Acquisition de fournitures diverses, de matériels pédagogiques, de manuels scolaires et de supports pédagogiques pour les établissements scolaires et le centre social de la ville de Montgeron

Commune de Montgeron

Le présent marché concerne l'acquisition de fournitures diverses, de matériels pédagogiques, de manuels scolaires et de supports pédagogiques pour les établissements scolaires et le centre social de la ville de Montgeron, à réaliser au fur et à mesure de leurs besoins. Le titulaire du présent marché est tenu à une obligation de résultat en ce qui concerne l'exécution du présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Montgeron

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-24	Avis de marché
2018-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'enseignement
Numéro de référence: AO/18/003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'enseignement 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'enseignement 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Montgeron
Adresse postale: 112bis avenue de la République
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Contact
Adresse Internet: https://www.montgeron.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@montgeron.fr 📧
Téléphone: +33 170589367 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TeZhGqx7Bt 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TeZhGqx7Bt 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-24 📅
Date limite de soumission: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 018-036632
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Les fournitures et prestations associées seront rémunérées sur la base des prix du bordereau des prix unitaires propre au présent marché (lots 1 et 2) ou pour les prix non prévus au bordereau ou les prix du lot nº 3, du prix catalogue remisé. Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il apparaît que des pièces du dossier de candidature sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximum de 6 jours. Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles 59 et 60 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, seules les offres qui ne sont pas déclarées inappropriées, irrégulières ou inacceptables (éventuellement à l'issue d'une régularisation, voir article 7.3 du présent RC) sont admises et classées par ordre décroissant au moyen des critères de jugement retenus. Seules les entreprises ayant remis des offres irrégulières, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses, peuvent être invitées par le pouvoir adjudicateur à les régulariser. Les offres inappropriées et inacceptables seront quant à elles éliminées. La fourniture des échantillons est à la charge du candidat. La liste des échantillons figure en annexe 1 du règlement de consultation. À l'issue de la procédure, les échantillons deviendront la propriété de la commune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — fournitures scolaires pour les écoles élémentaires, maternelles et le centre social
Numéro du lot: 1
Brève description:

Papeterie, fournitures et petit matériel scolaire: cahiers, copies, petit matériel et fournitures à destination des enseignants et des enfants (règle tableau, craies, protèges cahiers, protèges documents, bons points, images, …), matériel d'écriture (stylos, feutres, gommes, crayons …) fournitures et petit matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental des activités artistiques: papiers spéciaux, gommettes, peintures, pinceaux, modelage, perles, supports à peindre, travaux manuels, …

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Ce marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Sa durée pourra être prolongée par 3 reconductions expresses de 12 mois chacune, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois (soit 4 années).

Intitulé du lot: Lot 2 — matériels pédagogiques pour les écoles élémentaires, maternelles et le centre social (matériels pédagogiques d'apprentissage, d'éveil et jeux)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Matériel d'apprentissage premier et d'éveil (jeux d'éveil, encastrements, jeux de manipulation matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental de la langue (tableau multi-usage, ateliers d'écriture, atelier d'association …), matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental des mathématiques (abaques, ateliers …), matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental des sciences et technologies (ateliers de construction, globe terrestre, électricité, anatomie …), matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental de la musique (flûtes à bec, triangles, percussions, …), matériel d'activités physiques et motrices (balles, ballons, sauts, tapis, …), matériel d'identification (poupées, animaux, fermes, châteaux, cuisines, …).

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — livres scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles (manuels scolaires, documents et supports pédagogiques écrits, audios et vidéos à l'attention des élèves et des enseignants)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Manuels scolaires fichiers et documents pédagogiques (fiches élève, fiches maître) supports pédagogiques audios et vidéos adaptés.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Montgeron.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Montgeron.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910421300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TeZhGqx7Bt 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 29/05/2022

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel (articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative), avant la signature du marché,

— référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.551-23, et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir (article R.421-1 du Code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative),

— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles — Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc Mme Metthez
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 18252429 📠
Adresse Internet: https://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-de-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 018-036632 (2018-01-24)

Avis d'attribution de marché (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Montgeron
Adresse postale: 112 bis avenue de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-228382
Se réfère à l'avis: 2018/S 018-036632
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Papeterie, fournitures et petit matériel scolaire: cahiers, copies, petit matériel et fournitures à destination des enseignants et des enfants (règle tableau, craies, protèges cahiers, protèges documents, bons points, images, …), matériel d'écriture (stylos, feutres, gommes, crayons…) fournitures et petit matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental des activités artistiques: papiers spéciaux, gommettes, peintures, pinceaux, modelage, perles, supports à peindre, travaux manuels, …

Matériel d'apprentissage premier et d'éveil (jeux d'éveil, encastrements, jeux de manipulation matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental de la langue (tableau multi-usage, ateliers d'écriture, atelier d'association …) Matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental des mathématiques (abaques, ateliers …) Matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental des sciences et technologies (ateliers de construction, globe terrestre, électricité, anatomie…) Matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental de la musique (flûtes à bec, triangles, percussions, …) Matériel d'activités physiques et motrices (balles, ballons, sauts, tapis, …) Matériel d'identification (poupées, animaux, fermes, châteaux, cuisines,…).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures (échantillons) et diversité des catalogues
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités de commande et conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Diversité des produits et catalogues
Critère de coût: Remise accordée sur prix catalogue
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché,

— référé contractuel, dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative),

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdepartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marches publics de Versailles préfecture de la région Île-De-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5,rue Leblanc Mme Metthez)
Source: OJS 2018/S 100-228382 (2018-05-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (19)

Matériel pédagogique (19)
Matériels et appareils de formation (1)