Acquisition de petites fournitures scolaires, de livres et de jeux pour les écoles municipales, les structures périscolaires et de loisirs de la ville de Sucy-en-Brie
Ville de Sucy-en-Brie
Acquisition de petites fournitures scolaires, de livres et de jeux pour les écoles municipales, les structures périscolaires et de loisirs de la ville de Sucy-en-Brie. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, c'est un marché à bons de commande, composé de 3 lots avec pour chacun des lots d'un montant minimum ht annuel fixé pour le lot 1 à 45 000 EUR, pour le lot 2 à 28 000 EUR et pour le lot 3 à 5 000 EUR. Le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de sa notification. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une période de un an par reconduction expresse à la date anniversaire du marché. Pas d'option au sens du droit français.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-14 | Avis de marché |
| 2013-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sucy-en-Brie
Adresse postale: hôtel de ville, BP 70001, 2 avenue Georges Pompidou
Code postal: 94371
Commune postale: Sucy-en-Brie Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches@ville-sucy.fr 📧
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-14 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 222-365980
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures de papeterie, articles de travaux manuels
Brève description: Fournitures de papeterie, articles de travaux manuels.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres scolaires, supports pédagogiques et livre de bibliothèque
Brève description: Livres scolaires, supports pédagogiques et livre de bibliothèque.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: jeux pédagogiques, jouets et petit matériel de motricité
Brève description: Jeux pédagogiques, jouets et petit matériel de motricité.
Numéro de référence: M2012-FOURNITURES SCOLAIRES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sucy-en-Brie, 94370 Sucy-en-Brie, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère du prix analysé au regard du DQE et des taux de remise (50)
2. Critère technique composé, pour chaque lot, de sous critères définis dans le RC (40)
3. Critère du délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Pour tout renseignement complémentaire, les candidats pourront prendre contact avec le service marchés publics par téléphone au +33 149822450 poste 270, par fax au +33 149822459 et pourront poser leur question sur la plate-forme https://marches-sucy.achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet
Adresse postale: hôtel de ville, 2 avenue Georges Pompidou, BP 70001
Nom: le DCE est transmis gratuitement à chaque candidat suite à une demande écrite (adresse postale, courriel ou fax). Le DCE est téléchargeable dans son intégralité sur la plate-forme de la ville à l'adresse Internet ci-après
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Point de contact: mairie de Sucy-en-Brie, service des marchés publics
Nom: Les offres peuvent être remises: - par courrier: Mme le maire, hôtel de ville, service des marchés publics, 2 avenue Georges Pompidou, BP 1 94371 Sucy-en-Brie Cedex, FRANCE- de manière dématérialisée sur la plate-forme achatpublic.com à l'adresse Internet ci-après;- en mains propres à l'adresse ci-dessous auprès du service marchés publics aux horaires suivants: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Adresse postale: hôtel de ville, 2 avenue Georges Pompidou
URL pour la participation: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2012-FOURNITURES SCOLAIRES
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Sucy-en-Brie - service des marchés publics
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Source: OJS 2012/S 222-365980 (2012-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics avec détermination d'un montant minimum annuel HT pour chacun des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sucy-en-Brie
Adresse postale: hôtel de ville, BP 70001, 2 avenue Georges Pompidou
Code postal: 94371
Commune postale: Sucy-en-Brie Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches@ville-sucy.fr 📧
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-14 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 222-365980
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de petites fournitures scolaires, de livres et de jeux pour les écoles municipales, les structures périscolaires et de loisirs de la ville de Sucy-en-Brie. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, c'est un marché à bons de commande, composé de 3 lots avec pour chacun des lots d'un montant minimum ht annuel fixé pour le lot 1 à 45 000 EUR, pour le lot 2 à 28 000 EUR et pour le lot 3 à 5 000 EUR. Le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de sa notification. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une période de un an par reconduction expresse à la date anniversaire du marché. Pas d'option au sens du droit français.
Afficher plus
Intitulé du lot: fournitures de papeterie, articles de travaux manuels
Brève description: Fournitures de papeterie, articles de travaux manuels.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres scolaires, supports pédagogiques et livre de bibliothèque
Brève description: Livres scolaires, supports pédagogiques et livre de bibliothèque.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: jeux pédagogiques, jouets et petit matériel de motricité
Brève description: Jeux pédagogiques, jouets et petit matériel de motricité.
Numéro de référence: M2012-FOURNITURES SCOLAIRES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sucy-en-Brie, 94370 Sucy-en-Brie, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le bénéficiaire de l'avance est informé que la collectivité territoriale demande la constitution d'une garantie à première demande pour la totalité du remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget de la commune et le paiement sera effectué par virement après mandatement administratif. Le délai de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Possibilité de présenter une offre seul ou en groupement d'entreprises. En cas de groupement, il sera exigé la forme du groupement solidaire lors de la signature du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère du prix analysé au regard du DQE et des taux de remise (50)
2. Critère technique composé, pour chaque lot, de sous critères définis dans le RC (40)
3. Critère du délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Pour tout renseignement complémentaire, les candidats pourront prendre contact avec le service marchés publics par téléphone au +33 149822450 poste 270, par fax au +33 149822459 et pourront poser leur question sur la plate-forme https://marches-sucy.achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet
Adresse postale: hôtel de ville, 2 avenue Georges Pompidou, BP 70001
Nom: le DCE est transmis gratuitement à chaque candidat suite à une demande écrite (adresse postale, courriel ou fax). Le DCE est téléchargeable dans son intégralité sur la plate-forme de la ville à l'adresse Internet ci-après
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Point de contact: mairie de Sucy-en-Brie, service des marchés publics
Nom: Les offres peuvent être remises: - par courrier: Mme le maire, hôtel de ville, service des marchés publics, 2 avenue Georges Pompidou, BP 1 94371 Sucy-en-Brie Cedex, FRANCE- de manière dématérialisée sur la plate-forme achatpublic.com à l'adresse Internet ci-après;- en mains propres à l'adresse ci-dessous auprès du service marchés publics aux horaires suivants: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Adresse postale: hôtel de ville, 2 avenue Georges Pompidou
URL pour la participation: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2012-FOURNITURES SCOLAIRES
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Sucy-en-Brie - service des marchés publics
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Source: OJS 2012/S 222-365980 (2012-11-14)
Avis d'attribution de marché (2013-03-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 70001, 2 avenue Georges Pompidou
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-27 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-104702
Se réfère à l'avis: 2012/S 222-365980
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-13 📅
Nom: Papeteries la victoire
Adresse postale: rue Racine - BP 373
Commune postale: Tourcoing Cedex
Code postal: 59337
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: client@victoirefrance.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-12 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte - 97 rue Jean Perrin - BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Courrier électronique: info@pichon.fr 📧
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-18 📅
Nom: PL diffusion
Adresse postale: 67 rue de Montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Courrier électronique: adv.pl-diffusion@majuscule.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Source: OJS 2013/S 063-104702 (2013-03-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 70001, 2 avenue Georges Pompidou
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-27 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-104702
Se réfère à l'avis: 2012/S 222-365980
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Annonce nº217, BOAMP 223 B du 17.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-13 📅
Nom: Papeteries la victoire
Adresse postale: rue Racine - BP 373
Commune postale: Tourcoing Cedex
Code postal: 59337
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: client@victoirefrance.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-12 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte - 97 rue Jean Perrin - BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Courrier électronique: info@pichon.fr 📧
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-18 📅
Nom: PL diffusion
Adresse postale: 67 rue de Montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Courrier électronique: adv.pl-diffusion@majuscule.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Source: OJS 2013/S 063-104702 (2013-03-27)
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