Achats de fournitures de bureau lot no 1: fournitures courantes de bureau lot no 2: fournitures de papier pour photocopieurs, imprimantes et télécopieurs
Ville d'Yerres
La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures de bureau pour la mairie d'yerres. Marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens communautaire) rémunéré sur la base d'un bordereau de prix unitaires. Cet appel d'offres ouvert est divisé en deux lots séparés constituant chacun un marché public distinct. Les deux intitulés sont les suivants:
— lot no 1: fournitures courantes de bureau,
— lot no 2: fournitures de papier pour photocopieurs, imprimantes et télécopieurs. Les marchés seront conclus sans minimum et sans maximum, pour une durée de 1 an renouvelable 2 fois (par reconduction tacite) sans pouvoir excéder 3 ans. Ils seront attribués à une entreprise unique ou à un groupement momentané solidaire d'entreprises. A titre indicatif, la prise d'effet des marchés est prévue au cours de la première quinzaine du mois d'avril 2013.
Le délai de réception des offres était de 2012-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-19 | Avis de marché |
| 2013-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Yerres
Adresse postale: 60 rue charles de gaulle
Code postal: 91330
Commune postale: Yerres
Contact
Courrier électronique: sthillotlanglois@yerres.fr 📧
Téléphone: +33 169497705 📞
Fax: +33 169497719 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-335728
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures courantes de bureau
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures de papier pour photocopieurs, imprimantes et télécopieurs
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012 AOO fournitures bureau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Alimenté par la fiscalité locale et dotations de l'etat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement momentané solidaire d'entreprises.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Les prix unitaires (40)
3. l'engagement environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://yerres.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom: Service moyens généraux
Adresse postale: 60 rue Charles de Gaulle
Point de contact: Mme Charbit
Téléphone: +33 169497788 📞
Nom: Pôle technique municipal
Adresse postale: 22 rue du Mont Griffon
Point de contact: Service juridique
Téléphone: +33 169497742 📞
URL des documents: http://yerres.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom: mairie d'Yerres
URL pour la participation: http://yerres.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 AOO fournitures bureau
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 204-335728 (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
140 000 EUR (HT).: estimation sur la durée totale du marché à titre indicatif et prévisionnel décomposée comme suit:— pour le lot no 1 : 90 000,00 EUR HT,— pour le lot no 2:50 000 EUR (HT).
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Yerres
Adresse postale: 60 rue charles de gaulle
Code postal: 91330
Commune postale: Yerres
Contact
Courrier électronique: sthillotlanglois@yerres.fr 📧
Téléphone: +33 169497705 📞
Fax: +33 169497719 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-335728
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement auprès du service juridique, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Il pourra également être envoyé à réception de la demande écrite accompagnée d'une enveloppe timbrée à 2,30 euros. Le dossier peut aussi être téléchargé du site e-marchespublic.com à l'adresse suivante: http://yerres.e-marchespublics.com/. Cette procédure est dématérialisée. Les plis sont soit remis par voie électronique par le biais de la plateforme de dématérialisation soit adressés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à m. Le député-maire ou par tout autre moyen permettant son suivi et son bon acheminement, soit remis contre récépissé exclusivement au service juridique - 22 rue du mont griffon - 91330 yerres aux horaires indiqués ci-dessus. L'Enveloppe extérieure portera obligatoirement l'objet du marché, la mention "Ne pas ouvrir avant la séance" et l'adresse du destinataire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures de bureau pour la mairie d'yerres. Marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens communautaire) rémunéré sur la base d'un bordereau de prix unitaires. Cet appel d'offres ouvert est divisé en deux lots séparés constituant chacun un marché public distinct. Les deux intitulés sont les suivants:
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— lot no 1: fournitures courantes de bureau,
— lot no 2: fournitures de papier pour photocopieurs, imprimantes et télécopieurs. Les marchés seront conclus sans minimum et sans maximum, pour une durée de 1 an renouvelable 2 fois (par reconduction tacite) sans pouvoir excéder 3 ans. Ils seront attribués à une entreprise unique ou à un groupement momentané solidaire d'entreprises. A titre indicatif, la prise d'effet des marchés est prévue au cours de la première quinzaine du mois d'avril 2013.
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Intitulé du lot: fournitures courantes de bureau
Brève description:
Fournitures courantes de bureau. le montant présumé des commandes susceptibles d'être passées pendant toute la durée du marché s'élève à:90.000,00 euros (H.T.). Les livraisons devront être assurées dans un local situé à l'intérieur du pôle technique municipal au 1er étage qui est destiné à l'entreposage des fournitures de bureau.
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Intitulé du lot: fournitures de papier pour photocopieurs, imprimantes et télécopieurs
Brève description:
Fournitures de papier pour photocopieurs, imprimantes et télécopieurs. le montant présumé des commandes susceptibles d'être passées pendant toute la durée du marché s'élève à: 50 000,00 EUR (HT). Les livraisons devront être assurées dans un local destiné à l'entreposage du papier situé près du magasin au rez-de-chaussée du bâtiment.
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140 000 EUR (HT).: estimation sur la durée totale du marché à titre indicatif et prévisionnel décomposée comme suit:
— pour le lot no 1 : 90 000,00 EUR HT,
— pour le lot no 2:50 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012 AOO fournitures bureau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat devra fournir le document donnant pouvoir à la personne habilitée pour engager l'entreprise, la lettre de candidature(DC1), la déclaration du candidat (DC2) dûment complétée et accompagnée de ses annexes, les attestations d'assurance professionnelle et responsabilité civile en cours de validité. Les éventuels sous-traitants devront obligatoirement produire les mêmes pièces.
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Les renseignements demandés notamment avec le DC2. Références sur des marchés de fournitures de bureau identiques en cours d'exécution ou exécuté ces dernières années. Moyens techniques, en matériels et en personnels mis en oeuvre par l'entreprise pour l'exécution des prestations identiques. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment, par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Alimenté par la fiscalité locale et dotations de l'etat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement momentané solidaire d'entreprises.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Les prix unitaires (40)
3. l'engagement environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://yerres.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom: Service moyens généraux
Adresse postale: 60 rue Charles de Gaulle
Point de contact: Mme Charbit
Téléphone: +33 169497788 📞
Nom: Pôle technique municipal
Adresse postale: 22 rue du Mont Griffon
Point de contact: Service juridique
Téléphone: +33 169497742 📞
URL des documents: http://yerres.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom: mairie d'Yerres
URL pour la participation: http://yerres.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 AOO fournitures bureau
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement auprès du service juridique, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Il pourra également être envoyé à réception de la demande écrite accompagnée d'une enveloppe timbrée à 2,30 euros. Le dossier peut aussi être téléchargé du site e-marchespublic.com à l'adresse suivante: http://yerres.e-marchespublics.com/. Cette procédure est dématérialisée. Les plis sont soit remis par voie électronique par le biais de la plateforme de dématérialisation soit adressés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à m. Le député-maire ou par tout autre moyen permettant son suivi et son bon acheminement, soit remis contre récépissé exclusivement au service juridique - 22 rue du mont griffon - 91330 yerres aux horaires indiqués ci-dessus. L'Enveloppe extérieure portera obligatoirement l'objet du marché, la mention "Ne pas ouvrir avant la séance" et l'adresse du destinataire.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (cja, art. L. 551-1 et s.) - référé contractuel (cja, art. L. 551-13 et s.) - recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 60 rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-082939
Se réfère à l'avis: 2012/S 204-335728
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. L'engagement environnemental (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-27 📅
Nom: PL Diffusion
Adresse postale: 67 rue de Montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-01 📅
Nom: Inapa France SAS
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle – Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 051-082939 (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 60 rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-082939
Se réfère à l'avis: 2012/S 204-335728
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante : Mairie d'Yerres, service juridique, 60 rue Charles de Gaulle, 91335 Yerres, FRANCE. Le lieu de consultation sera : service juridique, 22 rue du Mont Griffon, 91330 Yerres, FRANCE. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours en contestation de validité contractuelle devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. – Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2012 AOO fournitures bureau.
Annonce nº 353, BOAMP 205 B du 23.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. L'engagement environnemental (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-27 📅
Nom: PL Diffusion
Adresse postale: 67 rue de Montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-01 📅
Nom: Inapa France SAS
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle – Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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