Acquisition de fournitures de bureau et fournitures scolaires, de fournitures de loisirs et de papier

Coeur d'Essonne Agglomération

Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est l'établissement public Cœur d'Essonne Agglomération

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-16 Avis de marché
2018-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2018-Ao-Adm-027
Brève description:
Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est l'établissement public Cœur d'Essonne Agglomération
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cœur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-314529
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: 1) prix des fournitures: 55 points; 2) valeur technique de l'offre: 30 points; 3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 15 points

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fournitures de bureau et fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot nº 1 concerne l'ensemble des petites fournitures administratives de bureau et scolaires. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre:
— montant minimum: 168 000,00 EUR HT par an,
— montant maximum: 457 500,00 EUR HT par an
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent contrat est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.1.2019 et peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
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Informations complémentaires:
Critères de jugement des offres:
1) prix des fournitures: 55 points;
2) valeur technique de l'offre: 30 points;
3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 15 points
Intitulé du lot: Fournitures de loisirs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot nº 2 concerne l'ensemble des fournitures de loisirs créatifs. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre:
— montant minimum: 69 500,00 EUR HT par an,
— montant maximum: 265 500,00 EUR HT par an
Intitulé du lot: Fourniture de papier
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot nº 3 spécifie 2 types de papier:
— du papier pour archivage longue durée, utilisable en photocopieur gros volume et couleur, en imprimante laser, laser couleur, jet d'encre, jet d'encre couleur, répondant à la norme ISO 9706-1999,
— du papier recyclé dont les spécifications techniques font référence à l'écolabel «Ange bleu» ou équivalent garantissant l'utilisation de fibres 100 % recyclées.
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre:
— montant minimum: 49 900,00 EUR HT par an,
— montant maximum: 144 800,00 EUR HT par an
Informations complémentaires:
1) prix des fournitures: 60 points;
3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 10 points

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version),
— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent accord-cadre comporte des clauses environnementales qui sont définies dans les pièces de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-01-15 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction ou à la fin de la durée globale de l'accord-cadre de 4 ans
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr — Les candidatures seront appréciées au regard des éléments suivants: garanties professionnelles, techniques et financières.
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Les sous-critères de la valeur technique de l'offre et leur pondération sont fixés dans le règlement de la consultation.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons demandés dans chaque BPU.
Les candidats devront transmettre les échantillons demandés à l'appui de leur offre avant la date de remise des offres fixée au règlement de la consultation.
Le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Cœur d'Essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr.
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Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite sur le profil acheteur de Cœur d'Essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr (via la rubrique correspondance).
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Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé.
Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les plis peuvent également être remis par pli recommandé avec AR ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante: Cœur d'Essonne agglomération — direction administration générale — service achats La maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry — 91704 Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
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Source: OJS 2018/S 138-314529 (2018-07-16)
Avis d'attribution de marché (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est l'établissement public Cœur d'Essonne Agglomération.
Valeur totale du marché: 3 471 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date de publication: 2018-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 241-550368
Se réfère à l'avis: 2018/S 138-314529
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: 1) prix des fournitures: 55 points; 2) valeur technique de l'offre: 30 points; 3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 15 points.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— montant minimum: 168 000,00 EUR (HT) par an,
— montant maximum: 457 500,00 EUR (HT) par an.
Informations complémentaires:
3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 15 points.
Brève description:
— montant minimum: 69 500,00 EUR (HT) par an,
— montant maximum: 265 500,00 EUR (HT) par an.
— montant minimum: 49 900,00 EUR (HT) par an,
— montant maximum: 144 800,00 EUR (HT) par an.
Informations complémentaires:
3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 10 points.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-07 📅
Nom: PL Diffusion
Adresse postale: 67 rue de Montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 062 000 EUR 💰
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Valeur totale du marché: 579 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Référence
Informations complémentaires
Les prestations sont réparties en 3 lots qui feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Le lot nº 1 a été déclaré sans suite au motif que l'ensemble des offres reçues étaient irrégulières. Les montants de commande sont les suivants:
Lot nº 2: fournitures de loisirs: 69 500,00 EUR (HT), minimum par an — 265 500,00 EUR (HT), maximum par an.
Lot nº 3: papier: 49 900,00 EUR (HT), minimum par an — 144 800,00 EUR (HT), maximum par an.
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. 4 offres (dont 2 de PME) reçues pour le lot 2. 1 offre reçue pour le lot 3. Offres reçues de soumissionnaires d'autres états membres de l'UE: 0. Offres reçues de soumissionnaires d'État non-membres de l'UE: 0. 6 offres reçues par voie électronique pour l'ensemble des lots.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Source: OJS 2018/S 241-550368 (2018-12-11)
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Région:
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Fournisseurs:
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