.
Les échantillons suivants doivent être …
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2021-11-25fourniture et pose de signalétique évènementielle (Communauté urbaine du Grand Reims)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose de signalétique évènementielle. Il est établi pour une durée de 4 ans à compter de sa notification, et au plus tôt le 13 avril 2022. Il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la Centrale d'achat notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire
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2020-03-30Fourniture d'impressions et de façonnage de documents (CHU Reims)
Le marché a pour objet la fourniture d'impressions et de façonnage de documents pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AddigraphicImprimerie de la Route de LouvoisReprocolorSARL imprimerie Delezenne
2017-11-08Travaux d'impression et de reprographie (SMTC Artois-Gohelle)
La présente consultation concerne la réalisation de prestations d'impression pour le Syndicat Mixte des Transports Artois-Gohelle. Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert de l' article 25 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum selon l'article 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
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2017-04-04Fourniture et livraison d'éléments de signalétique pour les services du département de la Somme (Conseil départemental de la Somme)
L'accord-cadre sera exécuté sans minimum ni maximum attribué à 1 seul opérateur économique en application de l'article 78 — i alinéa 2 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 avec passation de marchés subséquents.
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, renouvelable 2 fois tacitement, à compter de sa notification.l'accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement momentané d'entreprises. Celui-Ci pourra prendre la forme d'un groupement solidaire ou conjoint.
Les …
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2016-05-04Fourniture et pose de panneaux d'affichage sérigraphiés à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat (Paris Habitat — OPH)
Le marché consiste en la fourniture et la pose:
— de panneaux sérigraphiés concernant les déclarations préalables permis de construire, permis de démolir, permis modificatifs,
— de panneaux sérigraphiés de publicité.
l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement; en qualité de membre de …
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2015-10-12Impression, personnalisation, colisage et routage de documents de promotion du don pour l'EFS Pays de la Loire (Établissement Français du Sang)
Le marché soumis aux dispositions de l'article 77 du CMP, s'exécute par bons de commande. Au sens du droit communautaire, le marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre (directive no 2004/18/ce du 31.3.2004). Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché figurant au CCAP, le marché est conclu à compter de la date de sa notification. Les prestations s'exécutent au plus tard 6 semaines après la date de sa notification, pour une durée de …
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