achat de fournitures pédagogiques, scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, four-nitures pour l'art créatif, jeux éducatifs et collectifs
Ville de Savigny-sur-Orge
achat de fournitures pédagogiques, scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures pour l'art créatif, jeux éducatifs et collectifs.
Consultation composée de 4 lots : lot 1 : fournitures scolaires ; lot 2 : fournitures d'art créatif ; lot 3 : livres ; lot 4 : jeux et jouets
Le délai de réception des offres était de 2023-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-09 | Avis de marché |
| 2023-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 23.01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Savigny-Sur-Orge
Adresse postale: mairie de Savigny sur Orge
Code postal: 91600
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: http://www.savigny.org/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544000 📞
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_910677.html 🌏
URL pour la participation: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_910677.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date limite de soumission: 2023-02-14 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-025837
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fournitures pédagogiques et scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures d'arts créatifs jeux éducatif et collectifs - lot 1 : fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fournitures pédagogiques et scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures d'arts créatifs jeux éducatif et collectifs - lot 2 : fournitures d'art créatif
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures pédagogiques et scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures d'arts créatifs jeux éducatif et collectifs - lot 3 : Livres scolaires/pédagogiques/non scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: achat de livres scolaires, pédagogique et non-scolaires.
Intitulé du lot: fournitures pédagogiques et scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures d'arts créatifs jeux éducatif et collectifs - lot 4 : jeux éducatifs et collectifs
Numéro du lot: 4
Brève description: achat de jeux éducatifs et collectifs.
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: suffisant au regard des besoins de la Ville
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): protection de l'environnemen
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): délais
protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 40
15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas
Adresse postale: 48 avenue Charles de Gaulle
Pays: Essonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_910677.html 🌏
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_910677.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à échéance du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 rue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 010-025837 (2023-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 23.01
Brève description:
achat de fournitures pédagogiques, scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures pour l'art créatif, jeux éducatifs et collectifs.
Consultation composée de 4 lots : lot 1 : fournitures scolaires ; lot 2 : fournitures d'art créatif ; lot 3 : livres ; lot 4 : jeux et jouets
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Savigny-Sur-Orge
Adresse postale: mairie de Savigny sur Orge
Code postal: 91600
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: http://www.savigny.org/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544000 📞
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_910677.html 🌏
URL pour la participation: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_910677.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date limite de soumission: 2023-02-14 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-025837
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
achat de fournitures pédagogiques, scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures pour l'art créatif, jeux éducatifs et collectifs.
Consultation composée de 4 lots : lot 1 : fournitures scolaires ; lot 2 : fournitures d'art créatif ; lot 3 : livres ; lot 4 : jeux et jouets
Numéro du lot: 1
Brève description:
achat de fournitures scolaires.
Les services les plus couramment concernés sont :
- service des affaires scolaires qui comprend 9 écoles maternelles, 1 primaire et 7 élémentaires
- le périscolaire qui comprend 10 accueils dans le secteur maternelle et 8 accueils dans le secteur élémentaire)
- le service de la petite enfance qui comprend 3 crèches, une halte garderie et 1 relai petite enfance
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 6 (six) mois à compter du 18 juin 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2023.
La 1ère reconduction interviendra au 1er janvier 2024 pour une durée de 1 ans. Puis il pourra être reconduit deux (2) fois et ce pour une période d'un (1) an au 1er janvier des années suivantes.
Reconduction expresse
Numéro du lot: 2
Brève description:
achat de fournitures d'art créatif.
- 4 résidences pour personnes âgées
Intitulé du lot: fournitures pédagogiques et scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures d'arts créatifs jeux éducatif et collectifs - lot 3 : Livres scolaires/pédagogiques/non scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: achat de livres scolaires, pédagogique et non-scolaires.
Intitulé du lot: fournitures pédagogiques et scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures d'arts créatifs jeux éducatif et collectifs - lot 4 : jeux éducatifs et collectifs
Numéro du lot: 4
Brève description: achat de jeux éducatifs et collectifs.
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
écoles, crèches, centres de loisirs de Savigny-Sur-Orge dont la liste figure dans le CCTP
écoles, crèches, centres de loisirs et résidence personnes âgées - liste figure dans CCTP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
sans objet le candidat doit présenter la lettre de candidature désignation du mandataire par co-traitants (Dc1) ou équivalent.
Ou une présentation du candidat ET une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles
l2141-1, L2141-2, L 2141.3,l2141-4, L2141-5, L2141-7, L2141-8, L2141-9, L2141-10 et L2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux
obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail.
Si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés
:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, si besoin en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité professionnelle de l'opérateur économique
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Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- déclaration indiquant une liste des principaux marchés de fournitures exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
- certificats de qualifications professionnelles relatifs au marché : la preuve peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, notamment par des certificats d'identité professionnelle
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): protection de l'environnemen
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): délais
protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 40
15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas
Adresse postale: 48 avenue Charles de Gaulle
Pays: Essonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_910677.html 🌏
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_910677.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à échéance du marché
- les variantes libres ne sont pas autorisées.- les prestations, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la ou des factures ou acomptes correctement établis. Cette prestation sera financée sur fonds propres par la section de fonctionnement du budget de la ville de Savigny-Sur-Orge.- en cas de groupement conjoint, la ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article r 2142-24 du code de la commande publique.- Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles. Ne seront pas retenus les candidats qui ne sont pas en mesure de soumissionner au regard des articles l2141-1, l2141-2, l2141-3, l2141-4, l2141-5, l2141-7, l2141-8, l2141-9, l2141-10 et l2141-11 du code de la commande publique, ceux qui n'ont pas fourni les pièces mentionnées à l'article l2142-1 du code susvisé, précisées à l'article 5 du rc, ou enfin ceux qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques, économiques ou financières suffisantes, appréciées au regard de l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.- délai de publicité qui tient compte de la réduction du délai minimal à 30 jours, les candidatures et les offres sont ou peuvent être transmises par voie électronique (R2161-3 Ccp) et qui prend en compte la complexité de la consultation- pour tous lots, la ville se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires pour des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à l'exécution du service ou à la réalisation de l'ouvrage objet du marché ou pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial.- des échantillons sont exigés pour les lots 1 et 2- des fiches techniques doivent être fournies pour certains articles du lot 4
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 rue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir
de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code.
- en application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet
- dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables..
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Avis d'attribution de marché (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 545 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-314744
Se réfère à l'avis: 2023/S 010-025837
Numéro JO-S: 101
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
les échantillons jugés sur la durabilité et l'éfficacité
site internet conforme aux besoins
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): gestion du SAV
gestion des factures
mesures en faveur de la protection de l'environnement
mesures en favuer de la protection de l'environnement
site internet confrome aux besoins
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Nom: pl diffusion
Numéro d'enregistrement national: 53532329900011
Adresse postale: 67 rue de montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: lacoste dactyl bureau et ecole
Numéro d'enregistrement national: 44455346500014
Adresse postale: 15 Allée de la Sarriette - za saint-louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: sarl atout papier
Numéro d'enregistrement national: 41934057500036
Adresse postale: 14 rue des écoles
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Code postal: 91600
Nom: papeterie pichon sas
Numéro d'enregistrement national: 40149482800031
Adresse postale: zac l'orme les Sources - 750 Rue Colonel Louis Lemaire - cS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 269 101 085 00018
Adresse postale: 48 Avenue Charles de Gaulle
Contact
Courrier électronique: ccas@savigny.org 📧
Adresse Internet: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce-marche-public-143-894330.html 🌏
Source: OJS 2023/S 101-314744 (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 545 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-314744
Se réfère à l'avis: 2023/S 010-025837
Numéro JO-S: 101
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
les échantillons jugés sur la durabilité et l'éfficacité
site internet conforme aux besoins
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): gestion du SAV
gestion des factures
mesures en faveur de la protection de l'environnement
mesures en favuer de la protection de l'environnement
site internet confrome aux besoins
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Nom: pl diffusion
Numéro d'enregistrement national: 53532329900011
Adresse postale: 67 rue de montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: lacoste dactyl bureau et ecole
Numéro d'enregistrement national: 44455346500014
Adresse postale: 15 Allée de la Sarriette - za saint-louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: sarl atout papier
Numéro d'enregistrement national: 41934057500036
Adresse postale: 14 rue des écoles
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Code postal: 91600
Nom: papeterie pichon sas
Numéro d'enregistrement national: 40149482800031
Adresse postale: zac l'orme les Sources - 750 Rue Colonel Louis Lemaire - cS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 269 101 085 00018
Adresse postale: 48 Avenue Charles de Gaulle
Contact
Courrier électronique: ccas@savigny.org 📧
Adresse Internet: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce-marche-public-143-894330.html 🌏
Source: OJS 2023/S 101-314744 (2023-05-22)
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