Accord Cadre à Bons de Commande pour des Prestations d'Impression et de Signalétique
Lille métropole habitat
Accord Cadre à Bons de Commande pour des Prestations d'Impression et de Signalétique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Imprimés divers
- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-30 | Avis de marché |
| 2023-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Numéro de référence: 22s0055
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lille Métropole Habitat
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.lmh.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-543133
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: Documents Imprimés
Numéro du lot: 1
Brève description: Documents Imprimés
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Travaux de Composition
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de Composition
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Documents à reproduire
Numéro du lot: 3
Brève description: Documents à reproduire
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Signalétique
Numéro du lot: 4
Brève description: Signalétique
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 425 Boulevard Gambetta 59200 - Tourcoing
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer aux documents de la consultation
Situation économique et financière: Se référer aux documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Se référer aux documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 192-543133 (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Numéro de référence: 22s0055
Brève description:
Accord Cadre à Bons de Commande pour des Prestations d'Impression et de Signalétique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lille Métropole Habitat
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.lmh.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-543133
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info
http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230.
4 lots_-2 ans reconductibles tacitement 1*2 ans à compter du 1er janvier 2023
Lot 1 : Documents Imprimés sans minimum et avec un maximum de 15 000,00 EUR HT par période (soit 30 000,00 EUR HT maximum en cas de reconduction)
Lot 2 : Travaux de Composition sans minimum et avec un maximum de 50 000,00 EUR HT par période (soit 100 000,00 EUR HT maximum en cas de reconduction)
Lot 3 : Documents à reproduire sans minimum et avec un maximum de 45 000,00 EUR HT par période (soit 90 000,00 EUR HT maximum en cas de reconduction)
Lot 4 : Signalétique sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 EUR HT pour la 1ère période et sans minimum et avec un maximum de 100 000,00 EUR HT pour la 2ème période (soit 300 000,00 EUR HT maximum en cas de reconduction)
pas de variante exigée ni de variante autorisée
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: Documents Imprimés
Numéro du lot: 1
Brève description: Documents Imprimés
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Les prestations seront exécutées dès le 1er janvier 2023 (ou au plus tard à la notification) pour les 4 lots et pour une durée de 24 mois.
l'accord-cadre est tacitement reconductible 1* 24 mois (soit 48 mois maximum au global).
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de Composition
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Documents à reproduire
Numéro du lot: 3
Brève description: Documents à reproduire
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Signalétique
Numéro du lot: 4
Brève description: Signalétique
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 425 Boulevard Gambetta 59200 - Tourcoing
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer aux documents de la consultation
Situation économique et financière: Se référer aux documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Se référer aux documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info
4 lots_-2 ans reconductibles tacitement 1*2 ans à compter du 1er janvier 2023
Lot 1 : Documents Imprimés sans minimum et avec un maximum de 15 000,00 EUR HT par période (soit 30 000,00 EUR HT maximum en cas de reconduction)
Lot 2 : Travaux de Composition sans minimum et avec un maximum de 50 000,00 EUR HT par période (soit 100 000,00 EUR HT maximum en cas de reconduction)
Lot 3 : Documents à reproduire sans minimum et avec un maximum de 45 000,00 EUR HT par période (soit 90 000,00 EUR HT maximum en cas de reconduction)
Lot 4 : Signalétique sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 EUR HT pour la 1ère période et sans minimum et avec un maximum de 100 000,00 EUR HT pour la 2ème période (soit 300 000,00 EUR HT maximum en cas de reconduction)
pas de variante exigée ni de variante autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative.
- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du Cja.
- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
le tribunal compétent est le suivant :
tribunal Administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - Cs 62039
59014 Lille
Avis d'attribution de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-727651
Se réfère à l'avis: 2022/S 192-543133
Numéro JO-S: 232
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Nom: Nord imprim
Adresse postale: 4 RTE DE GODEWAERSVELDE
Commune postale: Steenvoorde
Code postal: 59114
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 630 RUE DES BOURRELIERS
Commune postale: Hallennes lez haubourdin
Code postal: 59320
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 232-727651 (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-727651
Se réfère à l'avis: 2022/S 192-543133
Numéro JO-S: 232
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Nom: Nord imprim
Adresse postale: 4 RTE DE GODEWAERSVELDE
Commune postale: Steenvoorde
Code postal: 59114
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 630 RUE DES BOURRELIERS
Commune postale: Hallennes lez haubourdin
Code postal: 59320
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 232-727651 (2023-11-28)
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