Achat de fournitures administratives/scolaires/fournitures creatives/papiers

Communauté de communes de lArpajonnais

Achat de fournitures administratives/scolaires/fournitures creatives/papiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-12 Avis de marché
2012-04-11 Informations complémentaires
2012-06-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Le marché comporte un minimum et un maximum en valeur définis comme suit:Lot 1 - fournitures administratives/scolaires-minimum 240 000,0 - maximum 400 000,00 par an;Lot 2 - fournitures créatives - minimum 45 000,00 - maximum 100 000,00 par an;Lot 3 - fournitures papiers - minimum 40 000,00 - maximum 85 000,00 par an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Larpajonnais
Adresse postale: 18 rue de Saint-Arnoult
Code postal: 91340
Commune postale: Ollainville
Contact
Courrier électronique: dce@cc-arpajonnais.fr 📧
Téléphone: +33 169261860 📞
Fax: +33 169261870 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-12 📅
Date limite de soumission: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086446
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site de la plateforme: https://www.marches-idf-centre.fr. Les sous-critère du critère valeur technique sont indiqués dans le règlement de consultation. Les membres du groupement de commandes sont les suivants: communes d'Ollainville, d'Arpajon, d'Avrainville, de Boissy-sous-Saint-Yon, de Breuillet, de Bruyère-le-Chatel, de Cheptainville, de Guibeville, de Lardy, de Marolles en Hurepoix, de la Norville, de Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Yon et la Communauté de communes de l'Arpajonnais. Les communes correspondent aux territoires de livraison des prestations. Comme précisé précédemment, la durée du marché est de 12 mois, à compter du 1.6.2012. Le marché peut être reconduit pour une période de un an (du 1.6.2013 au 31.5.2014). La deuxième reconduction éventuelle aura une durée de 5 mois (du 1.6.2014 au 31.10.2014). Appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics). En application de l'article 49 du code des marchés, une demande d'échantillons a été faite attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de fournitures administratives/scolaires/fournitures creatives/papiers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures administratives et scolaires
Brève description: Fournitures administratives et scolaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel en euros HT: 240 000,00. Montant maximum annuel en euros HT: 400 000,00.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures créatives
Brève description: Fournitures créatives.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel en euros HT: 45 000,00. Montant maximum annuel en euros HT: 100 000,00.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: papiers
Brève description: Papiers.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel en euros HT: 40 000,00. Montant maximum annuel en euros HT: 85 000,00.
Quantité ou étendue:
Le marché comporte un minimum et un maximum en valeur définis comme suit:
Lot 1 - fournitures administratives/scolaires-minimum 240 000,0 - maximum 400 000,00 par an;
Lot 2 - fournitures créatives - minimum 45 000,00 - maximum 100 000,00 par an;
Lot 3 - fournitures papiers - minimum 40 000,00 - maximum 85 000,00 par an.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les communes faisant partie du groupement de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la liste des co-contractants doit être fournie, ainsi que la forme de celui-ci (type DC1 ou équivalent),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat (bons de commande supérieur à 50 000 EUR HT).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres sur la section fonctionnement de chaque membre du groupement de commandes. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes Prix unitaires révisables à la date anniversaire du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de l'Arpajonnais
Point de contact: service achats marchés
Mme Marinette Khetache
Téléphone: +33 160836161 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Point de contact: M. le président
URL pour la participation: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-06-01 📅
Date de fin: 2013-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-04
Informations complémentaires
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site de la plateforme: https://www.marches-idf-centre.fr. Les sous-critère du critère valeur technique sont indiqués dans le règlement de consultation. Les membres du groupement de commandes sont les suivants: communes d'Ollainville, d'Arpajon, d'Avrainville, de Boissy-sous-Saint-Yon, de Breuillet, de Bruyère-le-Chatel, de Cheptainville, de Guibeville, de Lardy, de Marolles en Hurepoix, de la Norville, de Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Yon et la Communauté de communes de l'Arpajonnais. Les communes correspondent aux territoires de livraison des prestations. Comme précisé précédemment, la durée du marché est de 12 mois, à compter du 1.6.2012. Le marché peut être reconduit pour une période de un an (du 1.6.2013 au 31.5.2014). La deuxième reconduction éventuelle aura une durée de 5 mois (du 1.6.2014 au 31.10.2014). Appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics). En application de l'article 49 du code des marchés, une demande d'échantillons a été faite attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Juin 2014.
Source: OJS 2012/S 053-086446 (2012-03-12)
Informations complémentaires (2012-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-119734
Se réfère à l'avis: 2012/S 53-086446
Numéro JO-S: 73
Source: OJS 2012/S 073-119734 (2012-04-11)
Avis d'attribution de marché (2012-06-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 rue de Saint Arnoult

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-180714
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
No de bon de commande 537/2012. Lot 1: montant mini: 240 000, montant maxi: 400 000, lot 2: montant mini: 45 000, montant maxi: 100 000, lot 3: montant mini: 40000, montant maxi: 85 000. Annonce no267, BOAMP 54 B du 16.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Communes faisant partie du groupement de commande.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-31 📅
Nom: Pl diffusion
Adresse postale: 67 rue de Montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv.pl-diffusion@majuscule.com 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonne Cedex
Code postal: 91813
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
Source: OJS 2012/S 109-180714 (2012-06-07)
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