2023-02-21acquisition De Fournitures Scolaires Et Loisirs Educatifs A Destination Des Ecoles, Des Accueils De Loisirs Et Des... (Commune de Yerres)
la consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et loisirs éducatifs à destination des écoles, accueils de loisirs et des structures petite enfance. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans :- le bordereau des prix ;- le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué un rabais.Le montant maximum annuel des prestations pour la …
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2020-05-14Acquisition de fournitures scolaires pour la ville de Corbeil-Essonnes (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires pour la Ville de Corbeil-Essonnes notamment pour les écoles et les centres de loisirs. Ce marché est divisé en deux lots séparés constituant chacun un marché public distinct. En application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2162-13 et suivants, du code de la commande publique. Les présents marchés publics sont des accords-cadres à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal …
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2019-03-04Acquisition de fournitures scolaires et loisirs éducatifs a destination des écoles, des accueils de loisirs et des... (Commune de Yerres)
La consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et loisirs éducatifs à destination des écoles, accueils de loisirs et des structures petite enfance. Lieu(x) d'exécution: territoire de la ville de Yerres, 91330 Yerres. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n …
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2017-01-24Acquisition de fournitures scolaires et de fournitures destinées aux travaux manuels pour la ville de... (Mairie de Rosny-sous-Bois)
Le présent marché concerne l'acquisition de fournitures scolaires, de fournitures destinées aux travaux manuels à destination des écoles maternelles et élémentaires, des accueils de loisirs et des structures petite enfance de la ville de Rosny-sous-Bois. Pour le fonctionnement des lieux d'accueil des enfants, la ville doit se doter de matériel scolaire et pédagogique. Le territoire de Rosny-sous-Bois est couvert par 16 écoles regroupant plus de 5 200 écoliers, 16 accueils périscolaires, 12 accueils de …
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2016-05-30Achats De Fournitures Scolaires, Peri-Scolaires Et Extra-Scolaires (Commune de Viry-Châtillon)
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1°, 33-i.1°, 36, 38 à 45, 48 à 55, 57 à 60, 62 à 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché concerne des fournitures courantes.
La forme du marché revêt le caractère d'un achat.
Conformément à l'article 12-i.1° du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur décide de ne pas allotir le marché, car l'objet du marché ne permet pas …
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2012-07-09Acquisition de fournitures scolaires et éducatives à destination des écoles et des accueils de loisirs (Ville d'Yerres)
Le présent appel d'offres ouvert concerne l'acquisition de fournitures scolaires et éducatives. Marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens communautaire) rémunéré sur la base d'un bordereau de prix unitaires. Le bordereau de prix unitaires est complété par un catalogue à titre accessoire pour un produit qui ne figurerait pas au BPU. Un catalogue de l'ensemble des fournitures, sera à produire par le candidat, indiquant les prix unitaires, la …
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