2021-09-06distribution du magazine du Département de Saône-Et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
distribution du magazine du Département de Saône-Et-Loire. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT par an , en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique. A titre indicatif, il est prévu la distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier …
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2017-01-09Distribution du magazine l'Aisne (Département de L'Aisne)
Le marché a pour objet la distribution du magazine l'Aisne dans toutes les boîtes aux lettres et sur l'ensemble du Département de l'Aisne, incluant les boîtes aux lettres affichant le message stop pub.
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum, exécuté par bons de commande.
À titre informatif, il est précisé qu'en 2016, 4 distributions d'environ 250 000 exemplaires du magazine ont été réalisées.
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2016-01-04Distribution des imprimés non adressés (Conseil départemental de la Mayenne)
Distribution des imprimés non adressés.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum fixés en quantité.
Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et maximum.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupement La Poste et MédiapostMediapost SAS